Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1 convocation 20 04 2018
Convocation - 1 convocation 03 04 2018
Convocation - 1 convocation 10 2018
Convocation - 1 convocation 19 03 2018
Convocation - 1 convocation 27 08 2018
Convocation - 1 convocation 29 01 2018
Convocation - convocation 2021 12 06
Convocation - 1 convocation 02 07 2018
Convocation - 1 convocation 19 02 2018
Convocation - convocation CM 14 06
Convocation - 1 convocation 04 06 2018
Document publié le Mardi 29 mai 2018 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Convocation - 1 convocation 04 06 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 2
A Goven, le 29 mai 2018
Réf. Article L. 2121-11 du CGCT
Pièces jointes : 1. Documents annexes
2. Pouvoir
3. Compte-rendu séance précédente (si souhaité)
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Chers Collègues,
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie, salle du Conseil le :
L LU UN ND DI I 0 04 4 J JU UI IN N 2 20 01 18 8 à à 2 20 0h h0 00 0
L’ordre du jour sera le suivant :
POLITIQUE LOCALE
- Modification de la composition de la commission « Affaires scolaires et périscolaires »
- Désignation de la commission d’appel d’offres
- Désignation de la commission consultative des marchés
- Désignation de la commission de Concession de services et de Délégation de Service Public
- Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
- Composition du CCAS – Election des membres
- Indemnités des élus
- Désignation des représentants élus de la commune auprès de différentes instances
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
- Approbation de la modification des statuts de l’Eau du Bassin Rennais (EBR) Collectivité
- Suppression d’une borne incendie
- Implantation d’une clôture
FINANCES
- Espace des Lavandières : Tarifs 2019
- Service Application des Droits des Sols (ADS) du syndicat mixte des Pays de Vallons de Vilaine – Avenant n°2
RESSOURCES HUMAINES
- Désignation des représentants élus au Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène et de Sécurité et
des Conditions de Travail (CHSCT) suite au renouvellement
- Composition du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de
Travail (CHSCT) dans le cadre des élections professionnelles Page 2 sur 2
AFFAIRES SOCIALES
- Avis sur le projet régional de santé de deuxième génération de l’ARS (Agence Régionale de Santé)
Points pour information
- L’Arbre en Couleurs – Information sur la convention de partenariat à renouveler entre les commune de Goven, Lassy, et Baulon
- Décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal
Le Maire,
Norbert SAULNIER