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Convocation - 1 convocation 02 07 2018
Document publié le Mardi 26 juin 2018 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Convocation - 1 convocation 02 07 2018)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
A Goven, le 26 juin 2018
Réf. Article L. 2121-11 du CGCT
Pièces jointes : 1. Documents annexes
2. Pouvoir
3. Compte-rendu séance précédente (si souhaité)
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Chers Collègues,
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra, en mairie, salle du Conseil le :
L LU UN ND DI I 0 02 2 J JU UI IL LL LE ET T 2 20 01 18 8 à à 1 19 9h h3 30 0 L’ordre du jour sera le suivant :
ENFANCE, JEUNESSE
- Rapport d’activité 2017 DSP Léo Lagrange
POLITIQUE LOCALE
- Délégation du conseil municipal au Maire – Précision sur le droit de préemption urbain
- Désignation d’un délégué de la protection des données – adhésion au service du CDG35 - Création d’un groupe de travail pour la maison de santé
- Mise à disposition d’un local pour les élus de la liste minoritaire
- Constitution de la Commission des Impôts Directs (CCID)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
- Convention du Département de gestion des ouvrages d’art et de rétablissement de la voirie communale – RD 177 - Mise à 2 X 2 voies de l’axe Rennes-Redon
- Etude pour la révision générale du PLU et la reconquête du centre bourg - Etude environnementale pour les zones à urbaniser (1AU)
- Etude de faisabilité pour la maison de santé
- Avenant n°1 au bail avec la société ORANGE pour l’antenne-relais de St Samson
FINANCES
- Accord avec la Commune de Bruz sur la participation pour les écoles extérieures - Participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures
- Participation aux frais de fonctionnement du RASED
- DM n°1- budget principal 2018
RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un poste permanent statutaire – responsable enfance à temps complet - Création d’un poste permanent statutaire – directeur(rice) adjoint(e) de « l’Arbre en Couleurs » à temps non complet
- Création d’un poste permanent statutaire – responsable ressources humaines à temps complet - Création d’un poste non permanent à temps non complet (9h30) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (6h00) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (5h30) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (3h30) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (5h30) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (21h30) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (30h30) – adjoint d’animation - Création d’un poste non permanent à temps non complet (19h30) – adjoint d’animation Page 2 sur 2
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
- Déclaration auprès de la DDCSPP de l’ALSH
- Règlement intérieur du service péri et extra-scolaire
- Tarifs de l’Accueil de Loisirs
- Tarifs de l’accueil périscolaire
- Projet Educatif de Territoire (PEDT)
- Logo de la Bulle Magique
Points pour information
- Extension du dépôt d’artifices de divertissement H.T.P. à Guichen
- Information sur l’ARIC
- Décisions prises par le Maire depuis la dernière séance du Conseil Municipal
Le Maire,
Norbert SAULNIER