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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 22 janvier 2025
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Fournival.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 22 janvier 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Industrie,
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Séance du 22 janvier 2025
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An Deux Mil Vingt-Cinq, le 22 janvier à 18 Heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Olivier COULON, Maire.
Etaient présents : M. Olivier COULON, M. François DECOOPMAN, M. Régis VAN DE KERCKHOVE, M. Sébastien LENOIR, M. Nicolas DESANDERE, Mme Aurélie MARECHAL, Mme Nelly VEGA, M. Pascal MARECHAL, formant la majorité des Membres en exercice.
Absents : Mme Nathalie ALEXANDRE ayant donnée pouvoir à M. Régis VAN DE KERCKHOVE, M. Axel VAN LOOY ayant donné pouvoir à M. Sébastien LENOIR, Mme Laetitia WATTIER ayant donnée pouvoir à M. Nicolas DESANDERE, M. Serge MINERVINI
Monsieur François DECOOPMAN a été élu secrétaire de séance.
OBJET : Aménagement de trottoirs, rue des Avesnes et intersections - demande de
subventions
Afin de mener à bien le projet d’aménagement de trottoirs de la rue des Avesnes, il est
nécessaire de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental et de l’Etat au titre
de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux.
Le montant prévisionnel des travaux est de 184 811,46€ H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
Sollicite à cet effet auprès des financeurs une aide au taux maximum ;
OBJET : Demande de l’Association Célébration Days pour l’organisation d’un festival de musique
Deux représentants de « Célébration Days Records » nous présentent l’association et le festival :
Le Celebration Days Festival, est dédié à la découverte musicale, au partage et à l'interculturalité. Depuis 2009, l'été picard s'enrichit d'un rassemblement qui attire un public local mais aussi venant des quatre coins de France, de toute l'Europe, voire d'outre-Atlantique.
Chaque année plus de quinze nationalités sont représentées, au sein des artistes comme du public ou des bénévoles, réunies dans le cadre enchanteur de la forêt de Cernoy, village patrimonial du Plateau Picard.
Concerts, activités culturelles et artistiques, cinéma et bien d'autres propositions esthétiques rythment le festival, pour permettre à tous de se rencontrer, de festoyer, de se détendre et de partager.
Des jeunes talents locaux, des groupes commençant à avoir une renommée nationale ou des artistes étrangers méconnus en France font halte dans ce village de l'Oise et sont à découvrir durant trois jours. Le Celebration Days Festival a été créé et a grandi grâce à une équipe de bénévoles soudés, volontaires, passionnés et actifs depuis plus de dix ans. 2 | 4
En 2011 ils décident de concrétiser le phénomène - le festival fonctionnant jusqu'alors de manière autogérée - et créent Celebration Days Records. C'est une association à but non lucratif exerçant l'activité de production phonographique et événementielle, avec une licence d'entrepreneur du spectacle, acquise en 2018, qui permet aujourd'hui de pouvoir embaucher en direct les artistes et techniciens lors des événements.
Projet de festival 2025 :
Lors de la préparation de l'édition 2024 du Celebration Days Festival, l'équipe a rencontré plusieurs problématiques, ce qui a conduit le collectif à envisager l'organisation d'un nouvel événement pour l'été 2024, Le Celebration Summer Days à Clermont, tout en poursuivant les démarches pour relancer le Celebration Days Festival en 2025.
Dans ce contexte, une prospection a été menée afin d'identifier un nouveau site capable d'accueillir le festival tout en préservant son esprit unique et son univers singulier. Ces recherches, bien que complexes, ont attiré l'attention de la Mairie de Fournival, qui a proposé d'examiner la possibilité d'implanter l'événement sur le stade du village. Des discussions sont actuellement en cours pour évaluer la faisabilité de ce projet.
Le terrain mis à disposition pour les précédentes éditions sur la commune de Cernoy (parc communal) est devenu dangereux et n’est plus praticable, il est devenu marécageux et des arbres menacent de tomber.
Le festival aurait lieu sur 3 jours, du vendredi 1er au dimanche 3 Août 2025. Il est envisagé de demander aux riverains des parcelles appartenant à la commune de Fournival, (au niveau du stade communal), la possibilité d’accueillir le festival, pour certaines d’entre elles, pour des raisons techniques et organisationnelles.
Les membres du Conseil Municipal sont sollicités par l’association afin d’avoir l’autorisation d’utilisation du stade communal pour l’organisation du prochain festival.
Certains membres du conseil municipal sont très emballés par ce projet et d’autres émettent tout de même une réserve en ce qui concerne les nuisances sonores d’un tel événement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : Donne l’autorisation à l’association « Célébration Days Records » pour l’utilisation des parcelles communales du stade afin de mener à bien leur projet de festival pour 2025. Acte que l’organisation du festival à Fournival ne pourra se faire que lorsque l’association aura l’accord de ces financeurs.
OBJET : Approbation du règlement de la salle des fêtes aux particuliers locataires
Il est proposé d’avoir un règlement de la salle des fêtes à l’usage des particuliers locataires à jour des derniers aménagements des locaux et des dernières décisions du Conseil Municipal. Vu la proposition de règlement ;
Après débat, les modifications suivantes seront apportées au règlement :
Article 1, la phrase : Cette salle reste mise à disposition des Associations ayant leur siège social en Mairie de FOURNIVAL.
Remplacée par : Cette salle reste mise à disposition gracieuse des Associations ayant leur siège social en Mairie de FOURNIVAL.
Article 2, la phrase : Le dossier de location complet devra être déposé en mairie, au moins deux mois avant la date de réservation, à défaut, la location restera disponible pour une autre demande de réservation. 3 | 4
Remplacée par : Le dossier de location complet devra être déposé en mairie, dès la réservation, à défaut, la location restera disponible pour une autre demande de réservation.
(cela afin de pouvoir avoir l’acompte de retenu de 100€, qui est à tirer 2 mois avant la location de la salle)
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité : Valide le règlement de la salle des fêtes aux particuliers locataires avec les deux modifications.
OBJET : Délibération fixant les taux de promotion pour les avancements de grade
Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité Technique, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés à un grade d’avancement, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.
La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de grade. Il peut varier entre 0 et 100%.
Monsieur le Maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : Décide de fixer, à partir de l’année 2025, les taux de promotion dans la collectivité comme suit :
OBJET : Organisation du repas du 8 mars 2025
Monsieur le Maire présente le devis du traiteur pour le repas offert aux habitants du 8 mars 2025, les réservations doivent avoir lieu avant le 20 février. Sur la base de 80 personnes, comprenant en entrée, assiette de charcuterie, le plat principal, un dessert, service compris, le traiteur nous propose un devis à 1440 €.
Le tarif semble cher pour certain membre du Conseil Municipal, mais le plat principal est composé de viande de bœuf, plus couteuse que la choucroute de l’année dernière. L’entrée charcuterie sera un peu lourde au vu du menu, le Conseil Municipal propose le remplacer par un buffet apéritif, en conservant le même tarif par personne.
Cat. GRADE D’ORIGINE GRADE D’AVANCEMENT TAUX %
C Adjoint technique Adjoint technique principal de 2ème classe 100 %
C Adjoint technique principal de 2ème classe Adjoint technique principal de 1ère classe 100%
C Adjoint administratif Adjoint administratif principal de 2ème classe 100%
C Adjoint administratif principal de 2ème classe Adjoint administratif principal de 1ère classe 100%
B Rédacteur Rédacteur principal de 2ème classe 100%
B Rédacteur principal de 2ème classe Rédacteur principal de 1ère classe 100% 4 | 4
Mairie de FOURNIVAL 15 grande rue – 60130 FOURNIVAL
03 44 78 52 74 mairie.fournival@wanadoo.fr
https://www.fournival.fr
Une réflexion a été faite pour savoir si le repas serait ouvert aux extérieurs (payant). Le Conseil Municipal ne souhaite pas ouvrir le repas aux personnes n’habitant pas la commune, cela afin de ne pas perdre l’ambiance des précédentes éditions.
La séance est levée à 20H32.
Prochaine réunion du Conseil Municipal, le jeudi 20 février 2025 à 18h30.
Le Maire,
Olivier COULON