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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 5 juin
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 5 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
16
allée
des
Pyrénées
31450
ODARS
Téléphone
05.62.71.71.40
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°4-2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le cinq
juin
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’'ODARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Présents
: 15
15
Numéro
Désignation
Vote
PV
du
CM
n°03
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
avril
2026
A
l'unanimité
convention
achat
gaz
D2026-06-01
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
A
l'unanimité
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
D2026-06-02
Désignation
des
délégués
au
SDEHG
A
l’unanimité
D2026-06-03
Désignation
des
membres
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
A
l’unanimité
D2026-06-04
Désignation
des
délègues
commission
d'appel
offres
A
l’unanimité
D2026-06-04
Désignation
des
délégués
SOLEVAL
A
l’unanimité
D2026-06-05
Désignation
correspond
défense
A
l’unanimité
D2026-06-06
Désignation
d’un
référent
déontologique
A
l’unanimité
D2026-06-07
Désignation
des
délégués
au
service
commun
de
A
l’unanimité
restauration
D2026-06-08
Désignation
des
délégués
syndicat
mixte
Haute
A
l’unanimité
Garonne
environnement
D2026-06-09
Désignation
des
membres
de
la
commission
Locale
A
l’unanimité
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
D2026-06-10
Désignation
des
membres
de
la
commission
de
A
l’unanimité
contrôle
des
listes
électorales
D2026-06-11
Désignation
d’un
référent
numérique
(Ht
Garonne
A
l’unanimité
Numérique)
D2026-06-12
Désignation
membres
de
la
commission
A
l'unanimité
intercommunale
des
impôts
directs
(CID)
D2026-06-13
Délibération
étude
de
faisabilité
de
la géothermie
A
l’unanimité
D2026-06-14
Délibération
autorisation
Mr
le
Maire
à
signer
la
A
l’unanimité
Vu
pour
être
affiché
le
11
décembre
2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à
Odars,
Le
11/12/
2
Patrice
ARSÉ
,
Page
1 sur
1
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026