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Ordre du Jour - ODJ du 09 11 21
Ordre du Jour - ODJ du 09 06 21
Ordre du Jour - ODJ du 05 09 19
Ordre du Jour - ODJ du 17 09 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 17 09 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
17
septembre2020
PA
/
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
17
SEPTEMBRE
2020
à
i8h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Approbation
du
Document
d'information
communal
sur
les
risques
N°1
à
.
1
#
majeurs
-
DICRIM
-
Monsieur
Frédéric
ZANONE
N°2
Frais
de
représentation
du
maire
et
remboursement
des
frais
de
M
Elisabeth
METRA-HRDNA NI
mission
des
élus
dans
le cadre
d'un
mandat
spécial
agame
ISa0e
6
Vote
des
taux
2021
de
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
-
|
N°3
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
TLPE Aménagement
du
secteur
Aubépin
-
lancement
des
études
N°4
|préalables
à
la
création
d’une
zone
d'aménagement
concertée
-
Monsieur
le
Maire
ZAC
o
Aménagement
du
secteur
Aubépin
—
ouverture
de
la
concertation
|
|
N°5
.
Monsieur
le
Maire
publique
N°6
Subventions
annuelles
de
fonctionnement
et
subvention
Hionieur
1
Lune
ÉANCOTE
exceptionnelle
aux
associations
- 2020
RS
Ç
N°7
Convention
annuelle
avec
l'Agence
d'Urbanisme
et
de
dornteur
H
CGULLONE
Développement
des
Régions
Nimoise
et Alésienne
ONSIEUT
“OSEP
N°8
Désignation
du
représentant
à
l'Agence
d'Urbanisme
et
de
Honsteurle:
Mai
Développement
des
Régions
Nîmoise
et Alésienne
ONSIEUT
UE
are
N°9
Désignation
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Lycée
Ronstaur-le:
Mai
Geneviève
De
Gaulle-Anthonioz
onseur te
Mare
N°10
Désignation
des
représentants
à
la
Commission
de
suivi
de
site
de
a
l'usine
d'incinération
des
ordures
ménagères
de
Nîmes
- CSS
ONSIEUT
LE
Maire
Désignation
du
représentant
à
à
la
Commission
Locale
de
l'Eau
N°11
|(CLE)
du
Schéma
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
Vistre
Monsieur
le
Maire
Nappes
Vistrenque
et
Costières
(SAGE
VNVC)
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
entre
N°12 |
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Culturelle
Pont
du
Gard
-
Madame
Huguette
SARTRE
EPCC
et
la
commune
N°13
Convention
de
partenariat
entre
l'association
«
Playmo
du
Sud
»
Mad
Huauette
SARTRE
et
la commune
pour
l'exposition
de
Playmobil
agame
fuguelle
N°14
Convention
de
pâturage
équin
sur
les
parcelles
cadastrées
TT
AK
N°25
et
27
Impasse
Paul
Claudel
onsIeur
Piene
N°15 | Dénomination
de
la
voirie
les
Terrasses
du
soleil
IT
Monsieur
le Maire
Création
d'une
prime
exceptionnelle
pour
les
agents
mobilisés
N°16
p
p
p
9
Monsieur
André
BOLJAT
pendant
l’état
d'urgence
sanitaire
Jean
Maire
de
Mi PA
J
LAN-Luc
DESCLOUX
Mairie
de
Milhaud
—
1 rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
- Fax
: 04.66.74.11.94
— mairie@milhaud.fr