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Déliberation - 2019 01 03
Document publié le Lundi 28 janvier 2019 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 01 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
2019_01_03
COMMUNE DE BOISSEUIL DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
Nombre de Conseillers L'an deux mil dix-neuf, le 4 février, le conseil municipal,
en exercice : 22 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
Présents : 15 à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis NOUHAUD.
Votants : 21
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 janvier 2019
PRESENTS : Mme ASTIER Martine, M. BOURDOLLE Philippe, Mme CAILLAUD-
FROMHOLZ Brigitte, Mme DEBAYLE Michèle, M. DOUDARD Christian, M. EJNER
Pascal, Mme GOUMILLOU Agnès, M. JANICOT Philippe, Mme MAURIN Marie-Hélène,
M. MERILLOU Stéphane, M. NOUHAUD Jean-Louis, M. SAUVAGNAC Bernard, Mme
SAZERAT Sandrine, M. SCHOENDORFF Frédéric, M. ZBORALA Bernard. Affiché le : 06/02/2019
ABSENTS : M. AUROY Olivier (Pouvoir à JANICOT Philippe), Mme DUGUET Nicole
(Pouvoir à DEBAYLE Michèle), Mme LALEU Marie-Laure (Pouvoir à EJNER Pascal),
Mme PELMOINE Agnès, Mme PERRIER Sylvie (Pouvoir à CAILLAUD-FROMHOLZ
Brigitte), M. VIANELLO Pascal (Pouvoir à SAUVAGNAC Bernard), M. VINCENT
François (Pouvoir à MERILLOU Stéphane).
Secrétaire de séance : M. SAUVAGNAC Bernard
3. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2019 : SYNDICAT D’ELEVAGE DE PIERRE-BUFFIERE
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention exceptionnelle de 1800 € sollicitée par le Syndicat d’élevage de Pierre-Buffière afin d’organiser le comice agricole.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
- d’accorder, pour l’année 2019, la subvention exceptionnelle de 1800 € au
Syndicat d’élevage de Pierre-Buffière,
- d'inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2019,
- de ne verser la subvention que si le dossier est dûment complété,
- de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées.
VOTE 21 POUR 21 CONTRE 0 ABSTENTION 0
Fait et délibéré en Mairie
Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Le Maire
Jean-Louis NOUHAUD