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Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 20241127 a afficher)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Direction Générale des Services
EFP/PA/CA
Affichage le 28 novembre sur la porte de la mairie
DEL_20241127_01 Subvention exceptionnelle au secours populaire international en soutien à la population civile Libanaise Adoptée
DEL_20241127_02 Subvention exceptionnelle au secours populaire international en soutien à la population civile Palestinienne Adoptée
DEL_20241127_03 Approbation du Compte-rendu d’activités de la Butte de Savine au 31.12.2023 (CRAC) Adoptée
DEL_20241127_04 Dénomination de la nouvelle voie créée derrière la mairie : rue Pierre GLOTIN Adoptée
DEL_20241127_05 Acquisition de la maison située 6 rue Marie Curie à l’Etablissement Public Foncier (EPF) Adoptée
DEL_20241127_06 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations Adoptée
DEL_20241127_07 Convention Relais Info Jeunes (RIJ) – Autorisation de signature Adoptée
DEL_20241127_08 Budget Principal – Exercice 2024 – Décision Modificative n°3 Adoptée
DEL_20241127_09 Emprunt pour opérations d’investissement 2024 – Autorisation à souscrire Adoptée
DEL_20241127_10 Autorisation à engager, liquider et mandater, le quart des crédits d’investissement ouverts au budget précédent Adoptée
DEL_20241127_11 Modification de la tarification des encarts publicitaires dans le bulletin municipal « Trignac Magazine » Adoptée
DEL_20241127_12 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Extension Ecole maternelle Casanova Adoptée
DEL_20241127_13 Cession de la maison sise 1 rue de la Paix Adoptée
DEL_20241127_14 Echange de parking avenue Barbara Espace Anne Sylvestre Adoptée
DEL_20241127_15 Incorporation dans le domaine communal des parcelles présumées sans maîtres Adoptée
DEL_20241127_16 Convention 2025 avec l’association Les Petits Moussaillons – Autorisation de signature Adoptée
DEL_20241127_17 Convention avec l’école DIWAN – Autorisation de signature Adoptée
DEL_20241127_18 Convention Ville / Etat concernant le financement par l’Etat des AESH sur la pause méridienne Adoptée
DEL_20241127_19 Recrutement de 2 agents recenseurs supplémentaires Adoptée
DEL_20241127_20 Mise à jour du tableau des emplois par la création d’un poste d’adjoint administratif Adoptée
DEL_20241127_21 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale Adoptée
DEL_20241127_22 Ouvertures des magasins le dimanche – Année 2025 Adoptée
DEL_20241127_23 Décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte- rendu au conseil Municipal Le Conseil Prend acte
Délibérations du conseil municipal du 27 Novembre 2024