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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140430 05 ADM Designation DES Representants de la Ccpo A L Etablissement Public Local Abattoir du Haut Bearn
Document publié le Mercredi 30 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140430 05 ADM Designation DES Representants de la Ccpo A L Etablissement Public Local Abattoir du Haut Bearn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 30 AVRIL 2014
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme ARTIGAU, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, Mme PAPAREMBORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, LÉPRETRE, Mme BESSONNEAU, Mme FOIX, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY.
Pouvoirs : Madeleine COIG à Joseph LÉES Pierre CASAUX-BIC à Aimé SOUMET Alain TEULADE à Martine MIRANDE Marc OXIBAR à Daniel LACRAMPE Fabienne MENE-SAFRANE à Henriette BONNET Aracéli ETCHENIQUE à Maïté POTIN Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
Suppléants : Danielle PARIS suppléante de Michel BARRERE-MAZOUAT Albert GOUT suppléant de Suzanne SAGE Yves CALIARO suppléant de Jean LABORDE
Excusés : Jean CASABONNE, Hervé LUCBEREILH, Gérard ROSENTHAL, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES
REÇU
Le 15 MAI 204
SOUS - PREFECTURE
OLORON Ste MARIE
RAPPORT N°140430-05-ADM
. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCPO .
A L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL « ABATTOIR DU HAUT BÉARN »
M. LACRAMPE rappelle que les statuts de l'Etablissement Public Local « Abattoir du Haut- Béarn » prévoient que son conseil d'administration est constitué de 5 membres nommés par le Conseil Communautaire de notre collectivité sur proposition du Président, selon la répartition suivante :
- 3 membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du
Piémont Oloronais,
-__2 personnalités (dont un élu du Conseil d'Administration de l’Abattoir de Eouvie- Soubiron géré par la Communauté de Communes de la Vallée d'Ossau). Sur proposition du Président,
Oui cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
- DESIGNE Messieurs Daniel LACRAMPE, Joseph LEÉES et Jean-Pierre TERUEL en tant que représentants du Conseil Communautaire au Conseil d'Administration,
- DÉSIGNE Messieurs Robert CAUHAPE et Patrick LABERNADIE (CCVO), en tant que personnalités qualifiées siégeant au Conseil d'Administration.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 avril 2014
Suivent les signatures
Ce à Daniel LACRAMPE FRANÇAISE
REÇU
Le 15 MAI 204
SQUS - PREFECTURE
OLORON Ste MARIE