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Arrêté - 2026 019 Travaux de remplacement dun poteau chemin de la Peronniere SASU Circet
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 019 Travaux de remplacement dun poteau chemin de la Peronniere SASU Circet)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
2026 -
_—Î
Ville de Gien
6.1 — Police municipale
ARRÊTÉ n° 2026/019
Portant réglementation temporaire de la circulation
Le Maire de la Ville de Gien,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2213-1, L.2213-2, L.2213-
4,
Vu le code de la route,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - huitième partie : signalisation temporaire - approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié), Vu la demande en date du 5 janvier 2026, de la Sasu Circet, 14 avenue Lion, 83210 Soiliès-Pon,
ARRÊTE
Article 1- A l’occasion de travaux de remplacement d'un poteau pour le compte d'Orange, réalisés par la Sasu Circet, une circulation alternée par pilotage manuel sera instituée au droit des travaux, chemin de la Péronnière, entre le jeudi 15 janvier et le vendredi 30 janvier 2026, (durée des travaux 1 jour).
Article 2- La signalisation réglementaire sera mise en place par la Sasu Circet chargée des travaux, sous la surveillance des services techniques municipaux.
Article 3- Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation dans la commune de Gien. Un arrêté municipal émis par la commune de Briare doit être obtenu.
Article 4- Tout véhicule en infraction sera considéré comme gênant conformément à l’article R.417- 10 du code de la route et passible d'une mise en fourrière aux frais de son propriétaire.
Article 5- La présente autorisation sera abrogée dès la fin de la période fixée à l’article 1.
Article 6- Monsieur le Maire de Gien est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Atticle7- DIFFUSION À :
- Sasu Circet,
- Madame la directrice des services techniques,
- Garage Croisé, 44 route de Saint-Martin, 45500 Poilly-Lez-Gien,
- Monsieur le commandant de la compagnie de gendarmerie de Gien, - Monsieur le chef de service de la police municipale de Gien,
- Monsieur le chef du centre de secours de Gien.
Fait en Mairie de Gien, le 12 janvier 2026
Le Maire :
°e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
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