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Arrêté - Arrete 2025 541 Travaux de remplacement de 2 poteaux lieu dit la Neslerie SASU Circet
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025 541 Travaux de remplacement de 2 poteaux lieu dit la Neslerie SASU Circet)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
2025 -
__ A
Ville de Gien
Lo 6.1 — Police municipale
ARRETE n° 2025/541
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
Le Maire de la Ville de Gien,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2213-1, L.2213-2,
L.2213-4,
Vu le Code de la route,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - huitième partie : signalisation temporaire - approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié), Vu la demande en date du 23 mai 2025, de la Sasu Circet, 14 avenue Lion, 83210 Solliès-Pon,
ARRÊTE
Article 1- A l’occasion de travaux de remplacement de deux poteaux (n°428847) et (n°428849) pour le compte d'Orange, réalisés par la Sasu Circet, une circulation alternée par pilotage manuel sera instituée et la vitesse sera réduite à 30 km/h au droit des travaux, lieu-dit la Neslerie, entre le mardi 10 juin et le lundi 30 juin 2025, (durée des travaux 5 jours).
Article 2- Le stationnement sera interdit et la signalisation réglementaire sera mise en place par la Sasu Circet chargée des travaux, sous la surveillance des services techniques municipaux.
Article 3 - Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation dans la Commune de Gien.
Article 4- Tout véhicule en infraction sera considéré comme gênant conformément à l'article R.417- 10 du Code de la route et passible d’une mise en fourrière aux frais de son propriétaire.
Article 5- La présente autorisation sera abrogée dès la fin de la période fixée à l’article 1.
Article 6- Monsieur le Maire de Gien est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 7- DIFFUSION À :
- Sasu Circet,
- Madame Gaëlle Renouard, directrice des services techniques,
- Garage Croisé, 44 route de Saint-Martin, 45500 Poilly-Lez-Gien,
- Monsieur le commandant de la compagnie de gendarmerie de Gien, - Monsieur le chef de service de la police municipale,
- Monsieur le chef du centre de secours de Gien.
Fait en Mairie de Gien, le 26 mai 2025
/ Par délégation du Maire,
/ Laurent R
en charge de l'Aménagement, des Travaux et du Cadre de Vie.
Le Maire :
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.
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