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Ordre du Jour - cm du 08.10.2025 ordre du jour ville de stains
Document publié le Mercredi 8 octobre 2025 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 08.10.2025 ordre du jour ville de stains)
Thèmes du document : Humanitaire, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 octobre 2025 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du
Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1-1. Désignation du secrétaire de séance
1-2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2025
1-3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2025
1-4. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte des Réseaux d’Energie
Calorifique (SMIREC)
1-5. Révision du règlement des parcs et jardins de l'Établissement public territorial Plaine
Commune
1-6. Rapports annuels au titre de l'exercice 2024 de la société publique locale (SPL) Plaine
commune Développement et de la société d'économie mixte (SEM) Plaine commune
Développement
RESSOURCES HUMAINES
2-1. Modification du tableau des emplois
ENFANCE ET EDUCATION
3-1. Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Sainte-Marie au titre
de l'année scolaire 2024-2025
3-2. Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires par la commune
de Stains au profit de l'externat médico-professionnel (EMPRO) rattaché à l'association La
Résidence sociale de Stains
ACTION CULTURE ET RELATIONS INTERNATIONALES 4-1. Convention de partenariat entre la ville de Stains et la Fédération Sportive et
Gymnique du Travail (FSGT) dans le cadre du projet Erasmus+, intitulé « Développement
des pratiques sportives entre Stains et Al Amari »
4-2. Convention tripartite de partenariat pour l'organisation d'une résidence artistique en
2026 entre la ville de Stains, le Studio Théâtre de Stains et l'association « Spectacles en
Cabotage »
4-3. Convention de reversement de subvention en vue de sa gestion entre la commune de
Stains et l'association « Pour le jumelage entre les camps de réfugiés palestiniens et les
villes françaises » (AJPF) dans le cadre du projet franco-palestinien « Apprentissage de la
langue française pour les enfants des camps de réfugiés 2025-2028 »
CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETE
5-1. Convention communale de gestion urbaine de proximité 2025-2030 entre la commune
de Stains et les bailleurs sociaux du territoire
SOLIDARITE – SANTE
6-1. Convention au titre du Fonds d'intervention régional (FIR) entre l'Agence régionale de
santé d'Ile-de-France et la commune de Stains relative au financement des actions et des
expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la
permanence, la prévention, la promotion de la santé et la sécurité sanitaire dans le cadre
du projet « Pass ambulatoire Stains 2025 »
6-2. Convention entre l'Agence régionale de santé (ARS) Ile-de-France et la commune de
Stains relative à la participation financière de l'ARS Ile-de France au financement des
actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la
coordination, la permanence, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire dans le cadre du
projet « Prévention nutritionnelle 2025 »
6-3. Convention entre l'Agence régionale de santé (ARS) Ile-de France et la commune de
Stains relative à la participation financière de l'ARS Ile-de France au financement des
actions et des expérimentations en faveur de la performance, la qualité, la coordination,
la permanence, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire dans le cadre du projet
« Prévention des cancers 2025 »
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
7-1. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un
accord-cadre mono-attributaire relatif aux prestations de diagnostics et actions de
dératisation
7-2. Attribution du marché de maitrise d'œuvre architecturale, technique et paysagère
pour l'extension de l'école primaire Victor Renelle
7-3. Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour l'extension de la Mairie (réalisation
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7-4. Décision modificative n°1 pour l'exercice 2025