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Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - a. ordre du jour cm 16.02.23 stains)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 février 2023 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2022
1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2022
1.4 Approbation d'une proposition de don de documents présentant un intérêt archivistique au profit de la commune de Stains de Madame Christine BOUTRON
1.5 Opération Frange Sud au sein du NPNRU du Clos Saint-Lazare à Stains - Attribution de la concession d'aménagement à la SPL Plaine Commune Développement
1.6 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes intéressant les collectivités territoriales
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Accroissements saisonniers d'activités
2.2 Modification du tableau des effectifs et des emplois
2.3 Approbation du renouvellement de la convention d'inspection et de conseil entre la commune de Stains et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la petite couronne
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2023
3.2 Adoption du règlement budgétaire et financier
3.3 Marché public d'insertion sociale et professionnelle de nettoyage des bâtiments communaux
3.4 Marché public d'achat de titres de transport aérien pour le personnel communal bénéficiaire des congés bonifiés
3.5 Approbation de l'avenant à la Convention Territoriale Globale de services aux familles (CTG) ainsi que des avenants relatifs aux prestations de service Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE), Relais Petite Enfance (RPE), et Lieux d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint- Denis et la commune de Stains portant attribution du bonus « territoire CTG » 2022
3.6 Convention d'objectifs et de financement n°22-019L relative au Fonds publics et territoires - Aide au fonctionnement de la ludothèque de la Maison du temps libre entre la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains
3.7 Convention d'objectifs et de financement n°22-030 BT : Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG 2022
3.8 Convention d'objectifs et de financement n°22-125 J portant prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) "Accueil Adolescents" 2022-2025
3.9 Convention d'objectifs et de financement n°2022-135C portant prestation de service "Contrat local d'accompagnement à la scolarité " - Bonus associés 2022-2023 au profit de la Maison du Temps Libre
SANTÉ - SOLIDARITÉ
4.1 Convention d’objectifs et de moyen entre le département de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains relative aux actions de prévention bucco-dentaire menées par la ville de Stains
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
5.1 Demande de labellisation du Point Information Jeunesse de la commune de Stains
5.2 Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d'un plan de formation BAFA entre la commune de Stains et l'Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA)
VŒUX
6.1 Vœu présenté par le groupe de la Majorité municipale du Conseil municipal : "La ville de Stains solidaire des peuples turc, kurde et syrien, lourdement touchés par un séisme dévastateur"