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Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 12 octobre)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Assurance,
FEUILLET DE CLOTURE
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023
Présents :
Jean-François DARDENNE, Hervé ROBERTI, Didier CARON, Badia ZRARI, Patricia
RICHARD, Claude ROBERT, Patricia RICHARD, Michel DUPLESSI, Ginette DECOURTRAY,
Olivier CARRE, Sonia VIARD, Nicolas PROMSY, Mokthar ALLOUACHE, Marie-José FURTADO, Jean-Michel ZAKHARTCHOUK, Maria LAGACHE, Mehmet ATAC, Malika KHAIR, André MAHIEU, Marie-Claude DECATOIRE, Yves DUCHATEAU, Annie DUPRESSOIR, Nazaire TSIMBA PEPE, Imen BOUHARB, Loïc PEN, Lauriane LERICHE, Pascal LAMBERT, Martine CAGNARD, Patrice ABRAN, Gilian ROUX, Alain PETIT, Marie-José FUENTES.
Liste des délibérations examinées :
Fonctionnement des Assemblées
1 Nomination de conseillers municipaux pour les conseils d'école
Intercommunalité
2 Rapport d'activités 2022 du Syndicat Intercommunal pour la Construction
et la Gestion d'un Ensemble Nautique Couvert [SICGENC)
3 Rapport d'activités 2022 du Syndicat d'Énergie de l'Oise (SE60)
Relations Sociales
4 Avenant à la convention de mise à disposition chargé de mission J.O.
5 Modification du tableau des effectifs
Patrimoine et Administration
6 Cession partie parcelle AI 236 - rue Auguste Rodin
7 Cession parcelles AK 52 - AK 53 et AO 65p - Lieux-dits "la Garenne" et
"Marais Monroy"
8 Cession parcelles AI 221 et 236p - Rue Auguste Rodin
9 Avenant n° 1-Convention tripartite de portage immobilier et foncier pour
la copropriété La Commanderie - CDC Habitat et ACSO
10 Acquisition d'une licence IV de débit de boissons Scolaire et Périscolaire
11 Indemnité représentative de logement des instituteurs
12 Convention pour frais de scolarité avec la mairie de Villers Sous Saint Leu
Vie Associative
13 Subvention à l'association Nogent Legend Festival Evenements (NLFE)
Action Sociale
14 Tarifs du Centre Municipal de Santé : Nouvelles dispositions
Sports
15 Subvention complémentaire pour NOA
16 Subvention complémentaire au fonctionnement pour l'association "Etoile de Nogent"
Culture et Relations Internationales
17 Subvention à la Croix Rouge Française en soutien aux populations de Libye
18 Modification du règlement intérieur de la MASTE [Maison d'Activités Scientifiques Technologiques et Environnementales)
19 Avenant n°1 à la convention relative à l'octroi d'une subvention à l'association "La Faïencerie"
20 Subvention à la fondation de France en soutien aux populations du haut Karabagh.
21 Subvention à la Croix Rouge Française en soutien aux populations du
Maroc
Commande Publique
22 Souscription des contrats d'assurance pour la Commune
Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 8 : Assurance des prestations statutaires
23 Exploitation maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux Lots 1 et 2 Finances
24 Admissions en non valeur 2023
25 Budget annexe Centre Municipal de Santé 2023 - Décision modificative N°1
26 Décision modificative n°1 - Budget Principal VILLE
Fonctionnement des Assemblées
27 Deuxième motion contre la fermeture définitive du CMPRE de Bois-Larris
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-François DARDENNNE Badia ZRARI