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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Michel-Chef-Chef.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 20240328 0)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Éducation,
MAIRIE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
17, rue du Chevecier 44 730 Saint-Michel-Chef- Chef
02.40.64.99.99 – mairie@stmichelchefchef.fr
www.stmichelchefchef.fr – facebook.com/stmichelchefchef
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu Salle du Conseil
Le JEUDI 28 MARS 2024 à 20 H 30
Ci-joint la note de synthèse.
Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Eloïse BOURREAU-GOBIN
Ordre du jour
FINANCES
• Compte Financier unique 2023 pour le budget
principal, le budget Malestroit, le budget Centre
Bourg
• Affectation de résultat et report à nouveau
pour le budget principal, le budget Malestroit,
le budget Centre Bourg
• Indemnités des élus 2023
• Budgets primitifs pour 2024
• Frais de Fonctionnement de l’école privée
• Subventions aux associations pour 2024
• Fixation des taux d’imposition
RESSOURCES HUMAINES
• Emplois Saisonniers 2024
• Modification du Tableau des Effectifs
• Protection Sociale Complémentaire
URBANISME
• Convention relative à la réalisation d’études
capacitaires sur gisements
• Modification N°3 du PLU
BIEN VIVRE ENSEMBLE
• Convention déchets gros producteurs 2024
TRAVAUX
• Convention avec le Syndicat des Ports pour la remise en
état des écluses
ENFANCE JEUNESSE ET SOLIDARITE
• Convention Centre médico-scolaire
• Changement d’affectation logement d’urgence
PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ
• Création du service commun « Ingénierie territoriale sur
les documents d’urbanisme »
DIVERS
• Décisions du maire
• Point Subventions
• Autres questions
Saint-Michel-Chef-Chef, le 21 mars 2024
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE