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Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 cm 20221129 repertoire des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
MAIGNELAY
MONTIGNY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2022
REPERTOIRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-deux le vingt-neuf novembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence
de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean-Luc, Mme
COURSEAUX Estelle, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-
Pierre, M. FIEVEZ Patrick, M. CARPENTIER Didier, M. CHAPUIS-ROUX Francis, Mme MOKRI Djamila,
Mme BOUCHART Carine, Mme DELPLANQUE Sophie, Mme POCHOLLE Stéphanie, M. NAVARRO
Julien, M. LEFRANC Dominique, M. VAUCHELLE Patrick, M. DELAME Cédric et Mme LOISEL Marie
Christine.
Absents représentés :
M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
Mme GRIGNON LECLUZE Amélie qui avait donné pouvoir à M. DELAME Cédric.
Secrétaire : Mme DELPLANQUE Sophie
N° Objet Vote
1 Désignation d’un secrétaire de séance Unanimité
2 Acquisition de parcelle cadastrée section AC n°243 au CCAS Unanimité
3 Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées AC 38, 221, 233, 243 et 252 Unanimité
4 Cession de terrain à la Société Ages et Vie Unanimité
5 Révision allégée n°2 du PLU : choix du bureau d’étude Unanimité
6 Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales Unanimité
7 Remise de récompenses pour mérite Unanimité
8 Approbation du devis modificatif et demande de subvention auprès de l'Etat pour Unanimité
l’acquisition d’une suite logicielle liée au passage à la nomenclature M57
9 Eglise Ste Marie Madeleine: Approbation du devis modificatif d'électricité pour Unanimité l'installation du chauffage et demandes de subventions auprès de l'Etat, du
Département et de la Région Hauts de France
10 | Guide municipal : fixation des tarifs des encarts publicitaires Unanimité
11 | Admissions en non-valeur Unanimité
12 | Créances douteuses Unanimité 13 | Créances éteintes Unanimité
14 | Décision modificative n°1 Unanimité
15 | Alignements rue Médard Unanimité
16 | Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Scolaire Unanimité
17 | Convention globale territoriale CAF Unanimité
18 | Partage de la taxe d'aménagement Unanimité
Fait à Maignelay-Montigny, le 30 novembre 2022
Le secrétaire de séance,