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Déliberation - 18 05 2022
Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Chigny-les-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - 18 05 2022)
Thèmes du document : Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 Mai 2022
L ‘an deux mil vingt-deux, le dix-huit mai, à 18 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Vincent GUY, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.
Etaient présents : tous les membres du Conseil Municipal. Mr Arnaud GOUNEL est arrivé à 18H15, Mme Aurore DURBECQ est arrivée à 18H30.
Absent(s): M. Alexandre CATTIER, M. Raphael BONETTI, M. Franck LASSALLE, M. Julien BRIARD, Mme Francine HERMANT
Procuration(s) : M Julien BRIARD donne procuration à M. Patrice DERUE, M. Franck LASSALLE donne procuration à Mme Aurore DURBECQ
Nombre de présents : 10 Nombre d’absents : 05 Nombre d’absents excusés : 02
Secrétaire élue : Mme Aurore DURBECQ
- Délibérations
➢ Emprunt Crédit Agricole : délibération n°182-2022
Mr le maire informe les membres du conseil municipal que différentes propositions ont été reçu en mairie concernant un emprunt. Après analyse de la commission finance, l'offre du crédit agricole est le choix le mieux disant. L'emprunt se fera sur les bases suivantes :
- un emprunt de 100 000€ sur 12 ans avec un taux fixe de 1.67% à échéance trimestrielle constante de 2303.38€, Frais de dossier de 100.00€, et un cout total des intérêts de 10562.35€. Après délibération, le conseil municipal décide d’approuver à l’unanimité l'offre du Crédit Agricole et donne tous pouvoirs au maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
- Compte-rendu des commissions et autres
▪ Finances Subventions
▪ City Stade : La région financera à hauteur de 20%, une notification du département a été reçue pour un montant de 16 750.00€. La DETR est toujours en attente.
▪ Eglise : Le dossier des travaux complémentaires a été envoyé avec la délibération. ▪ Foudre : Prise en charge par le foudrier en Octobre 2022 ; les dossiers de subvention, DETR, Département, Région, sont en instruction. La fondation du Patrimoine a été sollicité par un Grand Mécène. Une manifestation sera organisée en lien avec le travail du foudrier, et la prise en charge du Foudre en Octobre 2022.
▪ Voiries, Bois, Sources, Eau potable
▪ Grand Reims - Travaux rue des Carrières : Prévu de septembre 2022 à janvier 2023. Réunion de coordination Voirie et Direction de l’eau et de l’assainissement le 15 juin. Réflexion sur une limitation de vitesse à 30 km/h sur cette rue et plus généralement sur tout le village, afin de permettre le maintien des largeurs de trottoirs et de chaussée actuelles. Choix à faire sur le revêtement de surface des trottoirs, un surcout financier sera à la charge de la communale pour du béton désactivé.
▪ Eaux Pluviales : La prise en charge des eaux pluviales a été évoquée en Conférence de Territoire avec la DEA. Un retour sur les modalités de financement doit être transmis aux pôles par la DEA. Les conditions de transferts (ex syndicat de la Cuche) seront prises en compte.
▪ Transformateur Rue des Vignes : Le transformateur est en commande, intervention programmée en Juin ou Juillet.▪ Petits travaux de voirie :
Rue des Pressoirs : Reprise de l’enrobé suite à l’alignement d’un mur. Bandes jaunes rue des Sources et Châtaignier fourchu : le Grand Reims à fournit la peinture, la réalisation sera faite par Jean Claude.
Rue des Tourasses : nouvelle fiche navette envoyée pour des problèmes d’infiltration d’eaux pluviales chez un particulier.
▪ Eclairage public : demande de changement des globes place Pommery pour améliorer la qualité de l’éclairage et réaliser des économies d’énergie. Ceci entre dans la programmation Voirie/EP du Grand Reims.
▪ Changement de priorité rue de Ludes et Carrières : →débat sur les points positifs et négatifs, et en particulier les difficultés de redémarrage des véhicules lourds (camions, tracteurs, …) ▪ Aire de pique-nique : Stationnement d’un camion semi le weekend, une information est à faire. ▪ Aire de retournement : Travaux après la fin du débardage estimé en juillet 2022 (sous réserves). Les devis sont en cours suite au passage des entreprises en date du 28 Avril. La durée des travaux est estimée de 4 jours.
▪ Bâtiments :
▪ Eglise : la réunion de préparation et de lancement avec les entreprises a eu lieu le 13 mai. Le début des interventions est prévu à partir de fin Août 2022 jusqu’au Printemps 2023. La réalisation d’un affichage avec une bannière ou une bâche est à prévoir. Un échafaudage sera installé en pied de la façade Est, en limite de la rue de la Belle Image ; un balisage de sécurité signalant un rétrécissement de la voirie sera à installer. La circulation des véhicules durant la période des travaux pourra être difficile.
▪ Combles Mairie : L’électricité a été réalisé. L’entreprise de peinture est en cours ▪ Grilles extérieures : l’intervention en peinture est prévue vers le 7 juin.
▪ Réfection murs de clôture et piliers devant la mairie : le devis des travaux de maçonnerie reçu est de 35 000€ ; d’autres devis seront demandés
▪ Peinture barrières et autres éléments démontables de la place Pommery : Nouvelle demande sur un RAL 7016 GRIS ANTHRACITE ; intervention en cours ; livraison prévue dans les jours à venir.
▪ Cheminée de la mairie : devis reçu de l’entreprise VITOUX à 21 800€.
▪ Diverses interventions en plomberie : nous sommes toujours dans l’attente de rendez-vous pour établir des devis par l’entreprise Chaperon.
▪ Signalétique : Le DEA de la salle des fêtes va être signalé par plaque de plexi et stickers. La maintenance des 2 défibrillateurs est assurées par Laurent LAVAL, en lien avec la société DL DEFIB.
▪ Fontaine de la place : Mise en place d’une peinture spécifique pour parfaire l’étanchéité par l’agent communal ; le lavoir Gardet recevra le même traitement.
▪ Communication vie associative :
▪ Site internet : Les mises à jour sont en cours (agenda, Chignotin et divers) les difficultés rencontrées en été réglées.
▪ Communication : Le programme des manifestations communales et de passage a été mis sur panneau Pocket.
▪ Chignotin : Réunion avec la commission, 95% des articles ont été reçu, la relecture a été faite. ▪ Cadeau Mariages, PACS, Nouveaux habitants : Un écrin avec 2 stylos, 2 coupes, 1 bouteille seront offert aux mariés, voir aussi pour les couples qui se Pacs ; un livret est en préparation par Francine pour les nouveaux arrivants.
▪ City Stade : les travaux débuteront en juin.
▪ Conseil municipal jeunes : La boîte à livres a été terminé il ne reste qu’a prévoir sa mise en place et son inauguration.▪ Programme prévisionnel des manifestations :
o Chasse aux œufs : 16 avril de réalisée
o Brocante, sous réserve : 1er mai réalisée
o EPI – Vente sur la place - communication : 7 mai réalisée
o Cérémonie Armistice 39-45 : 8 mai réalisée
o Manifestation Nicolas Jobert : 28 mai
o Fête Patronale, sous réserve : 4 et 5 juin annulée
o Bal du tennis : 11 juin
o Concert Eglise : à préciser, semaine du 20 juin
o Fête de la Musique : 21 juin / 24 juin
o Fête Nationale : 13/14 juillet
o Champagne Day : nouvelle date au 28 octobre
o Armistice 14-18 : 11 novembre
o Goûter des anciens, sous réserve : 9 / 16 décembre
o Fleurissement : 4 juin
o Coteaux propres : octobre
o Déco de Noël : à préciser
▪ Développement Embellissement :
▪ Foudre : sa prise en charge est prévue pour le mois d’Octobre 2022 ; Nouvelle étude pour un abri par Art et Technique du Bois contre la salle des fêtes à l’entrée de la salle 135m² pour un montant de 34 781,50€ HT.
▪ Travaux aux entrées du village Talus : devis de 5 515,00€ HT pour tailles + 5 fauchages. Un ajustement aux besoins réels de l’année est à faire.
▪ Fleurissement : date fixée au 4 juin. La participation des membres du conseil municipal est attendue.
▪ Bassin Rue du Moulin et Arrosage automatique : Devis et Achat sollicité auprès de France Arrosage.
▪ Massif Rue des Carrières : La pierre est scellée, revoir les piquets qui inquiètent les riverains au niveau de la sécurité en cas de chute.
▪ Décorations Noël : rendez-vous ce jour même avec Décolum, en attente des devis pour les propositions d’évolutions de la place et entrées du village.
▪ Signalétique commune (AOC/ Feader-Région Grand Est) : le dossier qui a été déposé est admissible, des pièces complémentaires sont attendues pour cette demande. ▪ Rue des Vignes et Pressoir : une pose de poteaux en bois est souhaitable pour interdire le stationnement.
▪ CCAS :
▪ Aide Individuelle : une situation est en cours ; appui d’une assistante sociale pour améliorer les ressources Retraite.
▪ Ukraine : Opportunité d’un logement au 1 Rue Georges Legros. En attente de retour de la préfecture pour les besoins d’hébergement des familles.
- Questions diverses
▪ Fibre : Réception des travaux losange le 24 mai et commercialisation prévue le 25 juillet. Les locaux excentrés de la commune doivent faire une demande à l’ouverture de la commercialisation.
▪ Contrôler les fourreaux de passage de câbles pour éviter les soucis de raccordement par les opérateurs.
▪ Pompiers : Local en cours d’analyse : réunion le 24 mai avec le Grand Reims pour définir le type de convention, la répartition des surfaces et les autres usages du bâtiment.▪ Participation Citoyenne : Développement du réseau, préparation d’un plan et coordonnées des personnes référentes en cours de réalisation.
▪ Sentes des Garolès : procédure de cession en relance ; dossier à envoyer au commissaire enquêteur pour réalisation d’une enquête publique.
▪ Grand Reims : Run in Reims ; bilan de l’édition 2021. Reims capitale Européenne de la culture ; demandes d’information sur les réalisations et les attentes communales. ▪ Elections : présentation des tableaux des permanences.
▪ Prochaine date de CM 29 Juin, 20 Juillet, 07 Septembre suivant vendanges, ▪ Les 2 prochains conseils municipaux auront lieu à 20h00 suite à une discussion du conseil.
Fin de séance à 20h40.