Compte-Rendu - 26 10 2022

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Compte-Rendu - 26 10 2022 Document publié le Mercredi 26 octobre 2022 par la commune de Chigny-les-Roses. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 10 2022)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Eau et assainissement, Télécommunications et internet, COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 Octobre 2022

L ‘an deux mil vingt-deux, le vingt-six octobre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Vincent GUY, Maire de la Commune de CHIGNY LES ROSES.

Etaient présents : M. Vincent GUY, M. Patrice DERUE, Mme Corinne RAFFLIN, M. Benoit TIXIER, M. Laurent COSSY, M. Jany ROUPSY, Mme Bénédicte LEFER, M Raphael BONETTI, Mme Francine HERMANT, M Daniel HUVET.

Absent : M. Julien BRIARD, Mme Aurore DURBECQ

Était Excusé : M. Arnaud GOUNEL, M. Franck LASSALLE, M Alexandre CATTIER. Procuration : M. Arnaud GOUNEL donne procuration à M. Patrice DERUE, M. Franck LASSALLE donne procuration à M. Benoit TIXIER, M Alexandre CATTIER donne procuration à Mme Corinne RAFFLIN

Nombre de présents : 10 Nombre d’absents : 02 Nombre d’absents excusés : 03

Secrétaire élu : M Daniel HUVET

Présentation de la stagiaire en secrétariat de mairie Corinne GUISSANT

▪ Délibérations

➢ Tarifs de locations des salles des fêtes : délibération n°35-2022

Monsieur Le Maire explique au conseil municipal qu'il est nécessaire de revoir le prix des salles en location, suite aux coûts de l'énergie.

Pour rappel : la prestation ménage n'est pas obligatoire pour les résidents de Chigny les Roses. Pour les non-résidents de Chigny les Roses, la prestation ménage est obligatoire. Le tarif du ménage est facturé aux loueurs au prix de la société en charge du nettoyage et sera remis à jour en cas d'augmentation.

TARIF DES SALLES DES FETES :

Salle 135M²:

Prestation Ménage 130,00€

Eté : 80,00€ jour en semaine pour les résidents sans ménage

300,00€ WE pour les résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Eté : 110,00€ jour en semaine pour les non-résidents sans ménage

440,00€ WE pour les non-résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Hiver : 90,00€ jour en semaine pour les résidents sans ménage

360,00€ WE pour les résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Hiver: 130,00€ jour en semaine pour les non-résidents sans ménage

480,00€ WE pour les non-résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Salle 300M²:

Prestation Ménage 160,00€

Eté : 170,00€ jour en semaine pour les résidents sans ménage

410,00€ WE pour les résidents sans ménagela demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Eté : 190,00€ jour en semaine pour les non-résidents sans ménage

550,00€ WE pour les non-résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Hiver : 180,00€ jour en semaine pour les résidents sans ménage

340,00€ WE pour les résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Hiver : 270,00€ jour en semaine pour les non-résidents sans ménage

650,00€ WE pour les non-résidents sans ménage

la demi-journée de 8h00 à 12h00 ou 14h00 à 18h00: 1/2 Tarif

Tarif Association Chigny 280,00€ pour la 300m²

Location Salle Bleue 8€ de l'heure.

Location Salle Bleue 50.00€ en supplément avec la salle 135m²

Location matériel prix à l'unité Chaise : 0.50€, Table :1,50€, Grille expo 2,00€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

ACCEPTE à l’unanimité, ces nouveaux tarifs,

➢ Convention et tarification du déneigement : délibération n°36-2022

Mr Jany ROUPSY ne participe pas au vote de cette délibération.

Vu la convention signée le 13/12/2019 fixant les tarifs de déneigement, cette convention est arrivée à terme, il est donc nécessaire de signer une nouvelle convention de déneigement et de salage des voies communales avec l'entreprise ROUPSY pour 3 ans.

Le déneigement et le salage des routes départementales sont effectués par les services du Conseil Départemental.

VOIES PRIVÉES : Leur déneigement n’est pas de la compétence des communes qui peuvent ne pas assurer ce service.

Chacun doit donc s’organiser pour assurer le déneigement et le salage des endroits dangereux dans sa propriété.

Le tarif HT sera de:

130,00€ de l'heure,

160,00€ de l'heure le samedi et en heures de nuit de 22h à 6h,

190,00€ de l'heure le dimanche.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, suite à un vote exprimé à l’unanimité, DECIDE de signer une convention avec la société ROUPSY.

➢ Rapport d’activité du Grand Reims 2021 : délibération n°37-2022

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-39 qui dispose que le Président d’un EPCI adresse chaque année au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement,

Vu le rapport présenté par la Communauté urbaine du Grand Reims pour l’année 2021, Vu la note de synthèse valant exposé des motifs,

Après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité

de prendre acte de la communication au Conseil municipal du rapport d’activités 2021 de la Communauté urbaine du Grand Reims, joint en annexe.➢ Trottoirs Rue des Carrières : délibération n°38-2022

Monsieur le Maire propose de prendre une délibération pour valider la mise en place de béton désactivé sur les trottoirs de la rue des carrières et d’autoriser le Maire à signer les documents correspondants. La prestation sera réalisée par l’entreprise Solotra, missionnée par le Grand Reims sur la base maximale d’un devis de 31149,25 € HT calculé sur la base de 670 m² et une plus-value de 40 € par m² et un coefficient d’actualisation de 16,22%.

Le conseil municipal approuve cette base à l'unanimité et demande que le calcul de la surface à réaliser, soit vérifier et réduit au juste nécessaire.

▪ Compte-rendu des commissions et autres

▪ Finances Subventions

• Sonorisation Eglise : Règlement reçu de l’association paroissiale d’un don d’un montant de 6800,00€.

• Fondation du Patrimoine : Les collectes mobilisées par la Fondation du Patrimoine ont été abondées de manière significative durant l’été

• Un don personnel de 6000 € d’une donatrice Marnaise fidèle de la Fondation du Patrimoine. • Une contribution directe de la Fondation du Patrimoine à hauteur de 13 500 € Total des collectes : 25 470 + 34 960, soit 60 430 €

• Subventions sollicitées

• Les demandes de versement des subventions ont débuté auprès de l’Etat (DETR), du Département et de la Région pour le City-Stade

▪ Voiries, Bois, Sources, Eau potable

• Transformateur Rue des Vignes : Toujours en attente aucune date d’intervention. • Petites interventions

• Rue Octave Gougelet : fuites chez un riverain suite à la reprise du trottoir. En attente expertise.

• Rue des Tourasses : nouvelle fiche navette pour régler le problème d’infiltration des eaux pluviales

• Pare buffle / candélabre rue des carrières : accord du Grand Reims, en peinture, mise en place à voir dans le chantier rue des carrières

• Poteau rue Emile Loubet : en attente

• Globes place Pommery : globes posés, effet positif sur la mise en lumière de la place • Regard Chambre Télécom rue de Rilly : intervention non réalisée

• Travaux rue des carrières

• Calendrier : Les travaux réseaux sont en voie d’achèvement, reste les branchements à faire. • Une solution avec un mini réseau d’eaux pluviales est en cours d’analyse pour éviter les accumulations en bas de la rue en cas de fortes pluies.

• La voirie sera réalisée à partir de la fin 2022.

• Aire de retournement

• Dégradation des bornes mises en place par le géomètre financé par la commune (terrain de Mr BOURIN Marcel et délimitation aire de retournement et chemin de la Plaine). A reprendre. Pas de calendrier des travaux.

• Débardage

• Les travaux sont terminés sur Chigny Dégradations sur les regards à suivre. • Affouage

• 6 Personnes d’inscrites

• Coussin berlinois

• Repose des coussins berlinois suite aux demandes des riverains

• Devis proposés pour soit le renouvellement à l’identique, soit un coussin béton il est proposé de remettre en place le coussin existant. Le chantier sera réalisé en interne.

• Un test de remise en place a été fait pour contrôler sa faisabilité.

• Quelques vis à remplacer

• Devis T1 voir pose ?• Achat de Panneaux

• Suite à des besoins répétitifs de panneaux (rue barrée, déviation) il a été amené à prendre la décision d’équiper la commune sur une base minimale : 3 panneaux rue barrée et 4 panneaux déviation

▪ Bâtiments :

• Eglise :

• L’installation de l'échafaudage est terminée, les travaux de dépose des ardoises de la Nef ont pu ainsi être réalisés; aujourd’hui les réparations sur la charpente sont en cours: ponçage des bois anciens conservés, dépose et remplacement des éléments de structure en chêne abîmés. • L'entreprise de couverture "GARNIER" a mis en place proposé "gracieusement" de mettre un "parapluie" càd une sur-toiture qui fera office de protection contre les intempéries et qui permettra au charpentier d'intervenir même en cas de mauvais temps.

• Le charpentier "BATIMENT ASSOCIE" a livré pratiquement tous les éléments de charpente à remplacer, le stockage est fait dans le comble de la Nef.

• Le lot Gros Œuvre « BATIMENT ASSOCIE » a finalisé ses diagnostics complémentaires sur les arases des murs.

• Aléas de chantier : il a été découvert la semaine dernière que les éléments de la corniche situés sous la panne sablière côté EST (côté route) sont cassés et désolidarisés : cela était invisible avant la dépose de la couverture ; leur remplacement est nécessaire, un chiffrage est en cours par l’entreprise de Gros Œuvre « Bâtiment Associé »

L'arase du mur côté OUEST (côté cimetière) est abimée, non plane ce qui pose un problème pour l'appui de la sablière (chiffrage à l’étude)

• Orgue : Mr BEREAUX, facteur d’orgue, n’interviendra que l’année prochaine après les travaux d’intérieur de l’église.

• Fibre : Elle est installée depuis le 24 Octobre pour la mairie, quelques modifications restaient à faire sur les liaisons intérieures (téléphone, ordinateurs…) qui ont étés résolues par Patrice Derue. • Comble de la mairie : l’entreprise AMBIANCE PARQUET intervient actuellement pour le ponçage et traitement du parquet.

• Mur Salle des Fêtes /Eglise : L’entreprise IDECELEC est relancée pour la pose du coffret électrique, pas de date d'intervention.

• Peinture des extérieurs : L'entreprise PETIT JEAN a terminé tous les travaux de peinture prévus à son devis : plots, barrière fixe, menuiseries de la salle des fêtes et du presbytère; • Muret de la mairie : 2 devis :

• le premier de l'entreprise PROTAIN pour 14604,57€HT avec la restauration des pierres et poteaux en briques (travaux de surface )

• le 2 ème devis de l’entreprise AG-BAT de Rilly devis à 31976,41€HT avec la démolition de 2 piliers et réparation des autres piliers et couronnes en pierre (reste un doute sur le pied de mur enterré côté massif ! )

• Cimetière

• L’entreprise BRESILLION est relancée pour la reprise de la peinture du portail mais toujours pas de date ;

• Concernant la reprise des murs du cimetière côté route, un devis sera demandé à l’entreprise BATIMENT ASSOCIE qui sera sur place pour les murs de l’église.

• Implantation de cavurnes : un rendez-vous est à programmer avec la commission • Plomberie/ Chauffage

• Compte tenu de l'absence de Mr CHAPERON (aucun rappel suite à nos messages ou réponses aux mails), il a décidé de résilier tous les contrats de maintenance qui nous lient sur les 3 logements communaux et la mairie.

• Logement Rue de Rilly : en panne début septembre ; intervention de l'entreprise HUTASSE qui a fait un diagnostic des plus inquiétant sur l'état de la chaudière : la chaudière a été remplacée.

• Logement de Sandrine : plus d'eau chaude depuis une semaine ; le corps de chauffe est totalement entartré ; Impossible à détartrer malgré une journée de produit de détartrage ! L'entreprise HUTASSE a posé un ballon électrique en attendant ; le remplacement du corps de chauffe est nécessaire (commande en cours)• Un rendez-vous est à programmer avec Mr HUTASSE pour avoir des contrats de maintenance et chiffrer la pose d'un système antitartre.

• Logement 1 Rue de Rilly

• Les stores intérieurs sur les 3 velux du logement ont été remplacés par KIDEPANN fin septembre mais la barre de manœuvre des stores, existante dans le logement, n'est pas adaptée aux stores installés.

• KIDEPANN a proposé un devis à 400€ pour une nouvelle barre. Une mise au point et une négociation sera faite avec l’entreprise

• Logement 10 place Pommery (Mr Marty) un rendez-vous a été effectué par Mr Le Maire et Mme RAFFLIN, Adjointe aux Bâtiments afin de constater plusieurs désordres dans le logement :

• Désordres sur les menuiseries (infiltrations d’air) : une intervention de l'entreprise AVENIR PVC a été effectuée fin septembre pour une révision complète de toutes les menuiseries. Mr Marty est très satisfait.

• Cage d’escalier décollement de l’enduit au droit d’une poutre : L'entreprise JALOUX a fait un devis pour la réparation du mur de la cage d'escalier à 1 750€HT ; un autre devis a été demandé à l’entreprise PETIT JEAN.

• Non fonctionnement de la sonnette : l’agent communal verra le problème. • Absence de volet sur le logement : cela crée une sensation d’insécurité (suite aux différents vols dans la commune) et ne fait aucune protection solaire en été sur la façade plein SUD : un devis a été demandé à l’entreprise AVENIR PVC qui a proposé 2 devis pour des volets roulants avec coffre extérieur : 1er devis à 3674 €HT pour 4 volets ALU thermiques en électrique filaire et 2ème devis à 4748€ HT pour 4 volets thermiques électrique radio solaire RTS; dans les 2 cas le moteur est de marque SOMFY. Le conseil accepte de lancer les travaux.

• Salle des fêtes

• Le devis pour le nettoyage du pignon de la salle de fêtes reste élevé : 990€HT par l’entreprise PETITJEAN

▪ Communication vie associative :

• Site Internet : Créneau de travail Eddy pour mise à jour régulière, à poursuivre (City Stade, Run in Reims)

• Communication média :

• Champagne Day : L’Union x 2

• France bleue – foudre

• L’Union – Foudre

• L’Union : City

• City Stade

• Finalisation réalisée

• Inauguration réalisée en parallèle avec la pose de la plaque Court Laurent Valentin au Tennis • Match amical entre les représentants du Conseil Municipal et le Conseil Jeune • Article diffusé dans l’Union

• Nettoyage des abords à réaliser : pavés autobloquants, pelouses, fleurissement, arceaux vélos • Rencontre – match à solliciter avec les villages voisins.

• Tennis : Pose de la plaque « Cout Laurent Valentin »

• Cadeau – livret nouveaux arrivants : Maquette préparée par Francine en présentation. • Chignotin : Recueil des associations et autres pour le prochain numéro en cours.

▪ Développement – Embellissement :

• Foudre : Prise en charge du Foudre, démontage depuis le 24/10

• Travaux Fibres – route de Ludes : Interventions – tranchées sur la route de Ludes ; des dégradations importantes sont recensées : suppression rosiers, pas de terre végétale, disparition de la pelouse.

• Tonneaux route de Rilly : Les panneaux Stickers doivent être posés par Jean Claude cette semaine

• Bassin Rue du Moulin / Arrosage automatique : Matériel reçu, Pose à organiser et à programmer. • Fleurissement Toussaint : Le fleurissement sera fait cette semaine, ainsi que la tombe Famille Legros et Jobert, une vente de chrysanthèmes a eu lieu ce mardi 25 octobre.• Illuminations de Noël : Pose anticipée pour la décoration de la place lors du Champagne Day • Entretiens talus et fleurissement : aménagements des talus par Arts de la taille, plantation de 500 bulbes

▪ Questions diverses

• Enquête Publique de la sente des Garolès :

- Dossier géomètre réalisé,

- Affichage et publication de l’enquête publique réalisée.

- Intervention du commissaire enquêteur le Mercredi 23 Novembre.

• Grand Reims :

• Signature du bail pompiers en cours

• Réunion du SCOT le 15 Octobre sur l’évolutions mobilités et divers.

• Magic O Burger :

• Le camion burger ne sera pas présent sur la commune.

• Camion Outillage ; vente le 23 septembre sur la place.

• Travaux riverains :

• Travaux au 2 Place Pommery : Suite aux travaux de la piscine la clôture et les plantations seront remises en état par les entreprises de Mr Curzola.

• Sécurité ;

• Participation citoyenne : La gendarmerie ne peut pas programmer de réunion suite à un surcroit d’activité.

▪ Manifestations :

• Coteaux propres le 1er octobre : peu de participants

• Run in Reims : Organisation avec des horaires décalés, respect des horaires problématique au niveau de la circulation, revoir l’information.

• Champagne Day 28 Octobre : la météo devrait être favorable.

• 11 Novembre : Dépôt de gerbe, information Panneau Pocket

• 9 Décembre : Gouter des anciens et Noël des enfants.

• Vœux du maire prévue le 6 ou 13 janvier à définir.

• Secrétariat de mairie : Stagiaire du GRETA accueillit et coachée par Laurent • Contrat saisonnier : opportunité de recruter Remy Gwendal pour des travaux d’hiver. • Heures Mr BOURIN : Faire le point des heures pour les divers travaux communaux réalisés. • Date des prochains Conseils Municipaux : 14/12 – 1/02 – 22/03 - 10/05 – 14/06 – 19/07. Fin de séance à 21h35.