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Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 01 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 01 07)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Tourisme,
Relevé de décisions des délibérations du
Conseil Municipal du 1°" JUILLET 2024
ArbDoIs
LL
JURA
Décision Budgétaire Modificative n° 1 sur le budget annexe « Piscine »
2024 - Unanimité
. Adhésion au Groupe Agence France Locale en engagement de garantie
première demande dans le cadre du prêt pour la piscine - Unanimité
. Garantie d'emprunt pour un prêt de la Maison pour tous - Unanimité
. Attributions de subventions exceptionnelles - Unanimité
. Modification du règlement des aides complémentaires habitat -
Unanimité
. Tarifs du Secteur Jeunes - Unanimité
7. Convention groupement de commande DSP assainissement - Unanimité
10.
T1.
. Validation du Projet - Demandes de Subventions - Assainissement Eaux
Usées - Lotissement Vieux Mont - Unanimité
. Chaufferie bois: Choix du « Demandeur» avec lequel signer l'accord
d'incitation pour l'obtention des Certificats d'Economie d'Energie -—
Majorité (2 abstentions
RIFSEEP (régime indemnitaire) concernant la filière sportive - Unanimité
Recrutement d'un agent contractuel à temps non complet et sur un
emploi non permanent pour faire face à Un accroissement temporaire
d'activité aux services techniques - Unanimité
12. Recrutement d'Un agent contractuel à temps complet et sur un emploi
non permanent pour faire face à Un accroissement temporaire d'activité
au service Musées et Patrimoine - Unanimité
13. Demandes de subventions pour l'élaboration de la candidature du BIOU
d'Arbois au Patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO - Unanimité
14. Demande d'inscription d'un chemin de randonnée au PDIPR -
Unanimité
Ville d'Arbois — 10 Rue de l'Hôtel de ville - BP 57 - 39602 ARBOIS Cedex
Tel : 03.84.66.5S5.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire