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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste d lib rations s ance du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE de WOLSCHWILLER REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 juin 2026
ORDRE DU JOUR Décision | Délib. n°
1 [Désignation délégué et suppléants élections sénatoriales Approuvé 33
2 [Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance. Approuvé 34
3 [Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 mars 2026 Approuvé 35
4 [Engagement Natura 2000 : signature de la Charte Approuvé 36
5 |[CCSundgau : CLECT, désignation délégués Approuvé 37
6 [Proposition d'achat d'un terrain Reporté 38
7.1. [Affaires financières : Informations travaux et commandes passées, examen de devis _|Approuvé 39
7.2. |Affaires financières : subvention exceptionnelle Association St Maurice II Approuvé 40
7.3. |Affaires fnanicères : ONF - Convention de mandat pour l'établissement
et l'émission de la facturation par l'Office national des forêts pour des recettes
issues des ventes de bois. Approuvé 41
8 |Afñires scolaires et pôle scolaire Prend Acte 42
9 [Divers — Informations — Communications. Prend Acte 43
Mis en ligne le 16 juin 2026 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller.
Adresse postale : Mairie 2, rue de l’église 68480 WOLSCHWILLER
Tél. 03 89 40 70 55 / e-mail : mairieli wolschwiller.fr
site net : www.wolschwiller.fr