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Procès Verbal - pv 31 janvier
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 31 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Internal use
Département de
la Haute-Savoie
Mairie
de
BOGEVE
74250
L'an deux mille vingt-quatre le trente et un du mois de janvier, le Conseil Municipal, convoqué
en session ordinaire s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick CHARDON, Maire
Date de convocation : 26/01/2024
Nombre de conseillers
En exercice: 15- Quorum: 8 - Présents : 13 - Votants: 13 - Procuration:
PRESENTS :
Mmes BABE Alice- BOVET Aurélie- CHARDON Monique - ROCH Jacqueline - JULLIARD Laurence - DUBOIS Anne-Gaëlle - MM. BRON Pierre —- DELAVOET Jean-Pierre — GAVARD Patrick - GRILLET Luc - CHARDON Patrick- DELAVOET François - FOREL Jules
Excusés : BAUD-LAVIGNE Carole - BAUD-GRASSET Joël
Secrétaire de Séance : JULLIARD laurence
La séance est ouverte sous la direction de Patrick CHARDON
affiché le 06/02/2024
Rapporteur : M le Maire qui ouvre la séance.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à cette désignation par un vote à main levée et désigne Laurence JULLIARD pour remplir cette fonction.
MUNICIPAL DU 19 décembre
DELIBERATION N° D2024002- transmis au représentant de l'Etat le 21/02/2024 : - CR décision affiché le 06/02/2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15, Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s'est tenue le 19 décembre 2023 a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Pierre BRON ; Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier. Internal use
Le CONSEIL MUNICIPAL, entendu l'exposé du rapporteur, après avoir délibéré, ayant décidé de voter à main levée à l'unanimité.
Atticle 1: VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2023.
DELIBERATION N° D2024003- transmis au représentant de l'Etat le 21/02/2024 : - CR décision affiché le 06/02/2024
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités,
Vu la délibération n°2022/53 en date du 29 juin 2022, portant délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal,
Vu le Code des marchés Publics,
Le Conseil Municipal, ayant entendu Monsieur le Maire, prend note des décisions de Monsieur le Maire suivantes :
- _ Coordinateur de sécurité et protection de la santé pour la rénovation de l’église : signature d'un devis présenté par Alpes contrôles pour un montant de 3580 HT. 1ere réunion interentreprise est prévue pour le 1e' février. Le chantier est prêt à démarrer
- Règlement des factures Eurovia pour la sécurisation du bourg. Deux factures de 88 334,70 HT et 116 323,30 HT.
DELIBERATION N° D2024004- transmis au représentant de l'Etat le 21/02/2024 : - CR décision affiché le 06/02/2024
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'établir une convention avec une infirmière libérale spécialisée en hydrotomie percutanée pour l'occupation du local de « l'extension de la COOP ».
I! donne lecture du contenu de la convention
Le Conseil Municipal, ayant décidé de voter à main levée, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
Article 1 : DECIDE d'accepter cette convention pour 12 mois renouvelables
Article 2: FIXE à 300.00 € TTC le montant du loyer
Article 3 : CHARGE Monsieur le Maire d'effectuer toutes les formalités nécessaires à l'application de cette décision.
DELIBERATION N° D2024005- transmis au représentant de l'Etat le 21/02/2024 : - CR décision affiché le 06/02/2024
Le porte-parole de la commission enfance-jeunesse rappelle que les RASED (réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté) dispensent des aides pédagogiques ou rééducatives aux
élèves en difficulté. Les psychologues scolaires exerçant dans ces réseaux interviennent pour observer, tester, suivre les élèves et peuvent également intervenir pour l'amélioration du climat scolaire.
Toutes les communes ont vocation à participer aux coûts de fonctionnement de la
psychologue scolaire (la rémunération reste à la charge du Ministère de l'Education). La convention proposée par la commune de ST JEOIRE a pour objet de préciser les conditions financières de participation des communes du secteur.
Le projet de convention ayant été joint à la convocation, le Conseil Municipal, ayant décidé de
voter à main levée, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, Internal use
Article 1 : DECIDE d'accepter cette convention conclue pour l’année scolaire 2023-2024, renouvelable 3 fois par tacite reconduction,
Article 2 : ACCEPTE que la participation annuelle soit proportionnelle au nombre d'élèves inscrits dans l'établissement scolaire de la commune,
Article 3 : CHARGE Monsieur le Maire d'effectuer toutes les formalités nécessaires à l'application
de cette décision.
Informations données aux membres du conseil municipal :
Les Brasses : bilan dans le tableau joint
Le télésiège 3 places fonctionne à ce jour, Tout l'espace débutant ouvert mais la situation est critique
CMJ
Samedi une boum est organisée avec les CMJ de Villard et de BOGEVE 17h avec après-midi jeux
20h pour les plus grands
Des cartes ont été distribuées par les jeunes - retour très positif
Bulletin
Le bulletin est en cours de préparation
Les thématiques des articles sont exposés et approuvés par le conseil
Pumptrack : subventions obtenues :
40 000 € de la région
41 415 € du département
Fonds de Compensation genevois 2023
223 792 euros (1271 €/frontalier)
Gite
Le compromis avait été signé mais le potentiel acheteur n'a pas donné suite Le gite est remis sur le « Boncoin »
2 appartements — 3 pièces — 61 m2
Eaux usées place du village
Débordement d'un regard d'eaux usées sur la place de la mairie : obstruction par un
coude PVC « navigant », le SRB a fait venir une « grignoteuse ». Le SRB veut que l’on rehausse le regard car c'est un endroit stratégique car il y a un coude.
Le regard se trouve sous du béton désactivé. Les solutions envisageables pour le raccord après avoir remonté le regard :
- Poser un couvercle carré (3200 euros sans la pause pour supporter le poids) -__ Option 2, un couvercle de 800x800 plus standard
-__ Option 3 une pastille en béton
Mr le maire a repris contact avec l'entreprise qui a effectué les travaux.
Manœuvres du 27ème BCA
Un entrainement de 3 jours prévu du15 au 18 avril parcours des Places jusqu'au col de Terramont.
Souvenir français
Le vendredi 9 février soirée du souvenir français sur le parachutage
Une exposition restera dans la salle des associations jusqu'au 20 février. Internal use
Des interventions sont prévues dans les classes
Personnel Périscolaire
Remplacement d'un agent en congés maladie
Ancienne scierie :
Demande de devis à M. LETOUCQUE et M. PINGET (maçonnerie et toit) pour faire un abri afin d'exposer le charriot et la battante de la scie.
Cantine à 1 euro — 24 élèves concernés pour l'année 2022-2023 et 15 pour 2023- 2024.
Journée de convivialité entre élus de la CCVV
Les élus ont reçu une invitation à participer à un sondage afin de choisir la date la plus propice pour l'évènement « La Vallée Verte se raconte ».
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21H.
Monsieur le Maire La secrétaire de séance
Patrick CHARDON Laurence Julliard
el Département de
la Haute-Savoie
Mairie
de
BOGEVE
74250
Téléphone : 04 50 36 62 08
Adresse Internet : CONVENTION
accueil@bogeve.fr ne
ENTRE :
- La commune de Bogève représentée par son maire M. Patrick CHARDON d'une part,
ET :
- Mme Caroline POIRIER
d'autre part,
Ilest convenu ce qui suit :
Par délibération du conseil municipal n° 202401004 du 31 janvier 2024, la commune de Bogève met à disposition de Mme Caroline POIRIER un local commercial situé 28 route de la Vallée Verte 74250 BOGEVE
DESIGNATION
Dans un ensemble immobilier dit « extension de la COOP » d'une surface totale de 75 m? un local de 25 m? comprenant une pièce et un cabinet de toilette. Sans partie commune.
DESTINATION
Mme POIRIER ne pourra utiliser le local que pour l'exercice de son activité d'infirmière pratiquante en Hydrotomie percutané. Le local pourra être affecté temporairement à un autre usage, sous réserve de l'accord de la mairie.
La sous location est interdite.
ETAT DES LIEUX
Mme POIRIER prendra le local mis à disposition dans l'état où il se trouve le jour de l'entrée en jouissance,
DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention est consentie pour une durée de 12 mois renouvelable une fois.
LOYER
La présente convention est consentie moyennant un loyer mensuel de 300.00 € (trois cents) que Mme POIRIER s'engage à régler au plus tard le 10 du mois.
Le loyer sera révisé à la fin de la première période de 12 mois selon l'indice ILAT publié par l'INSEE. L'indice ILAT de référence est de 132.15 DEPOT DE GARANTIE
Le dépôt de garantie est fixé à un mois de loyer. (300 €)
CHARGES & CONDITIONS
Mme POIRIER acquittera directement ses consommations pouvant résulter d'abonnements individuels (Electricité, téléphonie, fibre...)
Sa consommation d'eau lui sera facturée par la commune en fin de chaque période.
Mme POIRIER pourra installer, dans l'emprise du local loué, une plaque professionnelle ainsi qu'une enseigne professionnelle, à condition qu'elle respecte les règlements administratifs en vigueur. L'enseigne et son emplacement devront être validés par la mairie.
RESILIATION
Mme POIRIER pourra mettre fin à la présente convention par lettre recommandée dans un délai d'un mois.
ASSURANCE
Mme POIRIER est tenue d'assurer les risques dont elle doit répondre en sa qualité de locataire au titre du local loué, dépendances incluses.
Fait à Bogève le : 929 e’ 24
Le maire Patrick CHARDON Mme Caroline POIRIER
Le Maire,
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CONVENTION FINANCIERE DE PRISE EN CHARGE DES RASED
CONVENTION FINANCIERE DANS LE CADRE DE LA PRISE EN CHARGE DES COUTS
DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT POUR LE RASED
ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-JEOIRE ET LA COMMUNE DE ….BOGEVE.
Entre, d’une part,
La Commune de SAINT-JEOIRE, dont le siège est situé à la mairie, 156 rue du Faucigny - 74490
SAINT-JEOIRE représentée par son maire, Monsieur Antoine VALENTIN autorisé aux fins de la présente par délibération n°118-2023 du 7 décembre 2023 du Conseil Municipal de Saint-Jeoire,
Ci-après dénommée « Commune de Saint-Jeoire »,
Et
La commun, de ROSEVE. Sn nnenme einrninees dont le sièg ge est situé
B2.cte. -Nug..en. Sala A4 2So BO6EUE name
Ci-après dénommée « comme signataire »,
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Les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté (RASED) dispensent des aides spécialisées aux élèves d'écoles maternelles et élémentaires en grande difficulté, Ces aides sont pédagogiques ou rééducatives. Leur travail spécifique, complémentaire de celui des enseignants dans les classes, permet d'apporter en équipe une meilleure réponse aux difficultés d'apprentissage et d'adaptation aux exigences scolaires qu’éprouvent certains élèves. Ainsi, les RASED contribuent-ils à « l'objectif de l'école qui est d'amener tous les élèves à la maîtrise des connaissances et des compétences inscrites dans les programmes en référence au socle commun. Les aides spécialisées peuvent intervenir à tout moment de la scolarité à l'école primaire. Elles permettent de remédier à des difficultés résistant aux aides apportées par le maître. Elles visent également à prévenir leur apparition ou leur persistance chez les élèves dont la fragilité a été repérée. »
Les Réseaux d'Aide Spécialisées aux Elèves en Difficulté ont été crées en 1990. Ils sont actuellement régis par :
- La circulaire du 10 avril 1990 concernant les missions du psychologue scolaire,
- Décret du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de
l'éducation,
-__ Lacirculaire du 17 juillet 2009 concernant les fonctions des personnels spécialisés des RASED dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire,
- L'arrêté du 26 avril 2017, référentiel de connaissances et de compétences des psychologues de
l'éducation nationale.
Les psychologues scolaires exerçant dans ces réseaux interviennent pour observer, tester et suivre des élèves. Ilselles interviennent également dans la prévention et le traitement des situations de harcèlement, d'amélioration du climat scolaire ou de situation d'urgence nécessitant la mise en place d’une cellule psychologique. Dans le cadre de leurs missions, ils/elles doivent renouveler les batteries de tests qu’ils/elles utilisent pour les bilans effectués dans le cadre du suivi des élèves en situation de handicap et dans le traitement des situations de grave et durable difficulté scolaire. Des protocoles de test par élève sont ubllisés pour la bonne réalisation des missions ainsi que des fournitures et du matériel
(jeux, Evres, matériel pédagogique). Par ailleurs, un équipement informatique et téléphonique estaussi nécessaire dans l'exercice quotidien de four travail.
Al est rappelé que la rémunération des personnels et leurs frais de déplacement restent à ia churge du
Ministère de l'Education nationale,
Toutes les cotmmmmes ont vooution à participer financièrement à ces investisaëments et coûls de
fonctionnement,
La prégenté convention a pour objet de préciser les conditions financières de participation de la
comaune de Saint-Jeotre et des communes du secteur aux coûts d'investissement et de fonctionnement du RASED du secteur de Saint-Jeoire,
Pour ce faire, il est convenu ce qui suit :
Article À : Ecole st comuaune de rattachement — charges
La/Le Psycologue de l'Education nationale est rattaché (e) adninistrativemont à l’école primaire
publique de Saint-Jeoire, La commune de Saint-Jeoire est désignée comme commune support pour la zone géographique regroupant toutes les communes signataires, La commune de Saint-Jeoire met à disposition du RASED, à titre gratuit, des locaux au sein de l'école et prend à sa charge les dépenses de
fonctionnement sulvantes : fluides, Hgne téléphonique et intoïnèt, chauffage. entretien des locaux, frais postaux, Elle met également à la disposition du RASED les équipements en mobilier de bureau ainsi.
qu’un téléphone portable comme défini en préambule, Elle pattloipe à l'achat des teats et des protocales
nécessaires À leur passation, L'ensemble des dépenses nécessaires au bon fonctionnement du RASED est estimé À 2000 € annuels. Un budget supplémentaire de 2000 & est névessaire tous les 8 ane pour actualiser fes tests psychologiques,
Article 2 : Partage des frais
Afin de couvrir les frais de fonctionnement de la psychologue scolaire, les communes du secte dé
Seint-Jeaité s'engagent à participer ptoportionnellement au nombre d'élèves inscrits dans leur
établissement aux frais de ‘fonctionnement par an, Les élèves comptsbilisés sont ceux inscrits dahs le
réseau public, Le nombte d'élèves qui donne lieu au calcul de la contribution est établi sut la base de
l'enquête annuelle de rentrée, validée fin septembre do chacue année par la Direction départementale des services de l’Education nationale, ,
Cette contribution sera versée à la commune de Saint-Jeoire qui adressera chaque aunide, dans le ecuratit du mois de décembre, un titre de secottes aux autres communes, Chaque commune signataire prendra en charge la participation qui lui incombe dès réception du titre de recette, Suivant le choix de chaqme
commune, ce budget alloué à chaque élève pour le fonctionnement du RASED poutre vabir en déduction du montant versé à l’école de la commune,
Article 3 : Principe de mutualisation
Les interventions des membres du RASED répondent aux besoins des élèves et des écoles, Ces besoins varient d'une année sui l'autre et sont pour certains, fnhérents à des évènements graves et non
prévisibles. C’est pourquoi, le travail et es interventions de prychologues scolaires sont coordonnés par a l'Inspecteur de l'Education nationale de la circonscription, après avis du Pôle ressource qui regroupe : les psychologues, les conseillers pédegogiques, lea infirmières scolaires des collèges, le médecin scolaire, l'inspecteur, Ainsi, aucune comiune né pourra prétendre à un nombre fixe d'interventions anmnelles mais bénéficiera des interventions jugées nécessaires par le RASED, suivant un principe de mutualisation du.risque et sans lien direct avac le contribution financière varsée, Article 4 ‘ffet, durée et révision
La présente convention prend effet à la date de la signature. Elle est conclue pour l’année scolaire 2023- 24 et renouvelable trois fois par tacite reconduction. Elle pourra faire l'objet de modifications par avenant. Si l’une des parties souhaite y mettre fin ou demander une modification pour l'année scolaire suivante, elle devra en avertir les autres avant le 30 juin de l’année considérée.
Article 5 : bilan d'activité
Le RASED communique annuellement à F'Inspecteur de la circonscription, dans un cadre défini par l'Inspection Académique, le bilan des activités visées dans le préambule, étant entendu que ce dernier ne fait apparaître ni le nom, ni l'origine géographique des élèves. Ce bilan sera à la disposition des
communes signataires sur simple demande écrite auprès de L’ Inspection.
Article 6 : litiges
À tout moment, à la demande de l’une ou l’autre des parties, une réunion de concertation pourra être organisée en cas de besoin par l’Inspecteur de lacirconscription.
Tout litige ou toute contestation auxquels la présente convention pourrait donner lieu, tant sur sa validité que sur son interprétation, son exécution ou sa réalisation, pourra être soumis au tribunal administratif de Grenoble, mais seulement après épuisement des voies amiables.
Fait à Saint-Jeoire, eabifey en 2 exemplaires
Le Maire,
trick CHARDON
LegMaire,
toine YALENTIN