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Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024001 Approbation du compte rendu du dernier Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024
Publié le S' LOF
ID : 003-210302899-20240202-2024001-DE
Z
Liberté + Égalité + Fraternité
MAIRIE DE TRETEAU É 1 PLACE DE LA MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
03220 TRETEAU
Extrait du registre des Délibérations du Conseil
Municipal de la Commune de TRETEAU
Délibération 2024001
Approbation du compte-rendu du dernier Conseil
Municipal
Séance du 02 février 2024
Le 02 février 2024, dix-neuf quarante-cinq minutes, les membres du Conseil Municipal,
régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur DELIGEARD Arnaud, Maire.
Présents : M. DELIGEARD Arnaud, M. CHASSAGNE Jean-François, M. DESBOUIS Serge, M.
VIGNE Olivier, Mme CHAPPAZ Aurélie, M. BONIN Gérard, Mme CHAUVET Anne-Marie, M. GILLES Xavier, M. MONNET Jérôme.
Absents : M. DEVILLARD Claude, Mme PELLETIER Emeline.
Excusés : Mme DEGIRAL Laurence, Mme LEBRE Amélia.
Pouvoirs : Mme DEGIRAL Laurence donne pouvoir à Mme CHAUVET Anne-Marie, Mme LEBRE Amélia donne pouvoir à M. DELIGEARD Arnaud.
Secrétaire de séance : M. CHASSAGNE Jean-François.
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de présents : 9
Nombre de votants : 11
Date de la convocation : 29 Janvier 2024
Date d’affichage de la convocation : 29 Janvier 2024
Monsieur le Maire ouvre la séance par la mise à approbation du compte-rendu du Conseil
Municipal du 12 décembre 2023.
Aucune remarque n’ayant été faite par l’ensemble de l’assemblée délibérante, le compte-rendu est
validé à l’unanimité des membres présents.
Pour :10 Contre :0 Abstentions : 0
Pour extrait conforme
Le Maire
Arnaud DÉLIGEARD