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PLU - Annexes - Composition Dossier
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Vieux-Thann.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Composition Dossier)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Vieux-Thann - PLU approuvé
1. Rapport de présentation
1a. Etat initial de l’environnement
1b. Analyse urbaine et socio-économique
1c. Rapport justificatif
1d. Evaluation environnementale
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3. Eléments réglementaires
3a. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000e
3b. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2000e
3c. Règlement graphique : impact du PPRT
3d. Règlement graphique : Impact du PPRI
3e. Règlement écrit
4. Orientations d’Aménagement et de Programmation
5. Annexes
5.a. Eau et assainissement
5.a.1. Réseau d’adduction d’eau potable
5.a.2. Réseau d’assainissement
5.a.3. Notice réseaux d’eau, d’assainissement et élimination des déchets
5.a.4. Etude de zonage d’assainissement collectif et non collectif
5.a.5. Zonage d’assainissement – Document de synthèse
5b. Plan et légende des Servitudes d'Utilité Publique
5c. Plan de Prévention des Risques Technologiques PPC et Cristal
5d. Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la Thur
5e. Secteurs d’isolation acoustique au voisinage des voies de transport terrestre
5f. Zones à risque d’exposition au plomb
5g. Arrêté préfectoral du 9 août 2019 portant création d’un secteur d’information sur les sols
(S.I.S.) sur une partie de la commune de Vieux-Thann
5h. Arrêté préfectoral du 19 octobre 2007 portant restriction de certains usages de l’eau de
la nappe phréatique sur une portion des territoires des communes de Thann et Vieux
Thann
5i. Règlement Local de publicité