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PLU - Annexes - Composition Dossier
PLU - Annexes - Composition dossier plui
PLU - Annexes - composition dossier
Document publié le Mercredi 10 octobre 2018 par la commune de Balan.
Lien du pdf (PLU - Annexes - composition dossier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département des Ardennes
COMMUNE DE BALAN
Plan Local d'Urbanisme
Modification
(de droit commun)
Cachet de la Mairie et
e of Mes. . signature du Maire : Vu pour être annexé à la délibération
du 10 octobre 2018,
approuvant la modification
du P.L.U. de Balan.
M. André DROUARD
Atelier d'Urbanisme et d'Environnement
; 28, avenue Philippoteaux - BP 10078
. G 08203 SEDAN Cedex
Document initial : Pt INWN'A Té103.24.27.87.87. Fax 03.24.29.15.22
Approuvé le : 28.01.1982 M AEUTS Mail : dumay@dumay,.fr
Révisé le : Modifié le : Mis à jour le :
09.01.2013 10.10.2018 MODIFICATION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME DE BALAN
Bordereau des pièces du dossier approuvé
(La numérotation correspond à celle constitutive du dossier complet du Plan Local d'Urbanisme en vigueur)
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (P.A.D.D.) (pièce non modifiée dans le cadre de cette procédure)
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Extrait concerné dans le cadre de cette procédure
4. RÈGLEMENT
4C DOCUMENT GRAPHIQUE DU RÈGLEMENT
à l’échelle 1/2000ème
Les autres pièces réglementaires ne sont pas modifiées dans le cadre de cette procédure.
5. ANNEXES
(pièces non modifiées dans le cadre de cette procédure)
6. AUTRES PIÈCES DU DOSSIER
Avis rendus sur le projet notifié avant l’enquête publique
Enquête publique : rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
Délibération du conseil municipal approuvant la modification du PLU Département des Ardennes
Commune de
BALAN
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Vu pour être annexé
à la délibération du 9 janvier 2013
approuvant la révision
du Plan Local d'Urbanisme >
Cachet de la Mairie
Signature-du-M
2
FES aire
TIRER ST
Approué le 28 janvier 1982
SE IN
Espaces Territoires Conseil
1, rue Maurice Rodrique
08 140 RUBECOURT-ET-LAMECOURT
Tél.Fax.03.24.22.15.23/Port. 0674.31.54.70
Courriel : etcgentil08@gmail.com
Révisé le. Modifié le Mis à jour le
16/06/99 Département des Ardennes
Commune de
BALAN
P P PL L LA A AN N N L L LO O OC C CA A AL L L
D D D' ' 'U U UR R RB B BA A AN N NI I IS S SM M ME E E
Vu pour être annexé
à la délibération du 9 janvier 2013
approuvant la révision
du Plan Local d'Urbanisme
Cachet de la Mairie
Signature du Maire
Approuvé le 28 janvier 1982
Révisé le Modifié le Mis à jour le
16/06/99
Espaces Territoires Conseil
1, rue Maurice Rodrique
08 140 RUBECOURT-ET-LAMECOURT
Tél.Fax.03.24.22.15.23/Port. 0674.31.54.70
Courriel : etcgentil08@gmail.com t grevé d'une
PLU de Balan - Bordereau des pièces
Espaces Territoires Conseil
COMPOSITION DU DOSSIER
DOCUMENT 1 - R APPORT DE PRESENTATION
DOCUMENT 2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
2A PADD – D OCUMENT ECRIT
2B PADD - D OCUMENT GRAPHIQUE AU 1/5000EME
2C PADD - D OCUMENT GRAPHIQUE AU 1/2000EME
DOCUMENT 3 – ORIENTATIONS D' AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
DOCUMENT 4 - REGLEMENT
4A R EGLEMENT – D OCUMENT ECRIT
4B PLAN DE REGLEMENT GRAPHIQUE AU 1/5000EME
4C PLAN DE REGLEMENT GRAPHIQUE AU 1/2000EME
DOCUMENT 5 - ANNEXES
5A ANNEXES – D OCUMENT ECRIT
5B PLAN SCHEMATIQUE DES RESEAUX D' EAU POTABLE AU 1/2000EME
5C PLAN SCHEMATIQUE DES RESEAUX D' ASSAINISSEMENT AU 1/2000EME
5D PLAN DES SERVITUDES D' UTILITE PUBLIQUE AU 1/10 000EME
5E P.P.R.i – Règlement écrit.
AUTRES PIECES
PORTER A CONNAISSANCE DU PREFET
AVIS DE SYNTHESE DES SERVICES DE L’ETAT
R APPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
D ELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL APPROUVANT LA REVISION DU PLAN L OCAL D' URBANISME
MODE D'EMPLOI
- Rechercher sur les plans de règlement graphique au 1/5000ème ou au 1/2000ème (documents 4B ou 4C), la zone où votre terrain est situé, et s'il est concerné par un espace boisé classé, un emplacement réservé ou une zone inondable.
- Consulter dans le règlement – Document écrit (document 4A) :
a) Les dispositions générales (Titre I),
b) Les règles applicables à la zone concernée (Titres II, III, IV, V),
c) Eventuellement les dispositions s'appliquant à l'espace boisé classé (Titre VI) et à l'emplacement réservé (Titre VII).
- En cas d'opérations de construction ou d'aménagement, vérifier que le projet est compatible avec les orientations d'aménagement et de programmation (Document 3).
- Vérifier sur le plan des servitudes d'utilité publique (Document 5D), si votre terrain est grevé d'une servitude, et consulter les textes réglementaires figurant dans le document écrit (Document 5A).
- Sur les autres annexes, figurent les schémas des réseaux d'eau potable et d'assainissement existants ou projetés (Documents 5B, 5C). Département des Ardennes
Commune de
BALAN
PLAN LOCAL
D'URBANISME
DOCUMENT N°5
Annexes
Vu pour être annexé
à la délibération du 9 janvier 2013
approuvant la révision
du Plan Local d'Urbanisme
Espaces Territoires Conseil
1, rue Maurice Rodrique
= b-_—__ 08 140 RUBECOURT-ET-LAMECOURT Tél.Fax.03.24.22.15.23/Port. 0674.31.54.70
Courriel : etcgentil08@gmail.com
Approuvé le 28 janvier 1982
Révisé le Modifié le Mis à jour le
16/06/99 Département des Ardennes
Commune de
BALAN
PLAN LOCAL
D'URBANISME
DOCUMENT N°5
Annexes
Vu pour être annexé
à la délibération du 9 janvier 2013
approuvant la révision
du Plan Local d'Urbanisme
Cachet de la Mairie
Signature du Maire
Approuvé le 28 janvier 1982
Révisé le Modifié le Mis à jour le
16/06/99
Espaces Territoires Conseil
1, rue Maurice Rodrique
08 140 RUBECOURT-ET-LAMECOURT
Tél.Fax.03.24.22.15.23/Port. 0674.31.54.70
Courriel : etcgentil08@gmail.com PLU de Balan - Bordereau des pièces
Espaces Territoires Conseil
DOCUMENT 5 – ANNEXES / COMPOSITION
5A ANNEXES – D OCUMENT ECRIT
5B PLAN SCHEMATIQUE DES RESEAUX D' EAU POTABLE AU 1/2000EME
5C PLAN SCHEMATIQUE DES RESEAUX D' ASSAINISSEMENT AU 1/2000EME
5D PLAN DES SERVITUDES D' UTILITE PUBLIQUE AU 1/10 000EME
5E P.P.R.i – Règlement écrit.
MODE D'EMPLOI
- Vérifier sur le plan des servitudes d'utilité publique (Document 5D), si votre terrain est grevé d'une servitude, et consulter les textes réglementaires figurant dans le document écrit (Document 5A).
- Sur les autres annexes, figurent les schémas des réseaux d'eau potable et d'assainissement existants ou projetés (Documents 5B, 5C).