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Ordre du Jour - 2024036 Rajout dun point à lordre du jour
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024036 Rajout dun point à lordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 29/05/2024
Reçu en préfecture le 29/05/2024
Publié le S L Gr
ID : 003-210302899-20240517-2024036-DE
Liberté »* Égalité + Fraternité
MAIRIE DE TRETEAU RÉPURIOUE FRANCAISE 1 PLACE DE LA MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
03220 TRETEAU
Extrait du registre des Délibérations du Conseil
Municipal de la Commune de TRETEAU
Délibération 2024036
Rajout d’un point à Pordre du jour
Séance du 17 mai 2024
Le 17 mai 2024, dix-neuf quarante-cinq minutes, les membres du Conseil Municipal,
régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de
Monsieur CHASSAGNE Jean-François, 1% adjoint.
Présents : M. CHASSAGNE Jean-François, M. VIGNE Olivier, Mme CHAPPAZ Aurélie, M.
BONIN Gérard, Mme DEGIRAL Laurence, M. MONNET Jérôme, Mme LEBRE Amélia. Absents : M. DEVILLARD Claude.
Excusés : M. DELIGEARD Arnaud, M. DESBOUIS Serge, Mme CHAUVET Anne-Marie, M. GILLES Xavier, Mme PELLETIER Emeline.
Pouvoirs : M. DELIGEARD Arnaud donne pouvoir à M. CHASSAGNE Jean-François, M.
DESBOUIS Serge donne pouvoir à M. VIGNE Olivier, Mme CHAUVET Anne-Marie donne pouvoir à Mme CHAPPAZ Aurélie, M. GILLES Xavier donne pouvoir à M. MONNET Jérôme. Secrétaire de séance : Mme CHAPPAZ Aurélie.
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : 11
Date de la convocation : 13 mai 2024
Date d’affichage de la convocation : 13 mai 2024
M. le 1° adjoint demande à l'assemblée de rajouter un point à l’ordre du jour concernant une
délibération à prendre pour les indemnités horaires pour travaux supplémentaires des agents communaux.
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité d'ajouter ce point et d’en délibérer.
Pour:11 Contre:0 Abstentions : 0
Pour extrait conforme
Le Maire
Arnaud DÉLIGEARD