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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 62.26 DM n°1 budget general
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 62.26 DM n°1 budget general)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260507-D62-26-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 62.26 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 5 MAI 2026 - En exercice : 88 (commune de Bayons non représentée)
- Présents : 64
- Votants : 83 (19 procurations)
- Suffrages exprimés : 81 (81 pour, 0 contre et 1 abstention)
- Secrétaire de séance : M. Kevin QUEYREL
Le cinq mai deux mille vingt-six, à quatorze heure trente, le conseil de communauté dûment convoqué le vingt-huit avril deux mille vingt-six, s’est réuni en session ordinaire dans la salle de l’Alcazar (commune de Sisteron), sous la présidence de M. Jean-Pierre TEMPLIER, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
Pour la commune d’Authon : M. Jean-Paul BROUCHON
Pour la commune de Barret sur Méouge : M. Bruno LAGIER
Pour la commune de Bayons : non représentée
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU, représenté par son suppléant, M. Boris EMERIAU
Pour la commune de Clamensane : Mme Charlotte PLAZANET
Pour la commune d’Entrepierres : M. Jean-Marc ALPE représenté par sa suppléante, Mme Alexandra SAIMBAULT
Pour la commune d’Eourres : Mme Nathalie DE BRUYNE
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Sylvaine JOUVE
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU, représenté par M. Gilles CREMILLEUX, à qui il a donné procuration
Pour la commune de Gigors : M. Daniel TERRIER
e Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : Mme Mathilde GIROUD
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Patrick MEYERE, représenté par M. Jean-Yves SIGAUD), à qui il a donné procuration
Pour la commune de La Piarre : M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- Mme Nathalie BACHELARD COLOMB
- M. Maurice BRUN
- M. Joël CHAUVIN
- M. Pierre LESBROS, représenté par Mme Cécile LIOTARD), à qui il a donné procuration - M. Kevin QUEYREL
- Mme Fabienne RAUD), représentée par Mme Anne TRUPHEME, à qui elle a donné procuration - Mme Anne TRUPHEME
- Mme Laure VANOORENBERGHE
Pour la commune de Lazer : M. Serge MAOUI
Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
Pour la commune du Poët : M. Gautier AILLAUD
Pour la commune de l’Epine : Mme Martine PECH-RABASSE
Pour la commune de Melve : M. Jean-Louis DAVID
Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260507-D62-26-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026
- Mme Marilyne RICHAUD
e Pour la commune de Monêtier-Allemont : M. Henri MEVOLHON
e Pour la commune de Montelus : Mme Catherine DESREUMAUX, représentée par M. Dominique DROUILLARD à qui elle donné procuration
° Pour la commune de Montjay : M. Gilles MÂNE, représenté par M. Jean SCHULER, à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
e Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
e Pour la commune de Nibles : Mme Anne GAUTIER
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Ribeyret : M. André GUEYTE
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint-André-de-Rosans : Mme Cécile LIODTARD
Pour la commune de Sainte-Colombe : M. Jean-Pierre ROUX, représenté par Mme Annick REYNAUD FREY, à qui il a donné procuration
Pour la commune de Saint-Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Saint-Pierre-Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Laurent SCHERRER
Pour la commune de Serres :
- Mme Véronique ARLAUD
- M. Thierry ARNAUD
- M. Daniel ROUIT
e Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEVRE
e Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
e Pour la commune de Sisteron :
- M. Alain ANGELVIN
- Mme Céline BURLE, représenté par M. Robert GAY, à qui elle a donné procuration - M. Jean-Louis CLEMENT, représenté par Mme Djamila GIRARD BELHAOUES, à qui il a donné procuration
- M. Bernard CODOUL
- M. Benjamin CUCCHIETTI, représenté par M. Kevin QUEYREL, à qui il a donné procuration - M. Christian GALLO, représenté par Mme Nicole Peloux, à qui il a donné procuration - Mme Djamila GIRARD BELHAOUES
- Mme Maëlle HEBIDL représentée par M. Jean-Pierre TEMPLIER, à qui elle a donné procuration - M. Sylvain JAFFRE
- M. Nicolas LAUGIER, représenté par M. Bernard CODOUL, à qui il a donné procuration - Mme Nicole PELOUX
- M. Franck PERARD), représenté par M. Alain ANGELVIN à qui il a donné procuration - Mme Christine REYNIER, représentée par Michel Hernandez, à qui elle a donné procuration - Mme Géraldine TAIX, représentée par M. Sylvain JAFFRE, à qui elle a donné procuration - M. Jean-Pierre TEMPLIER
- M. Laurent SAROLI. représenté par M. Jean-Christophe PIK., à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE, représenté par M. Grégory MOULLET, à qui il a donné procuration
Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune de Val Buëch-Méouge :
- Mme Béatrice ALLIROL
- M. Grégory MOULLET
- M. Gérard NICOLAS
e Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
e Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX, représenté par M. Florent ARMAND, à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
e Pour la commune de Vaumeilh : Mme Catherine DOYONNAS
e Pour la commune de Ventavon : M. Jean-Claude FAVIER
e Pour la commune de Villebois les Pins : Mme Marianne ROUX
Absents non représentés : e Pour la commune de Châteaufort
- M. Pascale BERAUD
° Pour la commune de Nossage-et-Benevent
- M. Martial ESPITALLIER
e Pour la commune de Sisteron
- Mme Zoé LEROUGE
- Mme Stéphanie SEBANI
e Pour la commune d’Upaix
- M. Florent Martin
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20260507-D62-26-DE
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026
ORDRE DU JOUR : Budget général 2026 — décision modificative n°1
Le budget primitif général de la CCSB a été approuvé par délibération du conseil communautaire n° 28.26 du 13 février 2026.
Le budget s’équilibre en dépenses et en recettes à 25.679.631 € en section de fonctionnement et 9.167.049 € en section d'investissement.
Afin de prendre en compte la récupération de deux avances versées dans le cadre de marchés de travaux, il est proposé d’adopter la décision modificative suivante, en section d’investissement du budget général 2026 de la CCSB :
En dépenses :
Prévision Décision
Chapitre | Article Intitulé votée le modificative TOTAL
13/02/2026 proposée
041 2313 Constructions 0€ 32 018€ 32018 €
En recettes :
Prévision Décision
Chapitre | Article Intitulé votée le modificative TOTAL 13/02/2026 proposée
041 gag PRES ELARGRRRE 0€ 32 018€ 32 018 € versés
La section d’investissement s’équilibre ainsi à 9.199.067 € en dépenses et en recettes.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire adopte la décision modificative n° 1 proposée sur le budget général 2026 de la CCSB.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Publiée le :
F3 Mai 26
Acte publié
Le jour de ré