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Compte-Rendu - CR+CM+17.11
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+17.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sport,
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2023
Membres du Conseil : 14 Date de la convocation : 09 Novembre 2023
Présent à la séance : 12 Date de la séance : 17 Novembre 2023 Pouvoir : / Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-trois, Le dix-sept novembre, vingt heures, les membres du Conseil
Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de douze à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Efaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l'article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFTAN, Pascal GODARD, Léon LENNE : Adjoints au Maire
Claudie DUHMEL, Françoise GRAUX, Pauline DE SAINT RIQUIER, Isaline DEBETHUNE, Jane TEMMERMANN, Céline LIETARD, Jean François GAFFET, Ingrid BRASSEUR : Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
/
Absents excusés :
Anthony MEUNIER
Absents non excusés :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Octobre 2023 :
Monsieur Le Maire fait lecture du compte rendu du conseil municipal du 13 Octobre, ledit
compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Informations diverses :
Départ Mme Jouy, directrice de l'Ecole au 08 Janvier, Elle restera dans les locaux jusqu'aux vacances d'Avril pour accompagner Mme Hobeeck qui assurera l'intérim pour cette année scolaire.
Réunion avec les associations : le 19 Janvier 2024.
Vœux du Maire : le dimanche 21 Janvier.
Assainissement collectif :
Difficulté à creuser la chaussée en raison de la nature du revêtement dans le quartier des Côteaux.
2 solutions sont proposées par l’entreprise STURNO :
Soit passer dans la chaussée avec un équipement particulier, pour un coût supplémentaire de 48 000 € HT pour la démolition de la chaussée,
Soit le long de la rivière « La Belval » pour un coût supplémentaire de 58 000 € HT (100 ml de réseaux supplémentaire et six regards de visite en plus).
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
OPTE pour la première proposition de passer sous la Bad
chaussée pour un coût supplémentaire de 48 000 €
HT; ECTS | ADOPTE A LA MAJORITE
Trésorerie : dégrèvement des jeunes agriculteurs
La mise en place de l’aide aux jeunes agriculteurs nécessite une décision modificative au
budget pour la somme de 206 €.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
VALIDE la décision modificative nécessaire à la mise
en place de l’aide aux jeunes agriculteurs Abstention
ADOPTE A LA MAJORITE
Prime du Pouvoir d'Achat :
Les agents communaux peuvent bénéficier de la prime au pouvoir d'achat, cette prime est fonction du revenu brut perçu entre le 1* juillet 2022 et le 30 juin 2023. Ce point sera à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.
Remplacement du secrétariat :
Au regard de la prolongation de l'arrêt de travail de Mme GRAUX, la suppléance au secrétariat sera prolongée jusqu'au 22 décembre 2023, à hauteur de 25 h hebdomadaire. Un avenant au contrat initial sera demandé au centre de gestion. 10.
11.
12.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
VALIDE la prolongation du contrat. Contre
ADOPTE A LA MAJORITE Abstention
Terre de jeu 2024 :
Labellisation Terre de jeu 2024 dans le cadre des jeux olympiques, organisation de deux jours sportifs l’un sur un temps scolaire, l’autre hors temps scolaire.
Village des sports :
Le vendredi 24 Mai temps avec les scolaires 600 élèves du collège Domart en Ponthieu et d'école privée.
Samedi 25 Mai : Associations sportives.
Dans le cadre des projets Olympiades la DRAC subventionne à hauteur de 10 000.00 €, soit un montant de projet de 12 500.00 € au minium.
Après délibération,
Le Conseil Municipal, OPTE pour la réalisation de ce projet sous réserve our
d'obtention de la subvention SC
ADOPTE A LA MAJORITE lAbstention | : LE
Travaux
Mise en place de Cailloux dans le cimetière afin de combler les espaces entre les tombes.
Composteur :
En vertu de la loi de lutte contre le gaspillage alimentaire et du recyclage obligatoire des biodéchets, une réflexion est à mener dans ce sens.
Illumination de Noël :
Au centre du village tel que l’année 2022.
Tarifs de Cantine :
Au regard de l'augmentation de 10,1% en septembre des tarifs des repas facturés par La Normande, il est nécessaire d’ajuster les tarifs de cantine dans ce sens pour la facturation aux familles.
Le repas passe de 3,016 HT à 3,22 HT
‘Tarifs actuels : Pour les élèves des communes du RPC 3,85 € TTC et 4,30 € pour les élèves
extérieurs aux communes du RPC.
Il faut souligner aussi l'augmentation des autres charges concernant la cantine (personnel, chauffage, électricité, ….).
Pour le 1 trimestre, la commune a pris en charge l'augmentation.
Nouveaux tarifs à compter du 1* janvier : 4,25 € TTC pour les enfants des communes du
RPC et 4,75 € TIC pour les enfants extérieurs aux
communes du RPC.
Après délibération,
Le Conseil Municipal, OUR
OPTE pour la nouvelle proposition de tarification. Pa à
ADOPTE A LA MAJORITE
Sécurisation de la traversée du village:
Suite aux nouvelles propositions du cabinet EVIA, le conseil municipal valide le projet de sécurisation de la traversée du village et la signature de la convention avec le Conseil Départemental. 13. Radiateur salle :
L'installation de radiateurs avec détection de présence dans la petite salle Gilbert Temmermann sera complétée par l'installation d’un compteur de consommation. Le coût total s'élève à 1 294.00 € HT
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
OPTE pour la nouvelle proposition de tarification.
ADOPTE A L'UNANIMITE
14. Pont rue de l’Etroit :
Le cabinet VERDI a fait une proposition pour la maîtrise d'œuvre concernant la réfection
du pont rue de l'Etroit.
15. FDE:
La Fédération Départementale d’ Energie a rendu son étude sur l'audit énergétique pour le complexe mairie + bibliobus + 5ème classe + médiathèque + extension.
Les commissions finances et bâtiments doivent se réunir pour étudier ces propositions et
préparer le budget 2024.
16. Questions diverses :
1. Dans le cimetière, présence de chiens avec des déjections ainsi que les containers
souvent pleins.
2. Nids de frelons chez les particuliers et sur le domaine public.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h19.
Marcel POISSON
Maire de Canaples