Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISION MAIRE 2023 13 RENOUVELLEMENT ADHESION
Déliberation - DECISION 2023 05 RENOUVELLEMENT ADHESION ACSVRGA
Déliberation - decision du maire 2024 002 renouvellement adhesion
Déliberation - DECISION MAIRE 2023 19 ADHESION UNAF?t=1692359717
Déliberation - DECISION+DU+MAIRE+DROIT+DE+PREEMPTION?t=1692359717
Déliberation - DECISION DU MAIRE ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX VOI
Déliberation - DECISION DU MAIRE BALAYAGE MECANIQUE VOIRIE 20
Déliberation - DECISION MAIRE REVISION PRIX MARCHE RESTAURATION
Déliberation - DECISION+DU+MAIRE+DEMANDE+DE+SUBVENTION+AU+TITRE+D
Déliberation - DECISION MAIRE 2023 25 MARCHE ENTRETIEN ABORDS VOI
Déliberation - Decision Maire Renouvellement Adhesion Cnvvf+(002)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teloché.
Lien du pdf (Déliberation - Decision Maire Renouvellement Adhesion Cnvvf+(002))
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Ruralité,
République
Française
Liberté-Egalité-Fraternité MAIRIE
DE
TELOCHE
(72220)
DÉCISION
DU
MAIRE
N°2023-06
du
1°" février
2023
Portant
renouvellement
de
l'adhésion
année
2023
en
faveur
de
l'Association
du
Conseil
National
Villes
et
Villages
Fleuris
Le
Maire
de
Teloché ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
son
article
L2122-22,
Vu
la
délibération
n°2020-13
du
27
mai
2020
portant
délégation
d'attribution
au
Maire,
Vu
la
demande
de
renouvellement
de
l'adhésion
pour
l'année
2023
par
l'Association
Conseil
National
Villes
et
Villages
Fleuris
DECIDE
Article
1:
de
renouveler
l'adhésion
pour
l'année
2023
auprès
de
l'Association
du
Conseil
National
Villes
et
Villages
Fleuris
d'un
montant
de
175
euros.
Article
2
: Ampliation
de
la présente :
-
Monsieur
le Préfet
de
la
Sarthe
-
Monsieur
le
Trésorier
-
Le
Directeur
Général
des
Services
Publicité
en
sera
faite
dans
les
formes
requises
pour
les
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Communication
en
sera
donnée
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
réunion
la plus
proche.
Le
Maire,
Gérard
LAMBERT
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
072
- 217203504
- 20230202
- DM202306
- AR
en
date
du
02
/ 02
/ 2023
;
REFERENCE
ACTE
:
DM202306