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Déliberation - DECISION MAIRE 2023 19 ADHESION
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teloché.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Justice et droit,
République
Française
Liberté-Egalité-Fraternité MAIRIE
DE
TELOCHE
(72220)
DÉCISION
DU
MAIRE
N°2023-19
du
5 avril
2023
Portant
renouvellement
de
l'adhésion
année
2023
en
faveur
de
l'Union
Nationale
de
L'Apiculture
Française
Le
Maire
de
Teloché
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
son
article
L2122-22,
Vu
la
délibération
n°2020-13
du
27
mai
2020
portant
délégation
d'attribution
au
Maire,
Vu
la
demande
de
renouvellement
de
l'adhésion
pour
l'année
2023
par
l'Union
Nationale
de
L'Apiculture
Française
DECIDE
Article
1:
de
renouveler
l'adhésion
pour
l'année
2023
auprès
de
l'Union
Nationale
de
L'Apiculture
Française
d'un
montant
de
350.00
euros. Article
2
: Ampliation
de
la présente
:
-
Monsieur
le Préfet
de
la Sarthe
-
Monsieur
le Trésorier
-
Le
Directeur
Général
des
Services
Publicité
en
sera
faite
dans
les
formes
requises
pour
les
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Communication
en
sera
donnée
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
réunion
la plus
proche.
Le
Maire
Gérard
LAMBERT
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
072
- 217203504
- 20230405
- DM201319
- AU
en
date
du
06
/ 04
/ 2023
;
REFERENCE
ACTE
:
DM201319