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Déliberation - Deliberation 2
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Piquecos.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
COMMUNE DE PIQUECOS
KA NOK AK KE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
N°2022_24_01_DO2
L’an deux mil vingt-deux et le 24 janvier. à 19h, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à titre exceptionnel dans la salle des fêtes de la commune afin de
respecter les mesures sanitaires imposées par le gouvernement, sous la présidence de Madame le
Maire, Christèle GARCIA.
Nombre de membres : - en exercice 11
- présents 11
- qui ont pris part à la délibération 11
Présents : Mmes BARAILLE Angélique, GARCIA Christèle, LOPITAUX Camille, MAURIAL Audrey,
RABAULT Valérie, SLIZANOWSKI DIT LAROCHE-MEDIJADII Valérie,
MM. AILHAS Jean-Marc, DESPLATS Michel, DOMPEYRE Alexis, HEMMER Sylvain, MELO Vitor.
Secrétaire de séance : MAURIAL Audrey
Date de convocation : 13 janvier 2022
Date d'affichage : 14 janvier 2022
Objet : Désignation du maître d’œuvre - Création d’une Halle couverte à
usages multiples
Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal que, pour le projet « Construction d’une halle
communale », il est indispensable de s’adjoindre les services d’un maître d'œuvre. Elle soumet la
proposition du groupement Archisocèle, composé d’un cabinet d'architectes et de l’économiste
Dubois. Les honoraires s'élèvent à 34 740.45 € HT soit 41 724.54 € TTC (9% de la réalisation).
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent le choix du maître d'œuvre
par 10 voix pour et 1 abstention.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus,
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Christèle GARCIA