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Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 25 septembre 2025 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 25 septembre 2025 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
25-09-TRAV-01 Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec le Conseil départemental du Loiret relative à la mise en œuvre d'une gestion groupée des certificats d'économies d'énergie APPROUVE
25-09-TRAV-02 Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché n° 22P02M - Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une Maison de Santé au Malesherbois APPROUVE
25-09-ENV-03 Approbation de la convention de mise à disposition pour la gestion des jardins familiaux au Malesherbois APPROUVE
25-09-RH-04 Modification du tableau des effectifs APPROUVE
25-09-RH-05 Autorisation de signature d'un avenant à la convention relative à la procédure de signalement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes APPROUVE
25-09-URB-06 Travaux de clôture soumis à déclaration préalable APPROUVE
25-09-URB-07 Travaux de démolition soumis à autorisation d'urbanisme APPROUVE
25-09-URB-08 Demande d'inscription au titre des monuments historiques de la cloche "Léon Anne" de l'église Saint-Barthélémy de la commune déléguée de Manchecourt APPROUVE
25-09-URB-09 Délibération de principe - Cession de l'ancien château d'eau de la commune déléguée de Nangeville à l'association "le château d'eau ovale de Nangeville" APPROUVE
25-09-SECU-10 Autorisation de signature d'une deuxième convention pour la mise en fourrière de véhicules et l'enlèvement d'épaves automobiles APPROUVE
25-09-CAP-11 Tarifs des spectacles pour l'année 2026 APPROUVE
25-09-CAP-12 Modification du règlement intérieur de l'école de musique APPROUVE
25-09-CAP-13 Subvention exceptionnelle àl'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-09-CAP-14 Subventions exceptionnelle et d'équipement à l'association "Mustang's Country Manchecourt" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-09-CAP-15 Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbois" au titre de l'année 2025 APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 202525-09-CAP-16 Subventions exceptionnelle et d'équipement à l'association "Handball Club Malesherbes" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-09-CAP-17 Subvention d'équipement à l'association "retraite sportive du Malesherbois" au titre de l'année 2025 APPROUVE
25-09-FIN-18 Avenant au procès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements entre la Malesherbois et la CCPG - Bassin d'apprentissage fixe APPROUVE
25-09-FIN-19 Admissions en non-valeurs et annulation de dettes APPROUVE
25-09-FIN-20 Transfert des résultats budgétaires du budget annexe de l'eau à la CCPG APPROUVE