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Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2022 Le Malesherbois
Compte-Rendu - Compte rendu du 28 septembre 2022 Le Malesherbois
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 23 juin
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 28 septembre 2022 Le Malesherbois
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 28 septembre 2022 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-09-AFG-01 Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission FAVORABLE
22-09-AFG-02 Remplacement de M. MOISY au sein de la commission "finances" FAVORABLE
22-09-AFG-03 Remplacement de M. MOISY au sein de la commission "vie sportive" FAVORABLE
22-09-AFG-04 Remplacement de M. MOISY au sein de la commission "sécurité et cadre de vie" FAVORABLE
22-09-AFG-05 Remplacement de M. MOISY au sein de la commission "mobilité, environnement, chemins, bois, pâturages, agriculture et rivière" FAVORABLE
22-09-AFG-06 Remplacement de M. MOISY au sein de la Commission d'Appel d'Offres et autres commissions et jurys relatifs à la commande publique (suppléant) suite à démission FAVORABLE
22-09-AFG-07 Remplacement de M. MOISY au sein de la commission communale pour l'accessibilité FAVORABLE
22-09-AFG-08 Remplacement de M. MOISY au sein du groupe de travail "vie économique" FAVORABLE
22-09-AFG-09 Remplacement de M. MOISY en qualité de délégué de la commune au SIARCE FAVORABLE
22-09-AFG-10
Transfert de la totalité de la compétence scolaire à la CCPG - Suppression de la commission
communale ad hoc et création d'une commission "politique et actions communales en faveur
de l'enfance et de la jeunesse"
FAVORABLE
22-09-AFG-11 Délibération de principe en vue d'engager des actions permettant de réaliser des économies d'énergie - Mise en place d'un plan communal de sobriété énergétique FAVORABLE
22-09-RH-01 Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance statutaire FAVORABLE
22-09-RH-02 Modification du tableau des effectifs FAVORABLE
22-09-ECO-01 Fixation du loyer - Bail commercial du "P'ti Plaisir" - Commune déléguée de Manchecourt FAVORABLE
22-09-ECO-02 Revitalisation du centre bourg de Manchecourt - Aide à la relance du dernier commerce FAVORABLE
22-09-URB-01 Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLUi - Secteur du Beaunois FAVORABLE
22-09-URB-02 Saisine de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Permis de construire SMIS SAS - Le Haut de Vauluizard - Commune déléguée de Malesherbes FAVORABLE
22-09-URB-03 Refus de prise en charge des travaux d'extension du réseau d'électricité - Permis de construire SMIS SAS - Le Haut de Vauluizard - Commune déléguée de Malesherbes FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-09-URB-04 Convention "Petites Villes de Demain" - Opération de Revitalisation de Territoire FAVORABLE
22-09-SOC-01 Acceptation de dons mobiliers pour les logements d'urgence FAVORABLE
22-09-FIN-01
Accord pour une garantie d'emprunt à 3F Centre Val de Loire - 50 logements collectifs et 6
logements individuels locatifs sociaux - 20 avenue du Général Leclerc à Malesherbes - 45330 Le
Malesherbois
FAVORABLE
22-09-FIN-02 Approbation du rapport de la CLECT - Equipements sportifs FAVORABLE
22-09-FIN-03 Admissions en non-valeur - Budget principal FAVORABLE
22-09-FIN-04 Admissions en non-valeur - Budget annexe de l'eau FAVORABLE
22-09-FIN-05 Adoption de la nomenclature M57 - Budget principal FAVORABLE
22-09-FIN-06 Apurement du compte 1069 - Budget principal FAVORABLE
22-09-FIN-07 Décision modificative n° 2022/01 - Budget principal FAVORABLE
22-09-FIN-08 Décision modificative n° 2022/01 - Budget annexe de l'eau FAVORABLE
22-09-CAP-01 Subvention exceptionnelle à l'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-09-CAP-02 Subvention exceptionnelle à l'association "LFK Music" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-09-SPO-01
Convention de mise à disposition des équipements sportifs reconnus d'intérêt
communautaire au profit des communes de Beaune la Rolande, Le Malesherbois et Puiseaux -
2022/2026 et règlement intérieur du gymnase Alain Mimoun
FAVORABLE
22-09-SPO-02 Subvention exceptionnelle et d'équipement à l'association "Handball Club Malesherbes" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-09-SPO-03 Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbois" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-09-SPO-04 Subvention exceptionnelle à l'association "Figyt Club" au titre de l'année 2022 FAVORABLE
22-09-EAU-01 Rapport d'activités 2021 du SIARCE FAVORABLE
22-09-EAU-02 Adoption du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable - Année 2021 FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
22-09-EAU-03 Adhésion au groupement de commandes pour le marché "campagne de mesures de reliquats azotés sur cinq aires d'alimentation de captage" et approbation de la convention constitutive FAVORABLE
22-09-TRAV-01 Autorisation de signature du marché public de prestations de service - Location, installation et maintenance d'un système de vidéo protection sur l'ensemble du territoire du Malesherbois FAVORABLE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022