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Conseil Municipal - CM++11+ 01 +
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM++11+ 01 +)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016
Le 11 janvier deux mil seize à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence
de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT, LEGRAS, LESEIGNEUR,
VAUCLIN.
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS, PECKRE, ADAM.
Étaient absent(e)s : Mmes : PERRIAU (pouvoir à S GONDARD)
MM. : DUFLO (pouvoir à P PECKRE) JP LECONTE
Secrétaire de Séance : C RASSET
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 4 JUILLET 1997 - BAIL ORANGE
Monsieur le Maire présente l’avenant n° 2 au conseil municipal dont les modifications sont les
suivantes :
- suppression de l’indice INSEE du coût de la construction, incompatible avec la déclaration
fiscale de Orange, et qui depuis 3 ans provoque une baisse des loyers,
- cet avenant propose une ré-indexation fixée à 1% par an, recalculée annuellement sur la base
du dernier loyer versé,
- la durée du contrat reste de 12 ans avec un renouvellement de 6 ans au lieu de trois, et une
échéance de 24 mois en cas de dénonciation des parties au lieu de 6 mois initiale,
- le loyer repart sur la base du dernier loyer versé arrondi soit 2 554 € net, avec prise d’effet du
nouveau bail au 1er janvier 2016.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord et autorise Monsieur le Maire à
signer l’avenant n° 2
REMPLACEMENT DES FILTRES A GRAISSE DE LA HOTTE DE LA CUISINE CANTINE
Monsieur Leblanc présente les devis après étude, à savoir :
La sté LANEF propose le remplacement complet de la hotte pour un montant d’environ 12 600 €
car elle prétend que ces filtres n’existent plus.
La sté ISS Hygiène et Prévention propose le remplacement des filtres en acier inox pour un montant
de 656. 40 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, choisi le devis de la sté ISS Hygiène et prévention. ENTRETIEN DES ARBRES
Monsieur le Maire présente des devis pour la taille et mise en forme d’ arbres et abattage, rue du
Petit Château, abattage des arbres rue du Petit Château, rue des Forges, rue des Peupliers, rue des
Soupirs, Salle Paroissiale, Presbytère, Salle des Loisirs et parking du Gymnase pour un montant de
4872 € TTC, le Conseil Municipal donne son accord.
Considérant que les agents techniques ont beaucoup de travail en période estivale, et aussi dans un
souci pour leur sécurité, Monsieur le Maire suggère de faire tailler les tilleuls autour de la mairie. Le
devis s’élève à 1577.40 €. Monsieur le Maire propose de remettre la décision en temps voulu.
RENOVATION DES VITRAUX
Monsieur le Maire présente le devis de rénovation des vitraux de l’église établi sur les photos
transmises et concernant toutes les baies dont le montant s’élève au total à 51 970 € TTC.
Le Conseil Municipal décide de se renseigner sur d’autres artisans moins éloigné, pour faire réaliser
d’autres devis et décide de se rendre sur place pour vérifier l’état des vitraux à rénover. Il est suggéré
de rénover les côtés les plus visibles de la rue.