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PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bessans.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Loisirs,
Réalisation : Altitudes VRD
Jean-Baptiste Lacroix - Décembre 2019
PLU DE BESSANS - 4.2 - Centre Bourg - Approuvé le 19/12/2019
Zonage réglementaire
Zone urbaine de bâtis anciens et traditionnels
Zone urbaine d'habitat en extension
Zone urbaine d'habitat en extension
avec limitation de hauteur
Zone urbaine dédiée à l'hébergement touristique
Zone urbaine dédiée à l'hébergement touristique
avec limitation de hauteur
Zone urbaine dédiée à la pratique
des activités sportives et de loisirs
Zone urbaine dédiée aux constructions
artisanales et agricoles
Zone à urbaniser souple correspondant
à l’urbanisation future
Zone à urbaniser stricte correspondant
à l’urbanisation future
Zone agricole où sont autorisées les constructions
nécessaires aux activités agricoles, pastorales et
agrotouristiques, supportant les installations liées
à la pratique du ski nordique
Zone agricole où sont autorisées les constructions
nécessaires à l'agro-tourisme
Zone agricole, équipée ou non
supportant les installations liées à la pratique
du ski alpin ou nordique
Zone agricole inconstructible
Zone agricole classée en Natura 2000
Zone naturelle et forestière
Zone naturelle et forestière, équipée ou non
supportant les installations liées à la pratique
du ski alpin ou nordique
Zone naturelle correspondant aux périmètres
de protection des captages
Zone naturelle et forestière dans le périmètre
de Natura 2000 supportant les installations liées
à la pratique du ski alpin ou nordique
Zone naturelle et forestière dans le périmètre
de Natura 2000
zone naturelle et forestières dédiée à la pratique
des activités sportives et de loisirs
et notamment les pistes de ski
zone naturelle et forestière, équipée ou non,
dédiée à la pratique des activités sportives
et de loisirs.
Zone naturelle dédiée au camping
supportant les installations liées à la pratique
du ski alpin ou nordique
Zone naturelle dédiée à une aire de camping car
Bâtiment d'élevage
Trame R151-34-1
du code de l'urbanisme
Coeur du Parc National de la Vanoise
PPRI
PPRN
Prescriptions
Emplacement réservé
OAP
Arbres, mélezin et murs
Continuités écologiques
(trame verte et bleue)
sous-trame aquatique/humide
secteurs humides
secteurs aquatiques
sous-trame boisée
secteurs boisés à forte biodiversité
secteurs boisés autres
sous-trame ouverte subalpine
secteurs de pelouses sèches
secteurs de prairies de fauche N
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2AU
Emplacements réservés
ER n° Localisation Destination Bénéficiaire
1 Rue de l'Oratoire Espace de stockage de neige Commune
2 Le Carreley Espace de stockage de neige Commune
3 Les Conchettes Espace de stockage de neige Commune
4 Glaires du Vallon Espace de stockage de neige Commune
5 Pré de l'Huile hors lotissement Espace de stockage de neige Commune
6 Pré de l'Huile Espace de stockage de neige Commune
7 Entrée de Bessans rue principale Espace de stockage de neige Commune
8 Les Glaires sèches Espace de stockage de neige Commune
9 Rue Saint Etienne (parking du Chamois) Espace de stockage de neige Commune
10 Lotissement espace vert Pré de l'Huile Espace de stockage de neige Commune
Ncs
Ubh
Uth
Nns