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Procès Verbal - DELB 20240413 w
Document publié le Samedi 13 avril 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240413 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Pêche et métiers de la mer,
Conseil municipal
Séance du 18 novembre 2024
Dossier n° 2024.11.40..
DELB-20240413 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2024 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Fabienne DELAFOSSE, adjointe.- Les structures ci-après désignées ont sollicité une subvention de la Ville du Havre pour leur fonctionnement.
Dans le champ du patrimoine maritime et culturel :
- l’association Radio club havrais SWL sollicite une subvention de 600 euros pour son fonctionnement ;
- l’Association de défense des intérêts des anciens salariés des ateliers et chantiers du Havre (ADIAS ACH), qui poursuit son travail de conservatoire et de valorisation du patrimoine de la construction navale havraise, sollicite un soutien financier de la Ville. Pour son
fonctionnement 2024, une subvention d’un montant de 800 euros est proposée ; - l’association Hirondelle de la Manche sollicite le soutien financier exceptionnel à la suite du déménagement quai de la Réunion pour la location de sanitaire. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de fonctionnement de 5 000 euros ;
Dans le champ de l’action événementielle :
- le Comité des fêtes de la mer sollicite le soutien financier de la Ville pour son
fonctionnement 2024. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de 5 000 euros ;
Dans le champ choral, musical et chorégraphique :
- l’association Ensemble vocal impression sollicite le soutien financier de la Ville. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de fonctionnement pour 2024 de 3 000 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les structures dénommées ci-après ;- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 31 octobre 2024, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous, selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) N
os de
tiers Lignes d’aide
Subventions de fonctionnement
Radio club havrais SWL 600 494 2022-00145-04
ADIAS des ACH 800 1893 2022-01590-03
Hirondelle de la Manche 5 000 8110 2024-00364-04
Comité des fêtes de la mer 5 000 29197 2022-01229-04
Ensemble vocal impression 3 000 49296 2024-01648-02
Imputations budgétaires
Exercice 2024
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 312 : patrimoine
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 6 400 euros
Opération P0027O004 : soutien aux associations évènementielles
Sous-fonction 023 : fêtes et cérémonies
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 5 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 311 : activités artistiques, actions et manifestations culturelles Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 3 000 euros
Montant total de la dépense : 14 400 eurosVote : adoptée à l'unanimité