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Déliberation - d2024 03 attribution marches commune regie tableau
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - d2024 03 attribution marches commune regie tableau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE | rubié ie 0502/2024
LOST
ID
: 005-200064657-20240205-D2024
03-AR
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
V'allouise
Ÿ
Pelvoux
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON MAIRIE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
2024-16
DECISION
DU MAIRE
n°
2024-03
Attribution
de
marchés
publics
pour
la commune
et
la
régie
des
remontées
mécaniques
Le
Maire
de
la Commune
de
Vallouise-Pelvoux
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2122-22 ;
Vu
la délibération
n°5
du
18 janvier
2024
portant
délégation
d’attributions
du
conseil
municipal
au
Maire ;
Vu
le Code
de
la commande
publique,
et
notamment
ses
articles
L.2122-1
et
R.2122-8 ;
Considérant
la
nécessité
de
conclure
des
marchés
publics
pour
la
commune
et
la
régie
des
remontées
mécaniques
;
DECIDE
Article
1
Sont
conclus
les
marchés
suivants :
Marché de services
| Réparation d'un véhicule des services techniques communaux
SASU
BUSATTA
355,61 €
Marché
de fournitures
Signalétique piste domaine
skiable
APPRO
MOUNTAIN
1 909,41
€
Marché de fournitures
Barettes pour chenilles de dameuses
KASSBOHRER
5 856,65 €
Marché
de fournitures
Vérin de fraise pour dameuse
PB600
std
KASSBOHRER
1251,25€
Marché de fournitures
Tuyau d'apiration d'air et accessoire dameuse
Prinoth EVEREST
PRINOTH
911,20 €
Marché
de fournitures
Caméra
AXIS
+ injecteur POE
TSF
Préron
VISION
ENVIRONNEMENT
1 105,00 €
Marché de fournitures
DVA Barryvox Mammuth
Service des Pistes
KING'S SHOP
Vallouise
1 300,00 €
Marché de fournitures
Fourniture de GNR
pour les engins de damage
CHARVET
4 460,00 €
Marché de fournitures
Fourniture variateur pour pompage Gyr (neige de culture)
LM PROCESS
2 549,57 €
Marché de fournitures
Fourniture pièces détachées enneigeurs SMI
SMI Snowmakers
183,51 €
Marché de fournitures
Fourniture une plancha domaine skiable
AMH
369,50 €
Marché de fournitures
Fourniture d'une pompe de relevage
F3C
6 519,00 €
Marché
de fournitures
Fourniture de bureau
BRUNEAU
288,28 €
Marché de fournitures
Abonnement Montagne Leaders
Groupe COMPRA
96,96 €
Marché de fournitures
Stores pour guichet caisses RM
Loisirs Equipements
343,00 €
Narhédesentes
Échéances
annuelle antivirus | sauvergarde cloud données
SARL ADS TECHNIC
117660€
comptables / extension garantie serveur mairie
Marché de fournitures
Fourniture pièces pour PB600
KASSBOHRER
35,29 €
Marché de fournitures
Fourniture pièces pour motoneige
MTECH
RACING
233,33 €
Marché de fournitures
Fourniture pièces pour PB600
KASSBOHRER
121,00 €
Article
2
Le
Maire,
le
directeur
des
services,
le
directeur
de
la
régie
des
remontées
mécaniques
et
le
comptable
assignataire
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Article
3
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
le
Maire
en
rendra
compte
de
la
présente
décision
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Article
4
Ampliation
du
présent
arrêté
est
adressée
à :
-
Monsieur
le
Préfet
des
Hautes-Alpes
;
-
Monsieur
le comptable
assignataire
Mairie
de
Vallouise-Pelvoux
: 2704
route
de
Pelvoux
- 05340
VALLOUISE-PELVOUX
/ Tél.
: 04.92.23.30.19
E-mail
: mairie@vallouise-pelvoux.fr
/ Site
internet
: www. vallouise-pelvoux.fr Envoyé
en
préfecture
le 05/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/02/2024
S
L
Publié
le 05/02/2024
G
ID
: 005-200064657-20240205-D2024
03-AR
Fait
à
Vallouise-Pelvoux,
le
5
février
2024
Gaëlle
MOREAU
Le
Maire
:
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
en
application
de
l’article
L.2131-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
o
Transmis
en
Préfecture
le
: 05/02/2024
o
Publié
le
: 05/02/2024
=
Informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille,
ou
via
l'application
«
Télé-recours
Citoyens
»
sur
le
site
www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité,
de
sa
publication,
ou
le
cas
échéant,
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
il
peut
être
déposé
un
recours
gracieux
auprès
du
Maire,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux.
Ce
recours
n'est
pas
suspensif
à
l'exécution
du
présent
acte.