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Compte-Rendu - C R DU 26 MAI 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Mizérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R DU 26 MAI 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020
Présents : Jérémy Charles, Yves Charliot Fabien Diard, Romain Duchez, Caroline Esparvier-Chabrit, Michèle Gil, Stéphanie Meunier, Florence Poyet Tissot, Philippe Tejedor, Laurent Thomas, Christian Vachez.
1 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire sortant, Marcel Geay. Celui-ci procède à l’appel des conseillers municipaux, les déclare installés dans leurs fonctions et passe la présidence à la doyenne d’âge Madame Michèle Gil. Madame Gil fait procéder à l’élection du maire.
2 ELECTION DU MAIRE
Monsieur laurent Thomas présente sa candidature. L’assemblée procède au vote. Il est élu avec 10 voix et 1 vote blanc.
3 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire propose l’élection de 3 adjoints. Le conseil municipal accepte et valide cette proposition.
4 ELECTION DES ADJOINTS
Madame Florence Poyet Tissot présente sa candidature au poste de 1ere adjointe : Elle est élue avec 10 voix et 1 voix pour Romain Duchez
Monsieur Christian Vachez présente sa candidature au poste de 2er adjoint : Il est élu avec 10 voix et 1 voix pour Romain Duchez
Monsieur Yves Charliot présente sa candidature au poste de 3ème adjoint : Il est élu avec 9 voix et 2 voix pour Romain Duchez
5 LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L. 1111-1-1. Il remet aux conseillers municipaux une copie de celle-ci, ainsi qu’une copie des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats des conseillers municipaux (copie des articles L. 2123-1 à L. 2123-35).
6 INDEMNITES DU MAIRE ET ADJOINTS
Le montant des indemnités de fonction est fixé en pourcentage du montant correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et varie selon l’importance du mandat et la population de la collectivité.
Monsieur le Maire propose pour le Maire et les adjoints un taux de 80% du barème relatif aux indemnités de fonction du 1 janvier 2020, compris dans l'enveloppe budgétaire 2020.
Le Conseil municipal accepte et valide cette proposition.