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Déliberation - Délibérations+22+janvier+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poizat-Lalleyriat.
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
DR
Le
Poizat-Lalleyriat
0
PORTE
0€
RETORD
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
22
JANVIER
2024
N°
de
la
délibération
Objet
Votes
220124.001
Programme
coupes
de
bois
2024
Adoption
à l’unanimité
220124.002
Fixation
du
prix
de
vente
des
affouages
Animal
2024
220124.003
Assujettissement
à
la
TVA
pour
la
revente
PE
is
1x
ue
Adoption
à l’unanimité
d'électricité
220124.004
Mandat
à la présidente
du
Centre
de
Gestion
pour
| engagement
d
mie
consultation
en
Adoione
lente
vue
de
la conclusion
d’un
contrat
d’assurance
collective
220124.005
Tarification
des
secours
sur
le domaine
nordique
et alpin
-Plateau
de
Retord-
saison
ee
hivernale
2023/2024
et pour
les prochaines
P
saisons
220124.006
Documents
hypothécaires
sous
formes
Meet
nr.
;
A
Adoption
à l’unanimité
d’actes
administratifs
220124.007
Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d’acitivité-6heures |
Adoption
à l’unanimité
-service
administratif
220124.008
Modification
du
tableau
des
emplois
FER
5
ae
nr.
Adoption
à l’unanimité
permanents
de
la collectivité
220124.009
Choix
de
l’emplacement
des
terrains
de
Pour
: 12
pétanque-association
le Cochonnet
Contre
: 1
Montagnard
Abstention
: 3
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le 24/01/2024,
Le
Maire,
Bernard
LENSEL