Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 10 octobre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 19 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal dinstallation du 2
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 decembre 202
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 11 avril 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 fevrier 2025
Ordre du Jour - conseil municipal ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 25 mai 0
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 octobre
Document publié le Mercredi 20 octobre 2021 par la commune de Ponteilla.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Nos réf. : FD/NP/DP
OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Adjoints et Conseillers Municipaux,
Je vous prie de bien vouloir prendre part à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera le :
MERCREDI 20 OCTOBRE 2021 A 18H30
A LA MAIRIE DE PONTEILLA
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de ce Conseil Municipal ainsi qu’un pouvoir.
En cas d’empêchement, vous voudrez bien dans les meilleurs délais :
• En informer Monsieur le Directeur Général des Services,
• Donner procuration à un membre du Conseil Municipal de votre choix.
Je vous rappelle la nécessité de disposer de votre pouvoir dûment signé et rempli avant l’ouverture du Conseil Municipal.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Adjoints et Conseillers Municipaux, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Franck DADIES
Ponteilla, le 13 octobre 2021 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 OCTOBRE 2021 A 18H30
MAIRIE DE PONTEILLA
ORDRE DU JOUR
URBANISME
1. Conventions de portage par l’Établissement Public Foncier Local « Perpignan Méditerranée » pour qu’il procède à l’acquisition d’un bien sur la parcelle AH 288 - Rue des rosiers et d’un bien sur la parcelle AH 302 – Rue des Violettes
2. Projet Urbain Partenarial du secteur de la Figuera / Font dels Horts : Conventions fixant les modalités de reversement par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine de la quote-part de participations financières versées par les aménageurs ou constructeurs revenant à la Commune.
3. Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme visant au développement de la cave coopérative
4. Intégration dans le domaine public des espaces verts du lotissement « BORN »
FINANCES
5. Attribution du marché relatif à la téléphonie fixe de la Mairie
6. Remboursement du coût de la formation du policier municipal par la commune du Grau du Roi
INTERCOMMUNALITE
7. Extension des compétences de Perpignan Méditerranée Métropole à l’exploitation des infrastructures de recharges pour véhicules électriques
8. Convention relative au remboursement des frais du pôle grand ouest pour l’exercice des compétences communautaires
9. Convention relative aux modalités de fonctionnement du pôle grand ouest pour l’exercice des compétences communautaires
10. Convention de service pour l’entretien des ouvrages pluviaux entre Perpignan Méditerranée Métropole et la Commune
11. Adhésion au dispositif de valorisation des certificats d’économie d’énergie TRAVAUX
12. Travaux de réhabilitation de l’Espace des Templiers - Attribution du Marché.
13. Travaux de mise en conformité de l’Espace Ali :
- Abandon du projet et déclaration sans suite de la procédure de marché public du 28 août 2019 pour motif technique et économique
- Approbation du nouveau projet de mise en conformité et lancement d’une nouvelle procédure de marché public
AFFAIRES DIVERSES
Le Maire
Franck DADIES POUVOIR
CONSEIL MUNICIPAL DE PONTEILLA-NYLS
Je soussigné(e), (NOM, Prénom, Fonction) : …………………………………………………
à la Mairie de la commune de PONTEILLA-NYLS, donne procuration à
(NOM Prénom) ……………………………………………..., pour me représenter à la séance
du Conseil Municipal qui se tiendra MERCREDI 20 OCTOBRE 2021 à 18H30, prendre part
à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Fait à Ponteilla, le
Signature