Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 octobre
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal dinstallation d
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 27 mars 2024
Convocation - ORDRE DU JOUR ET CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DIN
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 24 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dinstallation d
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal dinstallation du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ponteilla.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal dinstallation du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL D’INSTALLATION
VENDREDI 20 MARS 2026 A 18h30
ESPACE « SIMONE ALI »
Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, cette première réunion a pour objet l’installation du conseil municipal élu à l’issue du scrutin du 15 mars 2026.
Ordre du jour :
1. Élection du maire ;
2. Détermination du nombre d’adjoints au maire ;
3. Élection des adjoints au maire ;
4. Lecture de la charte de l’élu local ;
5. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et conseillers municipaux
délégués ;
6. Délégations du conseil municipal au maire prévues à l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales ;
7. Tableau du Conseil municipal ;
8. Informations sur les délégations de fonctions consenties par le Maire aux
adjoints.
Ponteilla, le 16 mars 2026