Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 09 avril 2022
Compte-Rendu - Compte rendu 15 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 15 juillet 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 23 novembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 24 novembre 2021
Compte-Rendu - compte rendu 20 novembre
Compte-Rendu - compte rendu du 20 novembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 4 novembre 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 8 JUILLET 2021
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal jeudi 24 novembr
Compte-Rendu - Compte rendu 20 novembre 2021
Document publié le Samedi 20 novembre 2021 par la commune de Talmontiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 20 novembre 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
Date
de
convocation
15/11/2021
Date
d'affichage
15/11/2021
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
14
Présents :
11
Votants
:
13
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
TALMONTIERS
DU
20
NOVEMBRE
2021
Le
20
novembre
deux
mil
vingt
et
un,
à
9h30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
COCHET
Brigitte,
Maire.
Présents
:
M.
RIBIERE
Jean-Paul,
adjoint,
M.
BRULE
Philippe,
adjoint,
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle,
adjointe,
M.
NDJIKESSI
Thierry,
M.
LECOCQ
Nicolas,
Mme
CHARLET
Viviane,
M.
DE-GEITERE
Ulysse,
M.
Johnny
KALWAK,
Mme
DJIDEL
Khaoukha,
M.
DELENCLOS
Gérard.
Absents
excusés
:
Mme
ROSSIGNOL
Corinne,
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
COCHET
Brigitte M.
CRETAINE
Thomas,
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
NDJIKESSI
Thierry
Absents
:
M.
VALLEE
Gérard
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
Le
Maire
introduit
la
séance
en
demandant
une
minute
de
silence
en
mémoire
de
Madame
LEFEVRE
Geneviève,
Talmontoise,
décédée
le
15
octobre
2021
à
l'âge
de
91
ans.
1-—
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUILLET
2021
Mme
Le
Maire
apporte
la
précision
qu'une
erreur
de
date
s'est
glissée
dans
l'ordre
du
jour
de
la
convocation
au
présent
Conseil
Municipal.
L'approbation
porte
bien
sur
le
dernier
Conseil
Municipal
en
date
soit
le
15
juillet
2021
et
non
pas
le
15
juin
2021.
Le
secrétariat
de
Mairie
a
pris
attache
des
services
de
la
Préfecture
afin
de
les
informer
de
cette
modification
lors
du
Conseil,
ce
qui
a
été
accepté. Mme
Le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
juillet
2021
Adoptée
à l'unanimité e 20 Care) 2x 2 - CONTRAT
D’ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
Mme
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires,
la société
d'assurance
GRAS
SAVOYE
a adressé
une
proposition
tarifaire
visant
à assurer
les
agents
affiliés
à
la CNRACL
et à
l'IRCANTEC.
Mme
Le
Maire
énumère
les
conditions
proposées
pour
les
collectivités
dont
le
nombre
d'agents
CNRACL
est
égal
ou
inférieur
à 9
agents.
Le
taux
de
cotisation
est
de
6,35
%.
Mme
Le
Maire
énumère
ensuite
les
conditions
proposées
pour
l'assurance
des
agents
affiliés
à
l'IRCANTEC.
Le
taux
de
cotisation
est
de
1,73%.
Le
contrat
est
révisable
tous
les
ans,
la
commune
est
engagée
jusqu'à
2025.
Mme
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l'autorisation
de
renouveler
aux
conditions
énoncées
au
contrat
assurance
statutaire
couvrant
les
risques
financiers
liés
aux
agents,
fonctionnaires
ou
non
titulaires. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à
l’unanimité
3 -
INDEMNITES
DE
BUDGET
AU
COMPTABLE
Mme
Le
Maire
informe
le
conseil
de
la
nécessité
de
délibérer
sur
le
versement
de
l'indemnité
de
budget
au
comptable.
L'indemnité
s'élève
pour
notre
collectivité
à
la somme
brute
de
30.49
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adoptée
à l’unanimité
4 —- EXTERNALISATION
DES
PAIES
Mme
Le
Maire
expose
que
face
à
une
complexité
législative
grandissante
(changements
réglementaires
réguliers,
prélèvements
à
la
source,
etc.)
le
traitement
des
paies
demande
de
plus
en
plus
de
réactivité
et
de
rigueur,
pour
assurer
entre
autres
le
suivi
des
charges
et
des
cotisations.
Mme
Le
Maire
propose
pour
y
remédier
de
se
tourner
vers
la
solution
d'externalisation
du
traitement
des
paies,
qui
serait
une
sécurité
pour
la
commune,
principe
déjà
en
place
avec
réussite
dans
d'autres
communes
locales. & 2TO
cr
Mme
Le
Maire
propose
de
faire
réaliser
cette
mission
par
le
CDG60
qui
offre
la
réalisation
des
salaires
et
accompagne
les
collectivités
dans
les
différentes
opérations
relatives
à
la
paie.
Cette
mission
est
tarifée
sur
les
bases
suivantes
:
e
30
€
pour
la
création
du
dossier
de
chaque
agent
à
rémunérer
e
6€
par
mois
pour
établir
chaque
bulletin
de
paie
+
6€
par
an
pour
l'établissement
d'une
fiche
individuelle
de
déclaration
de
rémunérations
Une
convention
serait
établie
entre
le
Président
du
centre
de
gestion
de
l'Oise
et
la
Mairie
Il'est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
d'adhérer
à cette
mission
et de
bien
vouloir
autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
12
voix
pour
1 voix
contre
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
5 - TARIFS
AU
18
JANVIER
2022
CIMETIERE
Mme
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
revoir
les
tarifs
appliqués
aux
concessions
funéraires,
qui
n'ont
pas
été
révisés
au
1°" janvier
2021.
La
réactualisation
des
tarifs
serait
de
+
0,6
%
(indexée
sur
le
coût
de
la
vie)
à
compter
du 1er
janvier
2022.
Ces
tarifs
s'appliqueraient
pour
toute
acquisition
ou
renouvellement
de
concession.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à l'unanimité
6 —
FRAIS
TELECOMMUNICATIONS
Mme
Le
Maire
expose
au
conseil
que
deux
lignes
SFR
ont
été
ouvertes
pour
le
local
technique,
par
l'ancien
conseil
municipal,
avec
une
gratuité
pendant
un
an
puis
pour
un
coût
de
5
euros
par
mois.
Ces
lignes
avaient
été
ouvertes
au
nom
d’une
employée
de
Mairie,
partie
depuis.
Ces
deux
lignes
n'ayant
été
que
très
peu
utilisées
elles
ont
été
résiliées
au
21
octobre
2021.
Cependant
un
reliquat
de
10
euros
sur
la
première
ligne
et
un
reliquat
de
5 euros
sur
la
seconde
ligne
restaient
dus
à
SFR.
En
accord
avec
la
Trésorerie
Mme
Le
Maire
a
soldé
ces
sommes
par
carte
bancaire
en
son
nom
personnel
(confirmation
de
paiement
du
18/11/2021)
Il est
demandé
au
conseil
municipal
l'autorisation
de
demander
à
la
trésorerie
de
rembourser
cette
somme
de
15
euros
à
Mme
Le
Maire. 6 TO Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à
l’unanimité
7 —
PARTICIPATION
COMMUNALE
SUR
LES
LICENCES
DE
FOOTBALL
DU
CLUB
DE
SERIFONTAINE Mme
Le
Maire
revient
sur
les
entrainements
de
football
organisés
gratuitement
en
août
dernier
par
Thierry
NDJIKESSI,
en
partenariat
avec
le
Sporting
Club
Communal
de
Sérifontaine
(SCCF)
et
en
profite
pour
remercier
et féliciter
Thierry
NDJIKESSI
pour
cette
initiative
qui
a
permis
de
faire
revivre
le
plateau
sportif.
Fort
de
cette
expérience,
M.
Le
Président
du
SCCF
a proposé
de
signer
une
convention
avec
la Mairie
de
Talmontiers
pour
permettre
aux
enfants
membres
du
Club
de venir
jouer
au
stade
de
Talmontiers
à
un
rythme
récurrent
à
définir,
en
contrepartie
le
SCCF
installera
au
niveau
du
stade
un
Algeco
pour
les
vestiaires
et
un
wc.
De
son
côté,
la
Mairie
de
Talmontiers
assurera
l'électricité
et
la
tonte.
Il est
précisé
que
deux
filets
de
but
ont
été
installés
cette
année
et
l'on
doit
déjà
déplorer
que
l'un
deux
ait
été
découpé.
Dans
ce
cadre,
il serait
nécessaire
entre
chaque
entrainement,
de
les
retirer
afin
d'éviter
tout
vandalisme.
Mme
Le
Maire
propose
que
la
commune
participe
à
hauteur
de
50%
aux
frais
de
la
licence
2021/2022
du
SCCF
pour
les jeunes
Talmontois
(jusqu'à
11
ans
inclus),
ce
qui
représenterait
45
€/enfant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à l’unanimité
8 -
DECISIONS
MODIFICATIVES
Mme
Le
Maire
expose
qu'à
la
demande
de
la
trésorerie
nous
devons
passer
des
décisions
modificatives
sur
:
e
Les
amortissements
des
subventions
à
hauteur
de
2608
€
e
Remboursement
Taxe
d'aménagement
à
hauteur
de
600
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à l'unanimité
4 6 27 hs
r
9 —- PROPOSITION
VENTE
/ ACHAT
SUBVENTIONNABLE
MATERIEL
ROULANT
COMMUNAL
Mme
Le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
que
le
tracteur
détenu
actuellement
par
la
commune
n'est
pas
adapté
aux
besoins
et est
défaillant,
et laisse
la parole
à Jean-Paul
RIBIERE.
Jean-Paul
RIBIÈRE
explique
qu'il
serait
adapté
de
procéder
à
l’achat
d'un
tracteur
agricole,
dont
le
coût
serait
rapidement
amorti
par
les
dépenses
de
sous-traitance
actuelles.
Nous
avons
besoin
d'un
tracteur
adapté
à
tous
les
travaux
de
la
commune
et
utilisable
par
notre
agent
technique.
En
parallèle,
le tracteur
actuel
serait
vendu
(prix
estimé
: 14
000
€ TVA
non
récupérable).
Selon
les
premières
estimations,
le
coût
du
nouveau
tracteur
serait
autour
de
48
000
€
HT
(hors
matériel
adaptable),
avec
la
possibilité
d’une
subvention
à
hauteur
de
30
à
40
%.
Mme
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l'autorisation
de
vendre
le
tracteur
actuel,
de
faire
une
étude
en
vue
de
l'achat
du
nouveau
matériel
et
de
solliciter
une
subvention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à l'unanimité
10
—- PROJETS
COMMUNAUX
Mme
Le
Maire
laisse
la
parole
à Jean-Paul
RIBIERE
pour
exposer
les
projets
communaux
prioritaires
sur
2022.
L'ensemble
de
ces
projets
sont
subventionnables
pour
l’année
2022.
e
Les
locaux
de
l'école
maternelle
montrent
un
gros
manque
d'isolation
au
niveau
des
fenêtres
et
des
portes-fenêtres,
ce
manque
d'isolation
entrainant
un
coût
de
chauffage
plus
important
qu'il
ne
devrait
l'être.
La
proposition
est
de
remplacer
à
l'école
maternelle
ainsi
qu’à
l'école
primaire
l'ensemble
des
menuiseries
extérieures
(fenêtres,
châssis
et
portes)
actuellement
en
bois,
par
des
menuiseries
extérieures
en
PVC
avec
double
vitrage.
Le
coût
estimé
est
de
45
000
à
50
000
€
HT
(fourniture
+
pose),
avec
une
meilleure
isolation
et
une
baisse
de
la
consommation
électrique.
e
ll
est
proposé
d'étudier
un
projet
d'extension
du
bureau
actuel
de
la
Mairie,
pour
permettre
la
création
d’un
bureau
supplémentaire
pour
Mme
Le
Maire
afin
de
recevoir
ses
rendez-vous
en
toute
confidentialité,
budget
estimé
à
80
000
€
or
subventions
éventuelles.
e
Une
fuite
importante
a
pu
être
observée
au
niveau
du
clocher
de
l'église.
Nous
devons
envisager
rapidement
une
rénovation
au
minimum.
Le
coût
estimé
est
de
3
000
€
HT.
(avec
utilisation
d'une
nacelle). e Cu
The
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à
l’unanimité
11
-
INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
Mme
Le
Maire
souhaite
remercier
M.
Lanel
pour
le
don
d’un
paperboard
fait
à
la
commune.
Pour
la
deuxième
année,
la
charrette
du
père
noël
passera
à
Talmontiers,
pour
une
distribution
de
cadeaux
aux
enfants
et
aux
ainés,
le
18
décembre
2021.
Mme
Le
Maire
souhaite
remercier
M.
Guillaumin
pour
le
don
à
la
commune
de
4
ordinateurs,
qui
seront
des
plus
utiles
pour
les
cours
gratuits
d'informatique
qui
débuteront
en
Mairie
le
29
novembre
2021.
Cours
d'informatique
mis
en
place
via
adhésion
au
Centre
Social
de
5
€.
Mme
Le
Maire
revient
sur
la
Brocante
organisée
par
la
Mairie
le
26
septembre
dernier,
qui
a
permis
un
bénéfice
de
2500
€,
grâce
à
la
location
des
stands
et la vente
de
la
buvette.
Mme
Le
Maire
souhaite
la
bienvenue
la
bienvenue
à
Sabrina
Meriel
,Talmontoise,
qui
remplace
depuis
quelques
jours
Angélique
Tellier
à
l'agence
postale
de
Talmontiers.
Merci
à
Angélique
pour
tout
le
travail
effectué
depuis
la
réouverture
de
l'agence.
Félicitations
à
toutes
les
deux
dans
leur
nouvelle
prise
de
poste.
Mme
Le
Maire
a
convoqué
les
associations
communales
en
vue
des
manifestations
2022,
deux
associations
se
sont
présentées
une
s’est
excusée.
Mme
Le
Maire
fait
part
au
conseil
d'envisager
de
reprendre
des
manifestations.
Mme
Le
Maire
présente
au
conseil
un
projet
d'étude
de
cinéma
pour
tous
dans
la
salle
communale.
Mme
Le
Maire
remercie
Corinne
Rossignol
pour
son
aide
au
Père
Noël
pour
la préparation
des
jouets
de
Noël
des
enfants.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
à
11h55
Le
Maire,