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Compte-Rendu - DEC2023 39 SCEA SIMIER Acquisition de fleurs annuelles
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DEC2023 39 SCEA SIMIER Acquisition de fleurs annuelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
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R { checorbon Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
DECISION n° 2023- BA [037-213702038-20230621-DEC2023-39-AU Accusé certifié exécutoire
Portant sur l'acquisition de fleurs Réception par le préfet : 22/06/2023 annuelles Publication : 23/06/2023
SCEA SIMIER
Le Maire :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-22,
Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2020-30 en date du 28 Mai 2020, portant
installation du Conseil Municipal,
Vu la délibération du Conseil Municipal n°2021-45 du 21 avril 2021, par laquelle le Maire a reçu délégation de compétences du Conseil Municipal,
Considérant la nécessité de contribuer au fleurissement de la commune,
Après analyse de l'offre présentée par la SCEA SIMIER reçue le 17 février 2023,
DECIDE :
Article 1 : de passer commande auprès de SCEA SIMIER, pour l'acquisition de fleurs dans le cadre du fleurissement de la commune, pour un montant de 2 115,37€ HT, soit 2 326,90€
TTC.
Article 2 : De signer le bon de commande correspondant et toutes les pièces relatives à
cette décision.
Article 3 : La présente décision sera transcrite au registre des décisions du Maire.
Article 4 : Ampliation de la présente décision sera adressée à :
- Monsieur le préfet d’Indre et Loire,
- Madame LOPES, SCEA SIMIER,
I! sera rendu compte au Conseil Municipal à sa prochaine séance de la présente décision.
Fait à Rochecorbon, le 21 dan 288$
Le Maire
— NIL
Mairie de Rochecorbon : Place du 8 mai 1945 - 37210 Rochecorbon
Tél. 02 47 52 50 20 // Email : contact@mairte-rochecorbon.fr // Site Internet : www.mairie-rochecorbonfr
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