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Convocation - 2026 52 budget primitif 2026 du budget annexe hote
Arrêté - signatures budget
unknown - CCAS Budget Primitif 2026
unknown - Budget Primitif 2026 Principal
Convocation - 2026 53 budget primitif 2026 du budget annexe tad
Convocation - 2026 53 budget primitif 2026 du budget annexe tad
unknown - budget primitif 2026
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 00h37 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (unknown - budget primitif 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Budget,
MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MIREPOIX
Commune
Numéro
SIRET
: 21090194800013
Poste
comptable
: SGC
PAMIERS
Budget
primitif
relatif
à
l’exercice
2026
voté
par
Nature
Budget
principal
Instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57
applicable
aux
collectivités
territoriales,
leurs
groupements
et
leurs
établissements
publics
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
Page
1
939 _DE-009-210301345-20260429-4902026-0 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Sommaire
I - Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
4
B
- Modalités
de
vote
du
budget
5
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
6
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
7
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
8
II - Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
9
B1
- Présentation
des
AP
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
10
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1}
hi
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
12
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
15
D1
- Balance
générale
- Dépenses
17
D2
- Balance
générale
- Recettes
19
III
- Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
21
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
25
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
27
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
29
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
30
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
articie
90
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
92
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
95
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
99
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
102
A1.01
- Opérations
non
ventilables
105
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
106
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
109
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
110
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
111
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
114
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
117
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
120
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
121
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
124
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
126
A1.908
- Fonction
8 - Transports
129
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
133
A2.01
- Opérations
non
ventilables
135
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
136
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
139
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
140
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
141
A2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
144
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
147
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
150
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
151
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
152
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
155
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
157
A2.938
- Fonction
8 - Transports
160
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
164
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
165
81.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
170
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
F
RECU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
a
Application
agréée
E-leqaite
Page
2 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
87.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1
: Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
À
- Arrêté
et signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint
ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les
dotations
et participations,
la dette
et les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
{1) A
utiliser
également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l’article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
confarmément à
l'articte
L.
5217-10-9.
Si la
collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et B2
de
la partie
Il apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
Ill « Vote
du
budget
»,
Sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0.
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT)
173 175 176 177 179 181 182 183 184 185 136 137 188 189 190 191 192 193 194 195 199 200 201 202 203 204 205 207 208 209 210 211 213 214 216 218 219 220
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EN
PREFECTURE
le
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DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
| — INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-— RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
()
815
865,68
018
RSA
0,00
[otatons
fonds dver trés
om
Subventions
d'investissement
(3)
LA
LL
LE
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
Fr.
Te
0,00
ECS
Cpte
de
liaison
: affectation
(BArrégie) —
us
LL.
7
ol
12
Opération
d'équipement
n°
12
13
902,00
13
Opération
d'équipement
n°
13
55
290,00
16
Opération
d'équipement
n°
16
9 783,81
26
Opération
d'équipement
n°
26
66
910,00
33
Opération
d'équipement
n°
33
62
142,84
41
Opération
d'équipement
n°
41
248
053,05
43
Opération
d'équipement
n°
43
8 456,30
44
Opération
d'équipement
n°
44
20
622,19
46
Opération
d'équipement
n°
46
121
008,58
67
Opération
d'équipement
n°
67
108
432,08
77
Opération
d'équipement
n°
77
32
892,00
80
Opération
d'équipement
n°
80
68
372,83
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours (sauf
2324)
(3)
me
TE
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
EE
>
0,00
ar
Autres
immobilisations
rare
(3)
Fe
Lun
suc
De
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— TOTAL
(ll)
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
"à
FA
0,00
mme
7
nn
017
|RSA/Régularisations de RMI
Lu
oo
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
EH
EE
=
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
—
=
=
—
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la
comptabilité d'engagement
lle.
À imputer uniq
ten cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l'exercice
rte
à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses,
aux
dép
gagées
non mandatées
et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
ptabilité
des
engag
ts
; eten
ttes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3)
Hors
dépenses
imputéss
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
r
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/84/2826
a
Application
agréée
E-leqalte
com
1
Page
7
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
| - INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
)
507 617,37
018
RSA
0,00
oz
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Te
Te
UT
oo
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
507
617,37
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
[immobilisations
reçues en affectation
(3)
a
EE
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
…
…
0,00
frs
produits
de
gestion
courante
(4)
EE
TL
in
7
oo!
013
Atténuations de charges (4)
Eu
000
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits financiers
…
ee
_
0,00
77
Produits spécifiques (4)
=
LT
ee
_____ow|
{1)
1 s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
À imputer
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
anticipés
ou
définitifs
de
l'exercice
précédent. Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonclic
t correspondent
: en
dép
aux
dép
ées
non
mandatées
et non
hées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
: et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réallser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dép
aux
dép
gagées
non
datées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
ütre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
!
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EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
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8
393
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3-210301948-2026
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38/84/2826
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agréve
E-keqaite
LE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
ee
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
0,00
93
430,56
0,00
0,00
93
430,56
204)
(y compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
66
910,00
0,00
0,00
66
910,00
compris
opérations)
(3) (8)
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
1 812
448,10
476
981,51
1 049
208,58
1 049
208,58
1 526
190,09
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
474
827,32
178
543,61
346
158,60
346
158,60
524
702,21
{y compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
2 287
275,42
815
865,68
1
395
367,18
1
395
367,18
2 211
232,86
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
356
830,26
0,00
367
500,12
367
500,12
367
500,12
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BArégie)
(5)
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
356
830,26
0,00
367
500,12
367
500,12
367
500,12
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
2
644
105,68
815
865,68
1 762
867,30
1 762
867,30
2
578
732,98
040
Opérations
ordre
transf.
entre
140
000,00
100
000,00
100
000,00
100
000,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
50
000,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
Total
des
dépenses
d'ordre
190
000,00
150
000,00
150
000,00
150
000,00
d'investissement
|
TOTAL
2
834
105,68
|
815
865,68
1 912
867,30
|
1 912
867,30
|
2 728
732,98
|
+
D
091
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
121 790,18 |
(1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
TOTAL
DÉS
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
2 850 523,16 |
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5) À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6)
Seut
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur cet état
(voir
le détail
en
IV-85).
(7)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
é
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
» est
un
chapit
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
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Page
12
99_DE-009-210901948-2026
0429
To
DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
I1—-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
— SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Chap.
Libellé
budget
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
819
852,96
507
617,37
342
703,91
342
703,91
850
321,28
le
138)
(3)
16
Emprunits
et dettes
assimilées
(4)
840
488,37
0,00
675
525,96
675
525,96
675
525,96
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1
660
341,33
507
617,37
1
018
229,87
4
018
229,87
1 525
847,24
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
130
444,94
0,00
109
144,91
109
144,91
109
144,91
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
447
842,46
0,00
430
038,49
430
038,49
430
038,49
138
Autres
subventions
Invest.
non
transf.
(3) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
33
307,50
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
611
594,90
0,00
539
183,40
539
183,40
539
183,40
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2
271
936,23
507
617,37
1
557
413,27
1
557
413,27
2
065
030,64
021
Virement
de
la
section
de
522
122,02
398
818,07
398
818,07
398
818,07
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
244
337,35
336
674,45
336
674,45
336
674,45
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
50
000,00
50
000,00
50
000,00
50
000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement
816 459,37
785 492,52
785 492,52
785 492,52
|
TOTAL
3 088 395,60
507 617,37
2342905,79
|
2342905790 |
2650523,16
|
+
|
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE |
0,00 |
|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
2850 523,16 |
Pour
information :
Il
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
635
492,52
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
{1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
las
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{6} Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
r
{7}
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/84/2826
a
Application
agréée
E-leqalte
com
1
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
Page
13 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
(8)
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(8)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5).
(10)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
;RI
040
=
DF
042
;
DI
041
=
RI
041.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
—
Di
040.
(13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-leqalre
n
Page
14
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
nee
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
* vote)
-
ouvelles
=
0
précédent
(1}
011
Charges
à
caractère
général
(3)
1 062
850,00
0,00
900
700,00
900
700,00
900
700,00
012
Charges
de
personnel et frais
2 240
901,96
0,00
2312 618,22
2 312
618,22
2312
618,22
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
152
964,58
0,00
101
649,71
101
649,71
101
649,71
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
398
284,81
0,00
398
600,00
398
600,00
398
600,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
3
855
001,35
0,00
3
713
567,93
3
713
567,93
3713
567,93
66
Charges
financières
56
934,66
0,00
70
463,73
70
463,73
70
463,73
67
Charges
spécifiques
(3)
500,00
0,00
106
670,59
106
670,59
106
670,59
68
Dotations
aux
provisions,
20
000,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
3 932
436,01
0,00
3 910
702,25
3 910
702,25
3910
702,25
fonctionnement 023
Virement
à la section
522
122,02
398
818,07
398
818,07
398
818,07
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
244
337,35
336
674,45
336
674,45
336
674,45
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
766
459,37
735
492,52
735
492,52
735
492,52
fonctionnement
|
TOTAL
4 698 895,38
0,00
4 646 194,77
4646 194,77
|
4646 194,77 | +
|
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
|
TOTAL DES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
4646 194,77 |
{1) Voir
état
l-B
pour
la
comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détall
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
Page
15
l
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
m
AD£
CAMION
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
aqréve
E-leqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
P.
émoire,
sum
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
72
000,00
0,00
110
000,00
110
000,00
110
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
317
275,45
0,00
413
575,45
413
575,45
413
575,45
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf
le 731)
35
000,00
0,00
33
700,00
33
700,00
33
700,00
731
Fiscalité
locale
2 376
745,00
0,00
2
378
567,00
2 378
567,00
2
378
567,00
74
Dotations
et participations
(3)
999
188,89
0,00
1077
376,43
1 077
376,43
1077
376,43
75
Autres
produits
de
gestion
64
000,00
0,00
98
000,00
98
000,00
98
000,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
3
864
209,34
0,00
4111
218,88
4111
218,88
4111
218,88
76
Produits
financiers
0,00
0,00
10,00
10,00
10,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
1
000,00
1
000,00
1
000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
3
864
209,34
0,00
4
112
228,88
4
112
228,88
4112
228,88
042
Opérations
ordre
transf.
entre
140
000,00
100
000,00
100
000,00
100
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
140
000,00
100
000,00
100
000,00
100
000,00
fonctionnement
|
TOTAL
4 004 209,34
000]
4212228,88
4212 228,88 |
4 212 228,88 | +
|
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
433 965,89
|
|
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
4 646 194,77 |
Pour
information
:
ll s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
635 492,52
D'INVESTISSEMENT
(6)
collectivité.
(1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
st la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
confonément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables. (6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+ RI
040
— DI
040.
Page
16 financer
ie
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
REÇU
EN
PREFECTURE
le
th
38/84/2826
€
E-ex
L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-— DEPENSES
D1
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y compris RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
367
500,12
0,00
367
500,12
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
2 211
232,86
2211
232,86
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
0,00
150
000,00
150
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
2
578
732,98
150
000,00
2 728
732,98
+
[
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
|
121 790,18 |
|
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
2 850 523,16 |
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
(9)
900
700,00
900
700,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
2312
618,22
2
312
618,22
014
|
Atténuations
de
produits
101
649,71
101
649,71
016 |
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
398
600,00
0,00
398
600,00
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
70
463,73
0,00
70
463,73
67
Charges
spécifiques
(9)
106
670,59
0,00
106
670,59
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
20
000,00
336
674,45
356
674,45
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
398
818,07
398
818,07
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
3
910
702,25
735
492,52
4
646
194,77
+
|
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
{
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
4 646
194,77
|
(1) Y compris
les opérations
relatives au rattachement
et les opérations
d'ordre semi-budgétaires.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1
'
"
.
57.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57
le
30/84/2826
a
Application
agréée
E-leqalte
com
1
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
Page
17 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapi
ne
sont
à
igner
que
si la
collectivité
li
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
{5)
Hors
chapitres
opérations.
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
{7) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(8) À
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affectés.
(9)
Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-leqalre
n
Page
18
99_DE-009-210901945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT
(y compris RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10 |
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
109
144,91
0,00
109
144,91
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
850
321,28
0,00
850
321,28
15
|
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
675
525,96
0,00
675
525,96
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
50
000,00
50
000,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26 |
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
336
674,45
336
674,45
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
398
818,07
398
818,07
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
1
634
992,15
785
492,52
2 420
484,67
+
|
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
+
|
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
|
430 038,49 |
|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
2 850 523,16 |
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
110
000,00
110
000,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
413
575,45
413
575,45
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
100
000,00
100
000,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
33
700,00
33
700,00
731 |
Fiscalité
locale
2
378
567,00
2 378
567,00
74
|
Dotations
et participations
(8)
1 077
376,43
1 077
376,43
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
98
000,00
0,00
98
000,00
76
|
Produits
financiers
10,00
0,00
10,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
1 000,00
0,00
1 000,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
4
112
228,88
1T
RECU
EN
PRÉFÉCTURE
Page
19
le
38/84/2826
L
Apphcation
99
_DE-009-210901948
agréée
E-legalte
com
2026 0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
D
FONCTIONNEMENT
|
Opérations
réelles
(1)
|Opérations
d'ordre
(2) |
TOTAL
|
+
|
R 002
RESULTAT REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
433
965,89
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
4646
194,77
|
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
h
t'et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
(6) À
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affectés.
(6)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
20
993
_DE-003-219301
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le
9202 - da - Ieunww09 796png - XIOdAUIN 3Q 3IHIVN MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Page
27
ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
11
BATIMENTS
59
038,67
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MINOTERIE
12
HOTEL
DE
VILLE
712
680,56
43
902,00
275
885,00
275
885,00
0,00
275
885,00
13
AMENAGEMENTS
17
329,43
55
290,00
16
158,60
16
158,60
0,00
16
158,60
PLACES
LECLERC
/
LEVIS
14
CANTINE
776
904,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15
OAP
BELLEMAYRE
312
192,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
ADRESSAGE
207
751,11
9
783,81
11
000,00
11
000,00
0,00
11
000,00
17
JARDIN
PROMENADE
305
263,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
BATIMENT
CASERNE
16
695,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
POMPIERS
19
AIRE
DE
CAMPING
104
857,42
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CAR
20
PONTS
371
332,42
0,00
13
800,00
13
800,00
0,00
13
800,00
21
CIMETIERES
219
676,69
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
22
SALLE
MARCEL
81
053,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PAGNOL
23
COMPLEXE
SPORTIF
460
321,84
0,00
11
681,00
11
681,00
0,00
11
681,00
STADE
MUNICIPAL
24
CLUB
DES
AINES
4414,15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
ECLAIRAGE
PUBLIC
504
865,36
66
910,00
49
053,21
49
053,21
0,00
49
053,21
27
TENNIS
93
564,21
0,00
4 500,00
1 500,00
0,00
1
500,00
29
SERVICES
84
149,27
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
20
000,00
TECHNIQUES
31
Ecole
de
Musique
67
857,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
32
Zone
61
103,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nat.&Hébergement Plein Air
33
Petit
Patrimoine
42
438,36
62
142,84
0,00
0,00
0,00
0,00
34
Plan
Local
d'Urbanisme
26
753,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36
SALLE
CLAUDE
121
293,73
0,00
4
580,00
4
580,00
0,00
4
580,00
ETTORI
37
LOCAL
MIMA
80
898,98
0,00
500,00
500,00
0,00
500,00
38
PERCEPTION
31
112,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
39
WC
PUBLICS
84
243,96
0,00
2 000,00
2 000,00
0,00
2
000,00
40
LOCAUX
DERRIERE
59
372,47
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1
000,00
LA
PISCINE
41
CATHEDRALE
1 950
386,95
248
053,05
312
654,62
312
654,62
0,00
312
654,62
42
APPARTEMENTS
52
911,43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
JEAN
JAURES
43
BATIMENTS
226
688,50
8 456,30
40
000,00
10
000,00
0,00
10
000,00
COMMUNAUX
44
MATERIEL
ET
2
075
984,50
20
622,19
62
546,17
62
546,17
0,00
62
546,17
TERRAINS
45
AMENAGEMENT
DES
2455,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ACCES
AU
LYCEE
46
VOIRIE
COMMUNALE
2
532
836,65
121
008,58
89
500,00
89
500,00
0,00
89
500,00
48
GROUPE
SCOLAIRE
2
034
881,38
0,00
30
299,00
30
299,00
0,00
30
299,00
JJAURES
49
EGLISE
MAZERETTES
8
590,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50
PALAIS
EPISCOPAL
5 091,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
51
RESTOS
DU
COEUR
37
012,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
52
DOJO
26
462,29
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
53
RONDS
POINTS
731
324,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
55
SALLE
PAUL
DARDIER
1 027
716,82
0,00
8 000,00
8 000,00
0,00
8
000,00
56
SALLE
PROMENADE
14
524,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57
HALLE
197
206,17
0,00
0,00
of®
2aR
san
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
AD£
Can
un
aqpéte
E
qu
Le
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
N°
Libellé
de
l'opération
|
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
{1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
58
ORGANIGRAMME
12
680,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CLES
61
CINEMA
MUNICIPAL
91
195,80
0,00
107
569,18
107
569,18
0,00
107
569,18
62
BEAL
101
444,49
0,00
2 000,00
2 000,00
0,00
2
000,00
63
CHAPELLE
SAINT
91
600,70
0,00
500,00
500,00
0,00
500,00
AULIN
64
CHAPELLE
VIEUX
50
959,44
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
CIMETIERE
65
VIDEO
PROTECTION
110
812,61
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
VOIRIE
SOUS
1 999
756,32
108
432,08
330
000,00
330
000,00
0,00
330
000,00
MANDAT
68
LE
COUNTIROU
30
084,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ETUDE GEOTECHNIQUE
69
TERRAIN
21
132,00
0,00
3 946,80
3
946,80
0,00
3 946,80
GENDARMERIE ETUDE
HYDROLIQUE
70
ADAP
155
256,39
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
71
ABATTAGE
PLATANES
11
901,86
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
10
000,00
ET
PLANTATIONS
73
AIRE
DE
JEUX
82
996,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ENFANTS
74
LOCAL
ARTERRIS
1 080,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76
RESIDENTIEL
ECOLE
153
022,04
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
JEAN
JAURES
77
LES
COUVERTS
59
760,00
32
892,00
0,00
0,00
0,00
0,00
79
TERRAIN
137
015,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
MULTISPORTS
ET
SKATE
PARC
80
AMENAGEMENT
402
257,61
68
372,83
10
193,60
10
193,60
0,00
10
193,60
PARKING
PAUL
DARDIER
TOTAL
19
344
196,23
815
865,68
1
395
367,18
1
395
367,18
0,00
1
395
367,18
(1)
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
r
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
a
Application
agrée
E-leqaite
Page
28 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
(Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
30/64/2826
a
Application
agréte
E-legalte
com
1
Page
29
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
(IL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 11
LIBELLE
: BATIMENTS
MINOTERIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
O1/01/N
nouvelles
DEPENSES
59
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
59
Immobilisations
en
cours
59
038,67
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
116
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
=
(c
+
d)
-
(a
+
b)
(5)
0,00
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
& Anti
\ ou
d'annulation
de
dats
d
lieu
à r !
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
Ap{
ti
qréce
E-heq
Page
30 MAÏRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
12
LIBELLE
: HOTEL
DE
VILLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libeilé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
712
680,56 |
a
13
902,00
275
885,00 |
b
275
885,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
60
934,39
13
902,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
60
934,39
13
902,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6; 16)
a
—
+
21
Immobilisations
corporelles
152
190,68
0,00
275
885,00
275
885,00
2131
Bâtiments
publics
110
682,06
0,00
275
885,00
275
885,00
2135
Installations
générales,
agencements
7
642,32
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
25
754,54
6,00
0,00
0,00
2181
Install.
générales,
agencements
5
193,91
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
2
917,85
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
499
555,49
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
499
555,49
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
187
314,00 |
c
93
661,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
187
314,00
93
661,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
38
652,00
75
661,00
0,00
0,00
nationaux
1322
|
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
25
000,00
18
000,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
123
662,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
—_
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
_
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
196
126,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
tes
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionneilement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
31
l
REÇU
EN
PREFECTURE
m
AD£
CAMION
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826 aqréve
E-leqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 13
LIBELLE
: AMENAGEMENTS
PLACES
LECLERC
/ LEVIS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
17
329,43 |
a
55
290,00
16
158,60 |
b
16
158,60
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
3 858,00
1 440,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
3 858,00
1 440,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
RS
—_————
—
——_—_
—
—
——
—
|
21
Immobilisations
corporelles
1
321,43
0,00
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel, outil.
techniques
1 321,43
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
42
150,00
53
850,00
16
158,60
16
158,60
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
12
150,00
53
850,00
16
158,60
16
158,60
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
27711,75 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
27
711,75
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
27
711,75
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimitées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
—_——
=
—
———
—
+
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
l
23
|
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
|
0,00
co
|
|
Solde = (c + d)
(a + b) (5)
-71 448,60
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
dannant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
;
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
App
an
ko
qréve
E-lequite
Page
32 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Il
— VOTE
DU
BUDGET
L
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 14
LIBELLE
: CANTINE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
776
904,15 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
7
643,21
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
7 643,21
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
21
Immobilisations
corporelles
33
771,59
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
19
320,57
0,00
0,00
0,00
2181
Install.
générales,
agencements
683,42
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
13
767,60
0,00
0,00
0,00
[122
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
735
489,35
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
735
489,35
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
374
957,88 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
374
957,88
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
|Autres
subventions
d'équip.
non
374
957,88
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
=——
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)
(a + b) (5)
|
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
33
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
38/84/2826
L
Ap{
Latin
dréve
£
ke
Le
com
1
99_DE-009-210901948-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 15
LIBELLE
: OAP
BELLEMAYRE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libeité
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
312
192,82
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
32
129,48
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
32
129,48
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
|
—
21
Immobilisations
corporelles
60
088,03
0,00
0,00
0,00
2111
Terrains
nus
15
637,08
0,00
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
44
450,95
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—
—
—
——___——
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
219
975,31
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
219
975,31
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
014/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
261
422,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
261
422,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1348
Autres
fonds
non
transférables
261
422,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
—
—
—
—
—
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
=
—
—
=—
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—ÈE——
—
—=
—
|]
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
34
REÇU
EN
PREFECTURE
le
th
38/8
4/282 € E-ex
L
26 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
16
LIBELLE
: ADRESSAGE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N<1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2}
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
207
751,11
9 783,81
11
000,00 |
b
11
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
10
039,03
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
10
039,03
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
aaa—aZaZ—————
21
Immobilisations
corporelles
6 846,35
9 783,81
11
000,00
11
000,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
11
000,00
11
000,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
37,44
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
6
808,91
9
783,81
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
190
865,73
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
190
865,73
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
{2}
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
+
—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
=.
23
Immobliisations
en
cours
(2324)
|
0,00
0,00
0,00
0,00
U
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
-20 783,81
|
{1)
Ouvrir
ui ne
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détalller
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chap itre 204
« Subventions
d'équip
t
é
» est un
chapi
Inhalicé
Page
35
regroupant
les comptes
204
et 2324.
F
REÇU
EN
PREFECTURE
m
AD£
CAMION
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826 aqréve
E-leqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
17
LIBELLE
: JARDIN
PRO
MENADE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
305
263,64 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
&
E
=
=
21
Immobilisations
corporelles
4
572,43
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
2
503,35
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
2 069,08
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
300
691,21
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
300
691,21
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
127
287,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
427
287,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
127
287,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
___
…
____
—
—
—
—
—
——
———————_—_—_—_—_
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (6 + d)
(a + b) (5)
0,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
36
le
38/8
th
6
E-bex œ
REÇU
EN
PREFECTURE
4/2826 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 18
LIBELLE
: BATIMENT
CASERNE
POMPIERS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
16
695,61
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
12
518,53
0,00
0,00
0,00
212
Agencements
et
aménagements
de
12
518,53
0,00
0,00
0,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00 |
re
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
4 177,08
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
4
177,08
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
_!
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
si
0,00
22
Immobitisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
|
Ee
el
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Sub
tions
d'équip
it
» est
un
chapit
Page
37
balisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
38/84/2826
L
Ap{
Latin
dréve
£
ke
Le
com
1
99_DE-009-210901948-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 19
LIBELLE
: AIRE
DE
CAMPING
CAR
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
104
857,42 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
6
996,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
6
996,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{8
—
—
—_—_Ÿ—__—_—————
——
—
—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
97
861,42
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
97
861,42
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libeité
Réalisations
cumulées
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6) __
—
—
—
—
—
—
=—
—
—
—
—
———
—
À
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à raversement.
(4) Sauf 165,
186 et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équip
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
38
le
38/84/2826
ti
qébe
E-hequ
w. MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 20
LIBELLE
: PONTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/014/N
nouvelles
DEPENSES
371
332,42
0,00
43
800,00 |
b
13
800,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
10
343,20
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
10
343,20
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
————
+
——…
… …—…—…—…
__—“/————.û.—_—2—
Ta
21
Immobilisations
corporelles
26
947,70
0,00
43
800,00
13
800,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
13
800,00
13
800,00
2158
Autres inst.
matériel
outil.
techniques
17
153,06
0,00
0,00
0,00
2181
Install.
générales,
agencements
6
835,74
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
958,90
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
334
041,52
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
334
041,52
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
I
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
LIRE
—
——_—_—
+
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
_
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
[ue
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
13 800,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
revarsement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
39
l
REÇU
EN
PREFECTURE
L
Ap£
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826
ation
agréée
E-keqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill
—- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 21
LIBELLE
: CIMETIERES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
219
676,69
0,00
5 000,00 |
b
5 000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
4
182,26
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
4
182,26
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
5 647,92
0,00
5 000,00
5 000,00
212
Agencements
et
aménagements
de
990,00
0,00
0,00
0,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
2
280,00
0,00
5 000,00
5 000,00
2135
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
1 052,48
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
1 325,44
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
209
846,51
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
209
846,51
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
3 800,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
3 800,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
3 800,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
5 000,00 |
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
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40
Le >
36/84/2826
th
6
E-bex œ MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 22
LIBELLE
: SALLE
MARCEL
PAGNOL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
NA
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
81
053,59 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
2
104,96
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
2
104,96
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
==
{)
———
21
Immobilisations
corporelles
5
027,98
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel outil.
techniques
5 027,98
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
73
920,65
0,00
0,00
0,00
231
immobilisations
corporelles
en
cours
73
920,65
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
20
487,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
20
487,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
20
487,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
te 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
—
—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
nm
…
|
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
0,00
{1)
Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
AD£
Can
Page
41
in
agréée
E-kquite
«x
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 23
LIBELLE
: COMPLEXE
SPORTIF
STADE
MUNICIPAL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
460
321,84 |
a
0,00
11
681,00 |
b
11
681,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
717,60
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
717,60
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
43
307,99
0,00
11
681,00
11
681,00
212
Agencements
et
aménagements
de
29
847,00
0,00
0,00
0,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
1 883,80
0,00
11
681,00
11
681,00
2135
installations
générales,
agencements
257,08
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel
outil.
techniques
11
320,11
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
416
296,25
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
416
296,25
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
44
996,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
44
996,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
Subv.
non
transf.
Départements
10
000,00
0,00
0,00
0,00
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
34
996,00
0,00
0,00
0,00
trans.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
EEE
—
À —_—_—_—
=—
——
——
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
I
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
411681,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
dats
d
lieu
à
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
Ap{
ti
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E-heq
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42 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
In
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 24
LIBELLE
: CLUB
DES
AINES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
4
15
[a
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
4 414,15
Immobilisations
en
cours
4414,15
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
23
361,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
23
361,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1348
Autres
fonds
non
transférables
23
361,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées (4)
0,00
=
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
0,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 18449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/64/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
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43
99_DE-009-210901945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 26
LIBELLE
: ECLAIRAGE
PUBLIC
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
504
865,36 |
a
66
910,00
49
053,21 |
b
49
053,21
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204
=
)
=
—
204
Subventions
d'équipement
versées
188
632,00
66
910,00
0,00
0,00
(6)
204182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et
installations
188
632,00
66
910,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
58
003,98
0,00
49
053,21
49
053,21
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
49
053,21
49
053,21
2152
Installations
de
voirie
5 866,39
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
6 237,74
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel
outil.
techniques
45
899,85
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
258
229,38
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
258
229,38
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au O/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0.
——
=
—
—=||
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
|
0,00
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
115963,21
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449,
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
Ap{
ti
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E-heq
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44 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 27
LIBELLE
: TENNIS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
93
564,21
0,00
4
500,00 |
b
1
500,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
2
360,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
2
360,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
————————_
—
———_
|
À
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
4
500,00
4
500,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
1 500,00
1
500,00
2135
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
EE
———
=—
È—————
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
91
204,21
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
91
204,21
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
1 000,00 |
c
0,00
0,00 }
d
0,00
13
Subventions
1 000,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
1 000,00
0,00
0,00
0,00
transf,
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
|
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
1 500,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(8) Le
chapi
204
«
Sub
ions d'équipement
versé
Page
45
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
L
Ap£
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826
ation
agréée
E-keqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 29
LIBELLE
: SERVICES
TECHNIQUES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libetlé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
84
449,27 |
a
0,00
20
000,00 |
b
20
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
1 614,60
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
1 614,60
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
RE
|
21
Immobilisations
corporelles
4
993,20
0,00
20
000,00
20
000,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
20
000,00
20
000,00
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
4 993,20
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
77
541,47
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
77
541,47
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réafisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
9
—
—
—
——
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
|
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
|
-20 000,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
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qréce
E-heq
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46 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Il —- VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N° :
31
LIBELLE
: Ecole
de
Musique
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
67
857
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
67
857,
Immobilisations
en
cours
67
857,93
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libetté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
14
600,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
14
600,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
|Autres
subventions
d'équip.
non
14
600,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
ie 204)
——————
=—— |
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
——
——————
21
Immobillsations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
À ——_———
EEE
—+
|
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
ue
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
EEE
EEE
EEE
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
Page
47
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 32
LIBELLE
: Zone
Nat.&Hébergement
Plein
Air
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libetié
Réalisations
cumulées
Propositions
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
61
1
b
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
61
103,64
Vote
de
l'assemblée
203
Frais
d'études,
recherche,
61
103,64
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
23
743,99 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
23
743,99
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
23
743,99
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
©
_
—
L
=—
—
=—
=
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'
lation
de
dats
d
t lieu
à r
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
48
;
REÇU
Le
EN
PREFECTURE
>
36/84/2826
ti
qébe
E-hequ
w. MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
lil
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 33
LIBELLE
: Petit
Patrimoine
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
42
438,36 |
a
62
142,84
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
3
348,00
44
079,60
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
3 348,00
44
079,60
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
=
OR
—
—
—
—
21
Immobilisations
corporelles
7
654,40
18
063,24
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
21611
Biens
sous-jacents
7
654,40
0,00
0,00
0,00
21612
Dépenses
ultérieures
immobilisées
0,00
16
263,24
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
1
800,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
31
435,96
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
31
435,96
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
27
209,85 |
c
12
856,55
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
27
209,85
12
856,55
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
12
047,69
12
856,55
0,00
0,00
nationaux
1322
Subv.
non
transf.
Régions
3
174,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
8
058,00
0,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
3 930,16
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
E
—
)
—
=
<<
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
val
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
-49 286,29
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sant
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/84/2826
a
Application
agrése
E-legakre
com
1
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49
99_DE-009-210901948-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
I
—- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 34
LIBELLE
: Plan
Local
d'Urbanisme
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
26
753,70 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
26
555,72
0,00
0,00
0,00
204)
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
12
055,72
0,00
0,00
0,00
203
Frais
d'études,
recherche,
14
500,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(8
—
—
|
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—_———
—
=—
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
197,98
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
197,98
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
information
Chap. l'art.(2)
Libellé
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
13
Subventions
Réalisations
cumulées
affectées
à
l'opération
au
01/01/N
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1
et dettes
assimilées
Immobilisations
le
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations Immobilisations affectation
reçues
Immobilisations
en
cours
en
RAR
N-1
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
50
0,00
,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
ve
€ -lequire
Le
th
1345-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 36
LIBELLE
: SALLE
CLAUDE
ETTORI
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
121
293,73 |
a
0,00
4
580,00 |
b
4 580,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
4 401,28
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
4 401,28
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—_
E—_—_—
—
————
21
Immobilisations
corporelles
13
166,32
0,00
4
580,00
4
580,00
2131
Bâtiments
publics
2 721,60
0,00
4
580,00
4
580,00
2158
Autres inst.
matériel outil.
techniques
10
444,72
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
A
==
————
—_—_— + —
"|
———_—_—_—_—_—_2à—_—_—_—_—_—_—__—_—
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
103
726,13
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
103
726,13
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
43
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
[us
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
co
|
L
Solde
=
(c + d) —{a
+
b)
(5)
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement
(4) Saut 16
5,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
51
4 580,00
||
REÇU
EN
PREFECTURE
AD£
CAMION
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826 aqréve
E-leqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 37
LIBELLE
: LOCAL
MIMA
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
80
898,98
0,00
500,00 |
b
500,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
_
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
500,00
500,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
500,00
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
80
898,98
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
80
898,98
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/014/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—
—
—
—
—
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
L
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
500,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf 165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
52
le
38/84/2826
th
ve €
-bequhre
Le
1345-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 38
LIBELLE
: PERCEPTION
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
31
112,05 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobllisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
4
099,20
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
4 099,20
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
27
012,85
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
27
012,85
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
———E——
—
——_—_—_—_—_—2———_————
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — {a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
F
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
Page
53
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 39
LIBELLE
: WC
PUBLICS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
84
243,96 |
a
0,00
2 000,00 |
b
2 000,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
h
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
_
—
=
21
Immobilisations
corporelles
79
609,52
0,00
2
000,00
2
000,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
2 000,00
2 000,00
2135
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
60
772,50
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst. matériel,outil,
techniques
18
837,02
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
4 634,44
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
4 634,44
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
| —
—
—
F—
—
—
=
—
—
21
Immobllisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
|
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
-2 000,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réalles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indique: r le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
54
REÇU
Le
EN
PREFECTURE
>
36/84/2826
th
€
E-ex
L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
ll — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 40
LIBELLE
: LOCAUX
DERRIERE
LA
PISCINE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
59
372,47 |
a
0,00
1 000,00 |
b
4
000,00
20
Immobilisations
incorporeiles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
1
045,00
0,00
1
000,00
4
000,00
2131
Bâtiments
publics
1
045,00
0,00
1
000,00
1
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
58
327,47
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
58
327,47
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobiilsations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-1 000,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
55
l
REÇU
EN
PREFECTURE
m
AD£
lŒUE
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826 in agréée
E-kqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 41
LIBELLE
: CATHEDRALE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
1 950
386,95 |
a
248
053,05
312
654,62 |
b
312
654,62
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
9
077,04
636,96
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
9 077,04
636,96
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6 {e
—
—+
=—
=
21
Immobilisations
corporelles
291
243,72
231
154,56
312
654,62
312
654,62
2131
Bâtiments
publics
282
549,72
231
154,56
312
654,62
312
654,62
2188
Autres
immobilisations
corporelles
8
694,00
0,00
0,00
0,00
22
ti
ffectati
0,00
0,00
0,00
0,00
DR
ons
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
1 650
066,19
16
261,53
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
1 628
269,46
16
261,53
0,00
0,00
238
Avances
commandes
immo
corporelles
21
796,73
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
1 012
889,68 |
c
235
028,33
136
589,41 |
d
136
589,41
13
Subventions
1 012
889,68
235
028,33
136
589,41
136
589,41
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
167
798,29
123
442,30
136
589,41
136
589,41
nationaux
1322
|
Subv.
non
transf.
Régions
23
343,20
50
265,96
0,00
0,00
4323
|
Subv.
non
transf.
Départements
46
454,15
61
320,07
0,00
0,00
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
775
294,04
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6,
——
{8
—
—
—
—
—
—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-189
089,93 |
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Sub
1
d'équip
+
4
» estun
Page
56
pitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
;
REÇU
Le
EN
PREFECTURE
>
36/84/2826
th
6
E-bex œ MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill
—- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
42
LIBELLE
: APPARTEMENTS
JEAN
JAURES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
52
911
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
52
911
Immobilisations
52
911,43
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
Æ
—
—
—
——+<
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
EEZEZEEEZ—ZZZZ——
—
—
——_—_—_—_—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
=
EE
©
©©—©—©—————————
|
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
=
—
—
——
a
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
I
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
|
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
{5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/64/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
Page
57
99_DE-009-210301945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 43
LIBELLE
: BATIMENTS
COMMUNAUX
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
226
688,50
8 456,30
40
000,00 |
b
40
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
21
262,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
21
262,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
RE
——
——_—_—_——_—_—Z———_—
aa
21
Immobilisations
corporelles
1
423,00
8
456,30
10
000,00
40
000,00
2131
Bâtiments
publics
1 423,00
8 456,30
10
000,00
10
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
204
003,50
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
204
003,50
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
f'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
34
892,23 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
34
892,23
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
34
892,23
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
JO
=
—
+
—+
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
|
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
|
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
18 456,30
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Sub
ons
d'équip
it
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Ap{
ti
qréce
E-heq
Page
58 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 44
LIBELLE
: MATERIEL
ET
TERRAINS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
2 075
984,50
20
622,19
62
546,17 |
b
62
546,17
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
35
308,22
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
1 460,00
0,00
0,00
0,00
développement
2051
Concessions,
droits
similaires
31
097,42
0,00
0,00
0,00
2088
Autres
immobilisations
incorporelles
2 750,80
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(
—————
21
Immobilisations
corporelles
2
014
977,80
20
622,19
62
546,17
62
546,17
2111
Terrains
nus
77
512,75
0,00
0,00
0,00
2112
Terrains
de
voirie
16
397,92
0,00
0,00
0,00
2115
Terrains
bâtis
67
000,00
0,00
0,00
0,00
2118
Autres
terrains
634,00
0,00
0,00
0,00
212
Agencements
et
aménagements
de
4
272,75
0,00
0,00
0,00
terrains
2138
Autres
constructions
5 000,00
0,00
0,00
0,00
2157
Matériel
et outillage
technique
278
861,49
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
inst.
matériel
outil.
techniques
1
097
047,83
94,99
62
546,17
62
546,17
2181
Install.
générales,
agencements
483,51
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel
de
transport
109
101,36
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel
informatique
33
398,36
20
527,20
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobilier
255
438,41
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
69
829,42
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
AU
—_—_———
uÈ——
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
25
698,48
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
25
698,48
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
123
108,37 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
123
108,37
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
20
891,40
0,00
0,00
0,00
nationaux
1323
Subv.
non
transf.
Départements
9
158,10
0,00
0,00
0,00
13241
!
Subv.
non
transf.
Commune
membre
626,02
0,00
0,00
0,00
du
GFP
13251
|
Subv.
non
transf.
GFP
de
12
568,00
0,00
0,00
0,00
rattachement
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
79
864,85
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
||
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
L
_
__
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
ns
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
r
1
E
=
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Ap{
CAMION
aqée
£
ke
Le
com
1
99_DE-009-210901948-2026 0429-4902026-DE
Page
59 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
23
Immobilisations
en
cours
(2324
0,00
0,00
0,00
0,00
|
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
-83 168,36
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opératian.
(2)
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptlonneilement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449. (5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Sub
d'équip
it
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
;
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
60
Le
th
38/84/2826
€
E-ex
L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 45
LIBELLE
: AMENAGEMENT
DES
ACCES
AU
LYCEE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
2
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
2
Immobilisations
2 455,41
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
—
————
—
——
=
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
—
+
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
—
È——
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
EEE
—_—_—_—_—…—…—…
…_ _—…——
——_—
—
—_
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
ee
[
23
Immoblitisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/64/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
Page
61
99_DE-009-210901945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communai
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 46
LIBELLE
: VOIRIE
COMMUNALE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
Page
62
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N<1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
2 532
836,65 |
a
121
008,58
89
500,00 |
b
89
500,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
113
552,00
480,00
0,00
0,00
204)
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
3 360,00
0,00
0,00
0,00
203
Frais
d'études,
recherche,
110
192,00
480,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
(EC
—
——
—
21
Immobilisations
corporelles
390
855,21
120
528,58
89
500,00
89
500,00
2111
Terrains
nus
10
504,17
0,00
0,00
0,00
2112
Terrains
de
voirie
1 344,00
0,00
0,00
0,00
212
Agencements
et
aménagements
de
4 329,60
0,00
0,00
0,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
89
500,00
89
500,00
2135
Installations
générales,
agencements
6 377,97
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
196
885,95
120
528,58
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
22
832,54
0,00
0,00
0,00
21532
Réseaux
d'assainissement
4 694,40
0,00
0,00
0,00
2157
Matériel
et outillage
technique
2
932,96
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel
outil.
techniques
140
953,62
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,60
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
2 028
429,44
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
1 986
854,89
0,00
0,00
0,00
238
Avances
commandes
immo
corporelles
41
574,55
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
665
618,30 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
665
618,30
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1318
Autres
subventions
d'équipement
4
198,00
0,00
0,00
0,00
transf.
1322
Subv.
non
transf.
Régions
12
120,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
73
243,26
0,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
527
353,04
0,00
0,00
0,00
transf.
1345
Amendes
radars
automatiques
et
de
48
704,00
0,00
0,00
0,00
police
16
Emprunts
et
dettes assimilées (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
———=
©
—
—<—
——
|
—
——
F
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
€
E-bex
th
. dE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
LU
Solde = (c + d)
(a + b) (5)
-210 508,58
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
ë
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
30/64/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
Page
63
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 48
LIBELLE
: GROUPE
SCOLAIRE
J.JAURES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
2 034
881,38 |
a
0,00
30
299,00 |
b
30
299,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
27
220,96
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
27
220,96
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
——
21
Immobilisations
corporelles
60
991,39
0,00
30
299,00
30
299,00
2131
Bâtiments
publics
23
450,74
0,00
30
299,00
30
299,00
2151
Réseaux
de
voirie
10
328,98
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel outil.
techniques
26
385,72
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
613,55
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
212,40
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
|
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
1 946
669,03
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
1 938
782,90
0,00
0,00
0,00
238
Avances
commandes
immo
corporelles
7 886,13
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
775
419,69 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
775
419,69
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
13241
|
Subv.
non
transf.
Commune
membre
48
545,61
0,00
0,00
0,00
du
GFP
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
721
599,08
0,00
0,00
0,00
transf.
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
5 275,00
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
——
—
—
—
—
—
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf le 204)
[__Jincorporelles
(saufle 209)
___}
—
—
=
—
—————
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—
+=
—
——
=
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=
—
——
——©
—=—
——
|
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
-30 299,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptiannellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf 165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
64
le
th
6
E-bex œ
386/84/282 26 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 49
LIBELLE
: EGLISE
MAZERETTES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
8 590,70
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
1
680,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
1 680,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
=
(6)
—
—+*
———— ||
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
6 910,70
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
6
910,70
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
——————
+=
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
las
comptes
20,
204,
24,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
65
REÇU
EN
PREFECTURE
AD£
CAMION
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
le
38/84/2826 aqréve
E-leqalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 50
LIBELLE
: PALAIS
EPISCOPAL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/014/N
nouvelles
DEPENSES
5 091,29 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
288,09
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
288,09
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
_—_
—
D
21
Immobilisations
corporelles _
0,00
0,00
_0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours(sauf
2324)
4 803,20
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
4 803,20
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
information
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
13
Subventions d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1
et
dettes
assimilées
Immobilisations
le
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations Immobilisations
reçues
en
affectation Immobilisations
en
cours
I
Solde
= (c
+ d)
— (a
+ b)
(5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
ré
on ou
d’
lation
de
dat.
t lieu
à
t.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
it
ées
» est
un
chap!
é regroupant
les comptes
204
et 2324.
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
Ap{
ti
qréve
E-heqx
Page
66 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
OL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 51
LIBELLE
: RESTOS
DU
COEUR
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
37
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
37
Immobilisations
en
cours
37
012,69
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
+ —
E——
——
EE
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
—
—+
EE——_—_
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
———
——
a —
_—
=——}
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
|
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
Page
67
99_DE-009-210301945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 52
LIBELLE
: DOJO
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
26
462,29
|
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
2 940,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
2 940,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6) ——
|
21
Immobilisations
corporelles
15
428,22
0,00
0,00
0,00
2131
Bâtiments
publics
606,29
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel,outil.
techniques
14
821,93
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
8
094,07
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
8 094,07
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
_—
EE
—
21
Immobitisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utillsés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceplionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'
ion
de
dats
d
lieu
à
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
t
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
68
le
38/84/2826
6
E-bex
th
. L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 53
LIBELLE
: RONDS
POINTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
731
324,79 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
71
451,13
0,00
0,00
0,00
{6)
204182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et
installations
71
451,13
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6
533,66
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel outil.
techniques
6 533,66
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours{sauf
2324)
653
340,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
653
340,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
118
137,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
118
137,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
118
137,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 20)
—_—_
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
So
0,00
0,00
0,00
0,00 |
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
He
0,00
0,00
0,00
0,00
}
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Sub
ions
d'équip
t
ées
» est
un
hani
Inhalicé
pitre
g
regroupant
les
Page
69
p
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
38/84/2826
L
Ap{
Latin
dréve
£
ke
Le
com
1
99_DE-009-210901948-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 55
LIBELLE
: SALLE
PAUL
DARDIER
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
1 027
716,82 |
a
0,00
8 000,00 |
b
8 000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
2
930,20
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
2 930,20
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
E——
|
21
Immobilisations
corporelles
100
490,77
0,00
8 000,00
8
000,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
8 000,00
8 000,00
2158
Autres inst.
matériel outil.
techniques
90
470,36
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobilier
10
020,41
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
924
295,85
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
924
295,85
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/03/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
357
100,00 |
c
0,00
6,00 |
d
0,00
13
Subventions
357
100,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
357
100,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelies
(sauf
le 204)
L—
—_—
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
—_—_——©
|
a
|}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-8 000,00
|
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
70
le cms
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ve
€ -lequire
Le
1345-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 56
LIBELLE
: SALLE
PROMENADE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
14
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
14
Immobilisations
en
cours
14
524,45
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
——————
—
E——
—
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
|"
—
—————
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
——
+
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
ie signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
1
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71
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 57
LIBELLE
: HALLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
197
17
|a
b
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
197
17
Immobilisations
en
cours
197
206,17
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
97
308,78 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
97
308,78
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1322
Subv.
non
transf.
Régions
37
584,30
0,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
34
753,48
0,00
0,00
0,00
transf.
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
24
971,00
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
| (6)
—
—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3}
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
Ap{
ti
qréce
E-heq
Page
72 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
58
LIBELLE
: ORGANIGRAMME
CLES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
12
680,56 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
12
680,56
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel,outil.
techniques
303,75
0,00
0,00
0,00
2181
Install.
générales,
agencements
12
376,81
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
|
0,00
|
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/03/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
—
—
—E—————_—_———
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
—
=
—
—
——+
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
E————————_—_—_—_—_—…—…—
—
—
——_—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
LS
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
s1
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
TT
0,00
0,00
0,00
LS
0,00
|
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
0,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
{4)
Sauf
165,
166
et 16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
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73
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
lil — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 61
LIBELLE
: CINEMA
MUNICIPAL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
91
195,80 |
a
0,00
107
569,18 |
b
107
569,18
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
4 140,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
4
140,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
5
055,60
0,00
107
569,18
407
569,18
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
107
569,18
107
569,18
2158
Autres
inst. matériel,outil.
techniques
4
089,60
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
966,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
82
000,20
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
82
000,20
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
54
959,18 |
c
0,00
41
498,00 |
d
41
498,00
13
Subventions
54
959,18
0,00
41
498,00
41
498,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
438)
4323
|}
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
41
498,00
41
498,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
54
959,18
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
ZE
——_—_—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
S)
__
||
_Ù]Ù_
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
66 071,18
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recattes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
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le
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€
E-ex
L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
in
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 62
LIBELLE
: BEAL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
101
444,49 |
a
0,00
2 000,00 | b
2
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
31
455,89
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
31
455,89
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
RO
——
—
—
21
Immobilisations
corporelles
16
504,60
0,00
2
000,00
2
000,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
2
000,00
2
000,00
2135
Installations
générales,
agencements
1
186,60
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
15
318,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
—
E—
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
53
484,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
53
484,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6 (8)
—
EE
—
|
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
-2 000,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
t
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
t
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
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99_DE-003-210301945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 63
LIBELLE
: CHAPELLE
SAINT
AULIN
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
91
600,70 |
a
0,00
500,00
|!
b
500,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
2
040,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
2
040,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
1
638,38
0,00
500,00
500,00
2131
Bâtiments
publics
1 638,38
0,00
500,00
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
E
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
87
922,32
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
87
922,32
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
33
981,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
33
981,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
33
981,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
_
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6
——_—_—_—_—_—_—_—2À————_—_—_Â_ÂEaEaEaEaEaEa—a_aEZE
a
——_—_——
———
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
|
-500,00
|
{1)
Ouvrir
une
pags
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
tes
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
ées
» est un
ch
pl
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324,
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76
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
f
€
E-ex
L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 64
LIBELLE
: CHAPELLE
VIEUX
CIMETIERE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
50
959,44
0,00
1 000,00 | b
1
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
1
920,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
1 920,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6;
QE
—
_—
EE————————
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
4
000,00
1
000,00
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
1 000,00
1
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobliisations
en
cours(sauf
2324)
49
039,44
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
49
039,44
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
44
957,67 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
14
957,67
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
Subv.
non
transf.
Départements
5
807,67
0,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
9
150,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
OS
—È—
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
|
Immobilisations
en
cours
(2324)
|
0,00
|
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
|
-1 000,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Excaptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
77
l
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communai
- BP
- 2026
Il — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 65
LIBELLE
: VIDEO
PROTECTION
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
110
812,61 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
2 880,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
2
880,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
ae
21
Immobilisations
corporelles
4
776,00
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel
informatique
1 776,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
106
156,61
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
106
156,61
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
13
747,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
13
747,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
13
747,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
—
(6)
EE————Z
a
———_—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
|
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utillsés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Sub
ions
d'équip
it
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
Page
78
Le >
36/84/2826
th
6
E-bex œ MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 67
LIBELLE
: VOIRIE
SOUS
MANDAT
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
1 999
756,32 |
a
108
432,08
330
000,00 |
b
330
000,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
7
866,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
7 866,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
65
530,80
0,00
0,00
0,00
(6)
204182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et
installations
65
530,80
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
EEE
—_———_—
À
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
1
926
359,52
108
432,08
330
000,00
330
000,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
1131
715,15
0,00
0,00
0,00
238
Avances
commandes
immo
corporelles
794
644,37
108
432,08
330
000,00
330
000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
03/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
462
786,15 |
c
22
000,00
164
616,50 |
d
164
616,50
13
Subventions
462
786,15
22
000,00
164
616,50
164
616,50
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
83
296,41
0,00
0,00
0,00
nationaux
1323
Subv.
non
transf.
Départements
118
895,98
22
000,00
164
616,50
164
616,50
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
106
866,04
0,00
0,00
0,00
transf.
13461
|
Dot.
équipterritoires
ruraux
non
153
727,72
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
EEE
—
20
Immobiiisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
P
—
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
En
_
hi]
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00 L
0,00
|
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
|
251 815,58
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(6)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/84/2826
a
Application
agrése
E-legakre
com
1
Page
79
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111] — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 68
LIBELLE
: LE
COUNTIROU
ETUDE
GEOTECHNIQUE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libelié
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
30
084,00 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
4 020,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
4 020,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
a
——_———
ELLE
ELLE
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
26
064,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
26
064,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
information
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
13
Subventions d'investissement
(reçues)
(sauf
le
et
dettes
assimilées
Immobilisations
le
Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations Immobilisations
reçues
affectation Immobilisations
en
cours Solde = (c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
L
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E-heq
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80
99_DE-009-210901948-2026
0429
Ts
DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 69
LIBELLE
: TERRAIN
GENDARMERIE
ETUDE
HYDROLIQUE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2}
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
21
132,00
0,00
3 946,80 |
b
3 946,80
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
21
132,00
0,00
0,00
0,00
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
21
132,00
0,00
0,00
0,00
développement
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
rs
2
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
3 946,80
3 946,80
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
3 946,80
3 946,80
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138
—
EE
—
—
——_
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
EEE
——
—
—
È——————_—_—_
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
nr
=
Es
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
LE
0,00
9,00 j
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
-3 946,80
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
38/84/2826
L
Ap{
CAMION
aqée
E
ke
Le
com
n
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8
1
99_DE-003-210301945-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 70
LIBELLE
: ADAP
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
155
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobltisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
1455
Immobilisations
en
cours
155
256,39
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art,
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
25
984,47 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
25
984,47
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1322
Subv.
non
transf.
Régions
11
991,05
0,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
13
993,42
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
EaEZEZEZEZE———
—
=
—
=
20
Immobilisations
0,00
000]
0,00
0,00
incorporeiles
(sauf
le 204)
—
—
—
—
—
—
—
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
_affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
|
0,00
——_——
—
=
——
—
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
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7 21
T
7
me
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7
26-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 71
LIBELLE
: ABATTAGE
PLATANES
ET
PLANTATIONS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N<1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
11
901,86 |
a
0,00
10
000,00 |
b
40
000,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
3
459,86
0,00
10
000,00
10
000,00
212
Agencements
et
aménagements
de
0,00
0,00
0,00
0,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
2158
Autres inst.
matériel,outil.
techniques
3
459,86
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
8
442,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
8 442,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
a
—
EZE—_—_—_———
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
a]
A
—
==
—
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
=—
—
—
—
———_— —_—_—_—_—_—_—_—_—_—_—_— ||
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
—
——_—_—_—
—_—_—_—_—_—_—
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
===
==
———
——
|
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
|
10 000,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
1t
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
t
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
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83
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
(il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 73
LIBELLE
: AIRE
DE
JEUX
ENFANTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
82
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobliisations
en
82
Immobilisations
en
cours
82
996,80
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
16
508,25 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
16
508,25
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
16
508,25
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
——
—
—
—+—
—+*
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6{ )
121
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
—
—
—
—
—
—
—
=
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
—
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
=
———
——
—
|
Solde = (c + d) (a
+ b) (5)
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
!
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EN
PREFECTURE
le
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L
Ap{
ti
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E-heq
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84 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Hl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 74
LIBELLE
: LOCAL
ARTERRIS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
1
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
1 080,00
203
Frais
d'études,
recherche,
1 080,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
23
Immobilisations
en
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
+
—
—
—
—
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
artictes
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
t
ées
» est
un
chapl
lobalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
9
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/64/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
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85
99_DE-009-210901948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 76
LIBELLE
: RESIDENTIEL
ECOLE
JEAN
JAURES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
153
022,04 |
a
0,00
5 000,00 |
b
5 000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6) _
21
Immobilisations
corporelles
55
982,50
0,00
5
000,00
5
000,00
2131
Bâtiments
publics
185,13
0,00
5 000,00
5 000,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
55
797,37
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
97
039,54
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
97
039,54
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
1438)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
+
—_—_—_—_—_—_—————
——
—_—_È———
—
—
—
—
—
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
-5 000,00 |
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Sub
1s d'équi
it
ées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
D
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
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L
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E-heqx
Page
86 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
77
LIBELLE
: LES
COUVERTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
59
760,00 |
a
32
892,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
32
892,00
0,00
0,00
204)
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
0,00
32
892,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6
—
LC ER
|
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2135
Installations
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
59
760,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
59
760,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
86
518,94 |
c
16
085,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
86
518,94
46
085,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
7
862,00
0,00
0,00
nationaux
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
8
223,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
86
518,94
0,00
0,00
0,00
transf,
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
——————
=—=
—
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
DC
nt
———
(6)
—
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
__
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-16
807,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
87
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
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PREFECTURE
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cc
le
38/84/2826 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 79
LIBELLE
: TERRAIN
MULTISPORTS
ET
SKATE
PARC
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/014/N
nouvelles
DEPENSES
137
015,83 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
_
_
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
—
(6)
=
21
Immobilisations
corporelles
118
355,83
0,00
0,00
0,00
212
Agencements
et
aménagements
de
103
930,80
0,00
0,00
0,00
terrains
2151
Réseaux
de
voirie
14
425,03
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
18
660,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
18
660,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
74
065,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
74
065,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
51
240,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1322
|
Subv.
non
transf.
Régions
13
000,00
0,00
0,00
0,00
1323
|
Subv.
non
transf.
Départements
9 825,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
R—————
—
————ESSÈ——_—_—_—_——
—
—
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
——È———
—
———EEEEÈ——
_—
—
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
—
EEE
——
=R—
——
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
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PREFECTURE
le
36/84/2826
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Page
88 MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 80
LIBELLE
: AMENAGEMENT
PARKING
PAUL
DARDIER
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
402
257,61
|
a
68
372,83
10
193,60 |
b
10
193,60
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
387
857,61
68
372,83
10
193,60
10
193,60
2135
Installations
générales,
agencements
13
375,88
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux
de
voirie
374
481,73
68
372,83
10
193,60
10
193,60
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
=
——_———
—
——
—
——
—+
—
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
14
400,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
14
400,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
157
810,61 |
c
127
986,49
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
157
810,61
127
986,49
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
115
267,92
105
949,18
0,00
0,00
nationaux
1322
Subv.
non
transf,
Régions
0,00
7
568,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
42
542,69
14
469,31
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6 {)
—
=
—
—
—
—
+=
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
…
LL
+
_
Le
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) - (a+ b) (5)
|
49 420,06
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détalller
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équip
Page
89
» est
un
Chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
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9202 - dE - leunwW09 386PnG - XIOdIUIN 310 3IHIVW
le
38/84/2826
0429-4902026-DE
33
DE-003-2103013485-2026 TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
31/12/2025
Grade
2024
Emploi
ouvert
au
ee
Emplois
permanents
Cadre
d'emploi
conformément
circulaire
n°
NOR
:INTTB9500102€
du23
des
effectifs
Agents
be
is
mors
1995
au
30/12/2025
RL
crtRcue
pourvus
au
30/12/2025
1 L
SERVICE
ADMINISTRATION
Maîtrises
termtoriaus
RESTAURANT SCOLAIRE
CINEMA
POLICE
MUNICIPALE
D'enselgnemnent
artistique
ppal
1ère
classe
D'enssignement
artistique
ppal
2ème
classe
ECOLE
DE
MUSIQUE
D'enseignement artistique D'enseignement artistique D'enselgnement
artistique
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
Conformément
à l'article À 2313-3 du CGCT en
apphcation de l'avant dernier alinés de l'article
L2313-L
le
38/64/2826
L
Application
agréte
E-legalte
com
1
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026 IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(D001)
-121
790,18
-121
790,18
montant
positif si excédent
(R001)
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si déficit
-308
248,31
-308
248,31
montant
positif si excédent
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 = A
+
B)
Solde
positif
: excédent
de
financement
430
038,49
430
038,49
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Affectation
au
1068
(C)
430
038,49
430
038,49
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1)
Solde
positif
: excédent
de
financement
430
038,49
430
038,49
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
11 = C
+ Solde
l)
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la couverture
de
l'annuité
0,00
0,00
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
367
500,12
367
500,12
propres
(D)(3)
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
844
637,43
844
637,43
(ES) Couverture
de
l'annulté
de
la dette
(Solde
III =
E
- D)
Solde
positif
: annuité
de
la dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la couverture
par
les
SRE
SET
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
1!)
(1)
Eléments
à compléter
uniquement
s'il y a eu
reprise
des
résultats,
anticipée
ou
classique
(2)
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Les
RAR
étant
intégrés
au
calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seuls
les crédits
de
l'exercice
sont
à inscrire.
Le
détail des
crédits
est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses”
et
"Equilibre
budgétaire
- Recette”
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
36/84/2826
Page
203
a
Application
agréée
E-legakre
com
!
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-— DEPENSES
C12
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= À
+
B
367
500,12
|!
367
500,12
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(A)
367
500,12
367
500,12
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
367
500,12
367
500,12
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
0,00
0,00
1672
0,00
0,00
1678
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
RC
2 RON
t
t.
Page
204
———
1345-2026
0429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026 IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-— RECETTES
c1.3
RESSOURCES
PROPRES
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a +
b
844
637,43 |
Ill
844
637,43
—
E———……—…—…
…— _ _
————
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
109
144,91
109
144,91
10222
FCTVA
108
144,91
108
144,91
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
1 000,00
1 000,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(4)
735
492,52
735
492,52
15...
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
document
672,00
672,00
2803
Frais
d'études,
recherche
et
dévelop.
72
582,92
72
582,92
28041512 |
Subv.
Grpt: Bâtiments,
installations
0,00
0,00
2804182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et installations
4 995,20
4
995,20
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
867,00
867,00
2812
Agencements
et aménagements
de
terrains
31
452,14
31
452,14
28131
Bâtiments
publics
34
559,42
34
559,42
28135
Installations
générales,
agencements,
3 499,50
3 499,50
28138
Autres
constructions
1 047,68
1 047,68
28151
Réseaux
de
voirie
66
802,12
66
802,12
28152
Installations
de
voirie
1
667,87
1
667,87
281532
Réseaux
d'assainissement
234,72
234,72
281538
Autres
réseaux
222,82
222,82
28157
Matériel
et outillage
technique
130,10
130,10
28158
Autres
inst.,matériel,outil.
techniques
94
697,21
94
697,21
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
837,06
837,06
28182
Matériel
de
transport
2 249,00
2
249,00
28183
Matériel
informatique
5 343,03
5 343,03
28184
Matériel
de
bureau
et mobilier
7 138,01
7
138,01
28188
Autres
immo.
corporelles
7 676,65
7 676,65
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
r
Page
205
REG
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
m
Ap£
CAMION
x}
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
éée
E-legalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
. Budget
communal
- BP
- 2026
Art. (1)
Libellé (1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
398
818,07
398
818,07
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et 59
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
(3)
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les
communes
et les établissements
publics
à fiscalité
propre.
{4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et 35
ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
budgets
utilisant
la comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les dépenses
et les
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser
les
comptes
susmentionnés.
Page
206
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/64/2826
Application
agréée
E-leqalts
n
L MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communat
- BP
- 2026
(1)
!l s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis.
(2)
1 s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
Page
207
IV —- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C2.1
C2.1
— SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
p
émol
Total
cumulé
ce
=
Crédits
de
Restes
à
N°
ou
intitulé
Fr
m ee.
.
Révision
d
(toutes
les
dec
paiement
Restes
à
financer
de
l'AP
is
k y
r
Ve
_
N
délibérations
y
LA
ji
ris
ouverts
au
titre |
financer
de
|
(exercices
compre
pere
compris
pour
(oslations
de
l’exercice
N |
l'exercice
N+1
au-delà
ajustement
N)
cumulées
au
(2)
de
N+1)
01/01/N)
(1
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
Ap£
CAMION
x}
éée
E-legalte
com MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
O1/01/N) (1)
(1)
Il s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis.
(2)
Il s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
Page
208
IV - ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C2.2
C2.2
— SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AE
Montant
des
CP
p
émol
Total
cumulé
nu
;
Crédits
de
Restes
à
N°
ou
intitulé
eu
ones
(toutes
les
nt
paiement
Restes
à
financer
,
AE
votée
y
Révision
de
antérieurs
de
l'AE
délibérations
y
ouverts
au
titre |
financer
de
|
(exercices
compris
l'exercice
N
(réalisations
,
,
ajustement
compris
pour
cumulées
au
de
l'exercice
N |
l'exercice
N+1
au-delà
N)
(2)
de N+1)
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
ft
1345-2026
ve
f
eq +293-4902026-DE 607 °3eq
REÇU
EN
PREFECTURE
(VdS/914S)
9HANIE,] 2P 91NJEN uo}es9qll9p op 93eq uo1}e919 9p 9}eq eoimes np jefqo ; s1njaul S99IA9S 9p au069}e9
3XANNY 1390N8 N3 S19143 NON 13 VAL V1 V SILLAPNSSY SIOIAUIS S10 315811
ta IXAINNY L190N9 N3 S391N3 NON L3 VAL V1 V SILLAPNSSVY SAI9IANAIS S1Q 1LS11 - NOILVWNAO:ANI.Q SLNANT 13 SIHLNY
AI SAX2NNY — AI
le
38/84/2826
9702 - da - lEunwwo9 39png - XIOdAHIN 30 AIHIVIN
agréve
E-leqaite cc
99_DE-009-210901948-2026 0429-4902026-DE
LE
Applx OIT °3eq
REÇU
EN
PREFECTURE
ICX (9 + 8) S3113934 1V101 [00°0 (v)| SASN2d3q 1V101 |
00'0 (9) (g — v) uoiBoy ej ep eidoid 310443 00‘0 JUeWISSSHSSAU] 18J07-SNOS
00'0 sanny
00'0 lSLSJEN JUEJUOW esydeya INIWASSILSAANI
00‘0 (g) juaWIaUUOAUOJ [830}-SNOS 00‘0 JUSUWISUUOIOUO J [810J-SNOS
00'0 ISUSIEAN 2213, ed Soxy xNe190S
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JueJuoW esideus 1N3WANNOILONO1 JUEJUON esidey, INIWANNOILONO1 S3113934 SISN3430
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L'zq 13904 : + 1310A - SHNIOVAOA 30 XNVNOIOAU SIUIVIAONUAA SIOIAUIS
NOILVWHOANI.A SLNAN373 SI41NV
AI S3XANNV — AI
30/84/2826
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œ
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S8JAN9Y 9AUE SeANOWOIO!| ep eBUEUIZ
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le
38/84/2826
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REÇU
EN
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S8IILUISSE SUSLISSISA j9 Sexe) ‘soduu|
S81I2IPAULSQU) SUONELUUUOSUO:
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38/84/2826
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PREFECTURE
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38/84/2826
Application
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38/84/2826
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EN
PREFECTURE
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DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
D5.1
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
218
REÇU
EN
PREFECTURE
le
36/84/2826
f
1345-2026
ve
E
-lex
}
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DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D5.2
D'ASSAINISSEMENT
— SECTION
D’INVESTISSEMENT
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
219
,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
L
Application
agréée
E-keqalte
com
99_DE-009-210301948-20260429-4902026-DE MAIRIE
DE
MIREPOIX
- Budget
communal
- BP
- 2026
V
—- ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
Nombre
de
membres
en
exercice
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES
: Pour
: 0
Contre
: O
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 01/01/2000
Présenté
par
Le
Maire,
Xavier
CAUX
(1),
A
Mirepoix,
le 01/01/2000
Délibéré
par
l'assemblée
le Conseil
Municipal(2),
réunie
en
session
A
Mirepoix,
le 30/04/2026
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le Conseil
Municipal
(2),(3).
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire,
Xavier
CAUX
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
{2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
ternitoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
du
Consell
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facullalif.
Page
220
A
Mirepoix,
le
93
_DE-003
REÇU
EN
PREFECTURE
le
38/84/2826
6
Et
ex
lac
ant ho
-210901
pré
345-2026
sil
0423