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Convocation - CONVOCATION0906
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune d'Ézanville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION0906)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Ezanville, le Vendredi 02 juin 2023
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en Mairie le :
Vendredi 09 juin 2023 à 19H00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Election du secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2023.
ELECTIONS SENATORIALES
1 - Convocation par le décret n°2023-257 du 06 avril 2023 portant convocation des collèges
électoraux pour l'élection des sénateurs le 24 septembre 2023 (ci-joint arrêté du Préfet du
Val d'Oise).
URBANISME
2 - Val d’Ezanville — Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant N°1 à la convention
d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), la
Commune d’Ezanville et la commune de Moisselles
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
Département du Val-d'Oise e Arrondissement de Sarcelles - Canton de Fosses
Mairie * Place Jules Rodet + 95460 Ézanville + Tél. 01 39 35 44 80 + Fax : 01 39 91 26 89 + www.ezanville.fr