Déliberation - a0502014

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Déliberation - a0502014 Document publié le Dimanche 8 octobre 2006 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0502014)Thèmes du document : Humanitaire, Santé, Affaires étrangères et coopération, Subventions pour Congrès

Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal, après avis favorable unanime de la 1ère Commission, d’attribuer, au titre de l’année 2005, les subventions suivantes :

- 2 000 € à l’Association des Retraités de l’Artisanat du Doubs pour l’organisation du 21ème Congrès National de la Fédération Nationale qui aura lieu du 10 au 12 mai prochain au Kursaal. 350 à 400 congressistes venus de la France entière sont attendus ainsi que les représentants des organismes sociaux partenaires et des différents ministères concernés.

- 1 500 € à l’Union Nationale des Associations de Donneurs de Sang Bénévoles de la Poste et des Télécommunications pour l’organisation du 25ème congrès national, du 22 au 25 mai prochain, au Kursaal. 400 personnes, représentant 100 associations départementales, assisteront à cette manifestation.

- 1 500 € à l’Association Universitaire Franc-Comtoise de Recherche en Psychiatrie pour l’organisation de la 8ème rencontre annuelle de la société Marcé Francophone qui se tiendra à la Chambre de Commerce les 2 et 3 juin prochain. Cette dernière est une association de psychiatrie puerpérale et périnatale qui rassemble des professionnels européens de la petite enfance (psychiatres, psychologues, obstétriciens, pédiatres, sages-femmes, puéricultrices, travailleurs sociaux…). Ils seront environ 250 à 350 présents.

- 3 000 € (première partie d’une subvention sur 2 ans) à l’Association des Eprouvés de Guerre pour l’organisation du Congrès National des Anciens Combattants de l’Union Fédérale qui aura lieu du 5 au 8 octobre 2006 à Micropolis et où seront réunis plus de 1 000 membres de ladite fédération.

Colloques universitaires :

- 800 € à l’UFR Lettres - Unité de Recherche THEMA (CR 2500) pour l’organisation des 7èmes Rencontres Théo Quant sur le thème «Nouvelles approches en géographie théorique et quantitative». Elles se sont déroulées du 26 au 28 janvier dernier dans les locaux de la Faculté des Lettres. Les rencontres visent à promouvoir les travaux méthodologiques qu’ils émanent de chercheurs confirmés ou de doctorants, français ou étrangers, géographes ou non et qui étaient au nombre de 150.

- 750 € au Laboratoire d’Informatique de l’Université de Franche-Comté (CR 2300) pour l’organisation de la première édition, qui a eu lieu du 6 au 9 février à l’Hôtel Mercure, d’une conférence internationale labellisée IEEE (Institut of Electrical and Electronics Engineers) et nommée DFMA (Distributed frameworks for multimedia applications). Une centaine de communications émanant de 24 pays et 4 continents ont déjà été soumises. Ce congrès doit avoir lieu tous les ans, alternativement à Besançon et à Kuala-Lumpur en Malaisie, les deux laboratoires travaillant sur des thématiques communes. Une cinquantaine de chercheurs ont participé aux travaux.

- 500 € à l’UFR des Sciences et Techniques - Laboratoire de Mathématiques pour l’organisation d’une session du groupe de recherche «Equations d’amplitudes et propriétés qualitatives» qui aura lieu les 17 et 18 mars prochain dans les locaux de la Faculté des Sciences. Ce groupe de recherche rassemble les spécialistes d’une quinzaine d’universités françaises dans le domaine de l’analyse non linéaire. Au total, la session regroupera 60 participants extérieurs à la ville.

- 500 € à l’UFR de Droit - Centre Juridique de Franche-Comté (CR 1100) pour l’organisation d’un colloque «la justice d’exception en France depuis 1789», les 8 et 9 avril prochain dans les locaux de la Faculté de Droit. 60 chercheurs et étudiants avancés nationaux participeront aux travaux.

- 1 200 € au Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs pour l’organisation de la 9ème conférence internationale sur les états comprimés et les relations d’incertitude (ICSSUR) qui se tiendra au Kursaal du 2 au 6 mai prochain. Ce colloque est une référence dans le domaine de l’optique quantique ; il réunira 250 spécialistes et doctorants venus de 50 pays.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 279

24 février 2005- 1 800 € à l’UFR des Sciences Médicales et Pharmaceutiques -Laboratoire de Parasitologie- mycologie - santé et environnement rural (CR 2300) pour l’organisation du congrès conjoint de la Société Française de Parasitologie et de la Société Française de Mycologie Médicale. Ce congrès aura lieu à la Chambre de Commerce et d’Industrie, du 25 au 27 mai prochain. 3 à 400 personnes (enseignants chercheurs, biologistes et praticiens hospitaliers) sont prévues sur les 3 jours.

- 1 000 € à l’UFR Sciences Médicales et Pharmaceutiques - département de santé publique (CR 0702) pour l’organisation, avec l’Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie de Franche-Comté de la 2ème université d’été francophone en santé publique qui se tiendra dans les locaux de la Faculté de Médecine Ambroise Paré, du 3 au 8 juillet prochain. Ses objectifs sont les suivants :

. fédérer les savoirs et savoir-faire autour de la promotion de la santé,

. donner une formation destinée prioritairement à des professionnels en activité et des élus oeuvrant au sein d’institutions ou d’associations des champs sanitaires, sociaux ou éducatifs. 250 participants sont attendus dont une trentaine venus d’Europe et autant des pays francophones.

- 500 € à l’UFR Lettres Unité de Recherche THEMA (CR 2500) pour l’organisation des 5èmes journées de la Commission de Géographie des Transports du Comité National Français de Géographie. Ces journées intitulées «interrégionalité et transports» se dérouleront du 14 au 16 septembre prochain, à l’IUFM Griffon. Une cinquantaine de participants, universitaires mais aussi professionnels des transports et des collectivités locales en charge des transports assisteront aux travaux.

- 500 € à l’UFR Lettres - Centre de Recherches Jacques Petit (CR 3200) pour l’organisation conjointe avec l’Université de Bourgogne d’un colloque intitulé «Le style des philosophes» qui se tiendra du 2 au 5 novembre prochain dans les locaux de l’IUFM Griffon. On attend 50 participants environ dont une partie vient de l’Union Européenne.

- 1 000 € à la Direction des Relations Internationales de l’Université de Franche-Comté (CR 500) pour l’organisation d’un colloque international intitulé «l’éducation au développement et à la solidarité internationale» qui se déroulera les 16 et 17 novembre prochain, pendant la semaine de la solidarité internationale, au Kursaal. Deux thématiques principales seront abordées par les 150 personnes qui suivront les travaux «EADSI dans le système éducatif» et «EADSI en région», synergie des différents partenaires.

- 800 € à l’UFR Lettres - Institut des Sciences et Techniques de l’Antiquité (CR 3100) pour l’organisation d’un colloque international «les affranchis dans le monde romain» qui aura lieu du 15 au 17 décembre prochain à la Faculté des Lettres. Ce colloque, sous l’égide du groupe international de recherche sur l’esclavage dans l’Antiquité accueillera une centaine de chercheurs de toutes les périodes historiques et de tous les continents.

Le Conseil Municipal est invité à statuer sur l’attribution de ces subventions. En cas d’accord la somme de 8 000 € versée aux associations précitées sera imputée au chapitre 65.95.6574.89052.200 et la somme de 9 350 € versée pour l’organisation des colloques énumérés ci-dessus sera imputée au chapitre 65.95.65738.89052.200.

«M. LE MAIRE : Je tiens à dire un mot sur le nombre des congrès subventionnés par l’Adjointe Jacqueline PANIER. Il y en a en moyenne une quarantaine chaque année pour un total de 35 à 40 000 €. C’est une politique très dynamique, un partenariat entre l’Adjointe qui est chargée de cela, l’Office du Tourisme Besançon Congrès et Jacques MARIOT.

M. Bernard LAMBERT : C’est vrai que la liste des congrès pour 2005 est impressionnante et on peut tous se réjouir que Besançon soit retenue pour des manifestations de ce genre. Ma question est simple : pourquoi 2 000 € ou 1 500 € ou 1 800 € ?

M. LE MAIRE : Cela dépend du budget du congrès et du nombre de personnes y participant.

280 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

24 février 2005Mme Jacqueline PANIER : On a un barème à la commission suivant le nombre de nuitées et le nombre de personnes qui sont présentes au congrès. Après cela dépend du budget du congrès et de son importance aussi. En général il n’y a pas de problème. Certaines demandes sont inférieures à ce que l’on pourrait attribuer en fonction de ces critères.

M. LE MAIRE : C’est parce qu’ils sont raisonnables ! Vous savez il y a des congrès qui peuvent coûter fort cher et qui intéressent peu de monde mais qui sont intéressants pour l’intérêt même qu’ils représentent. On a ainsi quelquefois subventionné assez fortement des congrès où il y avait peu de monde mais des sujets très pointus avec des intervenants venant quelquefois de très loin.

Mme Jacqueline PANIER : Il y a une chose qui joue énormément, c’est le lieu. A Besançon, on donne beaucoup de prestations et les organisateurs de congrès sont très contents par exemple du fléchage gratuit alors que c’est payant dans d’autres villes, de même pour les calicots, les plantes vertes. On accorde un tarif associatif pour le Kursaal, ce qui fait vraiment très peu cher et les personnes qui organisent les congrès sont très demandeuses de ces prestations. Quelquefois elles ne nous demandent que les prestations et très peu à côté. Pour les congrès à Micropolis on donne un petit peu plus de subventions.

M. LE MAIRE : On fait ça aussi en liaison intelligente avec Micropolis pour ne pas tuer non plus cette entreprise dans laquelle nous sommes d’ailleurs partenaires.

Mme Jacqueline PANIER : Pour le moment, le Kursaal est demandé pour trois années d’avance, il n’y a plus de date disponible.

M. Michel JOSSE : Je fais partie de cette commission et je me félicite de participer avec Jacqueline PANIER à l’examen de ces demandes de subventions. La voix de la minorité y est bien entendue et ses décisions bien prises en compte, donc je ne peux que me féliciter de cette collaboration.

M. LE MAIRE : C’est bien d’être positif, c’est bien et tu l’es souvent. Tes collègues vont te traiter de traître à la cause !

M. Loïc LABORIE : Monsieur le Maire, je profite de ce dossier pour poser une question d’ordre plus général. Pour reprendre un exemple que j’ai pu connaître dans une autre collectivité territoriale qui est le Conseil Régional de Franche-Comté que certains ici connaissent bien pour y siéger, la Ville de Besançon n’a pas, sauf à me contredire, de fiche de procédure très précisément détaillée, affichant clairement les différents critères d’éligibilité de tel dossier à telle politique. Je voulais savoir, j’aurais peut-être pu d’ailleurs poser la question dans le cadre du budget, si un classeur de fiches de procédures, politique par politique, pourrait un jour être envisagé pour les politiques municipales.

M. LE MAIRE : Vous voulez qu’on renforce la bureaucratie ?

M. Loïc LABORIE : Non, Monsieur le Maire, car une fois que c’est établi, ce n’est pas de la bureaucratie. Je ne pense pas que les élus régionaux considèrent cela comme tel ; il faudrait leur demander leur avis, je pense que ça les aide beaucoup à comprendre de nombreuses politiques.

M. LE MAIRE : On n’intervient pas de la même façon.

Mme Jacqueline PANIER : Je voulais ajouter qu’une fois par an je me rends à l’Université pour expliquer aux responsables de congrès universitaires quels sont nos barèmes. Depuis, ils savent combien exactement ils peuvent demander et ça se passe très bien et on fait de même avec l’Office du Tourisme.

M. Loïc LABORIE : Je n’ai pas été convaincu par votre réponse.

M. LE MAIRE : Vous n’avez pas pu être convaincu, vous n’écoutiez pas.

M. Loïc LABORIE : La réponse du Maire ne m’a pas convaincu.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 281

24 février 2005M. LE MAIRE : Le Maire s’en est fait une raison, vous savez».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.

M. le Maire et M. l’Adjoint MAIRE n’ont pas participé au vote.

Récépissé préfectoral du 3 mars 2005.

282 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

24 février 2005