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Déliberation - DE 2026 007 1 1
Déliberation - DE 2026 004 1 1
Déliberation - DE 2026 001 1 1
Déliberation - DE 2026 003 1 1
Procès Verbal - CRCM du 28 avril 2026
Procès Verbal - CRCM 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 1)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Alpes-de-Haute-Provence Mairie
de
MALLEMOISSON
Place
de
la
République
04510
MALLEMOISSON
&
: 04.92.34.65.03
MAIRIE
DE
MALLEMOISSON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JANVIER
2026
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE Pour
: 8
23/01/2026
Approbation
du
PV
du
27
novembre
2025
Contre
: 3
Convention
de
fourrière
entre
l'association
Pour
:8
23/01/2026
DE-2026-01
les Amis
Dignois
et
la commune
de
.
;
Abstention
: 4
Mallemoisson Convention
de
reversement
des
subventions
Pour
: 8
23/01/2026 |
DE-2026-02
de
la
FNCCR
- programme
ACTEE
+
Abstention
: 4
Travaux
coordonnés
pour
enfouissement
des
23/01/2026
DE-2026-03
réseaux
de
télécommunication
fibre
—
Vote
à
l’unanimité
opération
de
mandat
par
le SDE
23/01/2026 |
DE-2026-04
Création
d'emploi
d'agents
recenseurs
Vote
à l’unanimité
Vente
d'une
partie
d'une
parcelle
communale
23/01/2026
DE-2026-05
à
Mr
et
Mme
HERZI
consistant
à
un
talus
Vote
à
l’unanimité
jouxtant
leur
propriété
Acquisition
à
l'euro
symbolique
pour
le titre
de
la commune
d'une
bande
de
terrain
de
la
ie
-2026-
;
22/04/2028 |
E2026-08
parcelle
À
1176
en
vue
de
la création
d'un
Sentre
4
espace
de
stationnement
public
Constitution
d'une
servitude
de
passage
d'une
Pour
: 7
canalisation
d'adduction
d'eau
potable
sur
la
Contre
.4
23/01/2026 |
DE-2026-07
parcelle
communale
B 756
et droit
de
tréfond
‘
.
ue
14
Ne
prend
pas
part
au
pour
une
canalisation
d'égout
sur
la parcelle
B
166
vote
: 1
Fait
à
MALLEMOISSON,
le 30
/01
/2026
Le
Maire,
aul
COMTE
eän-P,