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Déliberation - DELIBERATIONS
Déliberation - DE 2026 019 1
Compte-Rendu - CRCM07090120240416105722
Procès Verbal - CRCM 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Alpes-de-Haute-Provence
Mairie
de
MALLEMOISSON
Place
de
la
République
04510
MALLEMOISSON
# :
04.92.34.65.03
MAIRIE
DE
MALLEMOISSON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
AVRIL
2026
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE Pour
: 15
07/04/2026
Approbation
du
PV
du
20
mars
2026
Contre
: 0
Délibération
fixant
le montant
des
indemnités
de
fonction
Pour
: 15
07/04/2026
DÉPENS
du
Maire
et
des
adjoints
Contre
: 0
Désignation
du
représentant
de
la
CLECT(commission
locale
Pour
: 15
07/04/2026 |
DE-2026-22
d'évaluation
des
charges
transférées)
Contre
: O
Désignation
des
délégués
aux
CNAS
DS
07/04/2026 |
DE-2026-23
8
8
Contre: 6
Désignation
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
Pour
: 15
07/04/2026 |
DE-2026-25
Désignation
des
délégués
aux
commissions
de
contrôles
des
Pour:
15
listes
électorales
Contre
: 0
Désignation
des
représentants
aux
communes
forestières
des
Pour
: 15
GHTA/202S ||
DE2026S
Alpes-de-Haute-Provence
Contre
: O
ne
|
|
.
:
Pour
: 15
07/04/2026 |
DE-2026-27
Désignation
d'un
correspondant
incendie
et
secours
Égntée
s 0
Désignation
des
délégués
de
la
commune
auprès
du
syndicat
Pour
: 15
(HR
NEE
ME
nEE28
Mixte
Asse
Bléone
Contre
:0
signati
légué
Territoire
d'Énergie/SDE
04
Pour
:1
07/04/2026 |
DE-2026-29
Désienatlon-dés
délégués
du
Territoire
d’Énergie/
au
our:
3
collège
de
Digne/Barrême
Abstention
:
Fait
à
MALLEMOISSON,
le 09/04/2026
Le
Maire,