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Procès Verbal - 2026 032 pv cm 20 mars 2026
Procès Verbal - pv du cm du 20 MARS 2026003182
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Igon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 20 MARS 2026003182)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUVJHUUE
TTdIiÇaIsE
Département
des
Pyrénées-Atlantiques COMMUNE
D’IGON
Date
de
convocation
20
mars
2026
Date
d’affichage de
l'avis
16
mars
2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 15
Présents
: 14
Votants
: 15
Quorum
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
mn
_
Réunion
du 20 mars
2026
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
IGON,
légalement
convoqué
par
le
Maire
sortant,
s’est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Monique
COUMET.
Étaient
présents
:
Marc
LABAT,
Henry
COLLET,
Nicolas
BERNET-URIETA,
Marielle
LACOSTE,
Monique
COUMET,
Julien
HOURCOQ,
Jorge
ALVES,
Samuel
DELAMARE,
Yvan
ROMAIN,
Emmanuelle
AGNOLI,
Laurence
HOURCADE,
Sylvie
BEILHE-DOMECQ,
Marion
SERRES,
Éric
LE
BORGNE,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Était absent
ou excusé:
Audrey
MUNIER
Avait
donné
pouvoir:
Laurence
HOURCADE
à
Marc
LABAT
Assurait
la fonction
de
secrétaire
de
séance
: Sylvie
BEILHE-DOMECQ
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
ouverte
à
19h00.
Election
du
Secrétaire
de
séance
L'assemblée
étant
au
complet,
il
est
fait
procéder
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
désigne
à
l'unanimité
Sylvie
BEILHE-DOMECQ,
secrétaire
de
séance.
Sont
nommés
ASSESSEURS
: Sameul
DELAMARE
et
Henry
COLLET
Rapoel
de
l'ordre
du
jour
: Installation
du
Nouveau
Conseil
Municipal
Election
du
Maire
Création
des
postes
d’adjoints
Election
des
adjoints
ÉTTIL.
Election
du
Maire
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
généräl
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7
;
Considérant
que
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
Considérant
que,
si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin :
Nombre
de
bulletins :
Bulletins
blancs
ou
nuls :
Suffrages
exprimés :
Majorité
absolue :
A
obtenu :
M.
Marc
LABAT
:
14 1 13 7
13
voix Monsieur
Marc
LABAT,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
maire
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Création
des
Postes
d’Adijoints
Mme
Laurence
HOURCADE
quitte
la séance
du
conseil
municipal
; elle
a donné
procuration
à M.
Marc
LABAT
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-2 ;
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
l'investissement
en
temps
et en
personne
réclamé
par
les différents
projets
en
cours
et ceux
à venir,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
DÉCIDE
la création
de
deux
postes
d’adijoints.
Election
des Adjoints
Mme
Audrey
MUNIER
arrive
et
prend
part
au
vote.
Considérant
que
le ou
les adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
;
M.
le
Maire
rappelle
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
a été
déposée.
Cette
liste
a été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
le tableau
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
IL a ensuite
procédé
à l'élection
des
adjoints
au
maire.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
1°
tour
de
scrutin :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: /
Suffrages
exprimés:
15
Majorité
absolue :
8
Nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste
Nombre
de
suffrages
obtenus
Henry
COLLET
15
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les candidats
figurant
sur
la liste conduite
par
M.
Henry
COLLET. ils ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation
ci-jointe.
LECTURE
DE LA
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
En
application
de
l’article
L.2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
et en
remet
une
copie
aux
élus
accompagnée
des
dispositions
relatives
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
des
conseillers
municipaux,
soit
les articles
L.2123-1
à L.2123-35
du
CGCT. ANNEXE
1
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
NOM
ET
PRENOM
DES
ELUS
Qualité
Suffrages
obtenus
M.
ou
NOM
ET
PRENOM
DATE
DE
NAISSANCE
FONCTION
par
le
candidat
ou
Mme
la
liste
M
LABAT
Marc
17/05/1969
MAIRE
13
M
COLLET
Henry
07/08/1974
1°
Adjoint
15
Mme
COUMET
Monique
25/07/1961
2°"
adjoint
15
Vu
pour
être
affiché
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
A
IGON,
le
20
mars
2026
Signature
du
secrétaire
de
séance