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Déliberation - b1vqewzhqvwfoc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holque.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
26
mai
2020
Président
: Monsieur-LAMIAUX
Fabrice,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
REMERAND
Régis.
Présents
: Mesdames
BEAUDET-GRARD
Thérèse,
CASTELLE-JONES
Brigitte,
DEGOUY
Lynda,
DUTHILLEUL
Sandra,
GALMICHE-GOLLIOT
Angélique,
LAMOTE:CAILLIET
Natacha,
Messieurs
FENET:
Frédéric,
LAMIAUX
Fabrice,
LEBRUN
Alain,
LEROY:Stéphane
MEERSMAN
Christophe,
PICOTIN
Sébastien,
REMERAND
Régis,
VERMEERSCH
Francis.
Excusée
: Madame
CARLIER
Elise
(procuration
à Madame
BUTHILLEUL
Sandra).
Absents
::---
1)
Vote
du
huis-clos
AU
vu
des
circonstances
sanitaires
actuelles
(pandémie
de
Covid-19),
conformément
aux
recommandations
des
autorités,
afin
de
limiter
les
risques
de
propagation
du
virus,
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice
propose
que
cette
réunion
se
fasse
à
huis-clos,
sollicite
l'avis
du
conseil.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
vote
en
faveur
du
huis-clos.
2)
Installation
du
Conseil
Municipal
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice,
maire
sortant,
qui
déclare
les
membres
du
conseil
municipal,
élus
à
l'issue
du
scrutin
du
15
mars
dernier,
installés
dans
leurs
fonctions. Monsieur
REMERAND
Régis
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire.
Madame
GALMICHE
Angélique
et
Monsieur
VERMEERSCH
Francis
sont
désignés
assesseurs.
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice
cède
ensuite
la
présidence
de
la
séance
à
Madame
BEAUDET
Thérèse,
doyenne
d'âge,
qui
dénombre
quatorze
conseillers
présents
et
constate
que
la
condition
de
quorum
est
remplie.
Elle
invite
alors
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire,
après
avoir
rappelé
le
mode
de
scrutin.
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice
est
réélu
maire
avec
15
voix
sur
15
votants.
Le
maire
réélu
prend
la
présidence
de
la
séance
pour
l'élection
des
2
adjoints :
-
1%
adjoint
: Monsieur
LEBRUN
Alain,
-
2ème
adjoint
: Monsieur
REMERAND
Régis.
Il propose
alors
la
création
de
quatre
postes
de
conseillers
municipaux
délégués.
Le
Conseil
émet
un
avis
favorable.
Sont
alors
élues
conseillères
municipales
déléguées
:
- Madame
DÜTHILLEUL
Sandra,
- Madame
CASTELLE
Brigitte.
Les
deux
autres
postes
seront
pourvus
prochainement. 3)
Délégations
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
déléguer
à
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
toutes
les
délégations
énoncées
à
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Le
Conseil
Municipal
prend
acte
que,
conformément
à
l’article
L
2122-23,
Monsieur
le
Maire
rendra
compte
au
Conseil
Municipal
de
l'exercice
de
ces
délégations,
cette
délibération
est
à
tout
moment
révocable. Le
Conseil
Municipal
autorise
que
les
présentes
délégations
soient
exercées
par
le
suppléant
de
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
LEBRUN
Alain,
1%
adjoint,
en
cas
d'empêchement
de
celui-ci.
4)
Delegations
des
adjoints
et
des
conseillères
déléquées
-__
Monsieur
LEBRUN
Alain :
Etat-Civil,
Affaires
scolaires,
-
Monsieur
REMERAND
Régis
:
Jeunesse,
Sports,
Emploi,
Finances,
Formation,
Vie
Associative,
Communication,
-
Madame
DUTHILLEUL
Sandra:
Salle
des
fêtes
(location,
etc..),
Fêtes
et
Cérémonies,
Location
de
matériel
à
la
CCHF...,
-
Madame
CASTELLE
Brigitte
: Action
Sociale,
CCAS,
Coordination
Téléthon.
5)
Fixation
des
indemnités
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
déléqués
Le
Conseil
décide
que
seront
indemnisés
de
la
façon
suivante,
suivant
la
réglementation:en
vigueur
:
-
Le
Maire
: perçoit
de
plein
droit
l'intégralité
de
l'indemnité
de
fonction
prévue, soit
40,3
%
de
l'indice
brut
terminal*,
-
Le
1”
adjoint
: 15,5
%
de
l'indice
brut
terminal",
-
Le
2*adjoint
: 10,7
%
de
l'indice
brut
terminal”,
-
Les
conseillers
délégués
: 3,7
%
de
l'indice
brut
terminal.
(indice
brut
terminal
de
l'échelle
de
la
rémunération
de
la
fonction
publique).
Le
versement
de
l'indemnité
sera
effectif
à
partir
du
18
mai
2020,
date
d'entrée
en
fonction
des
conseils
municipaux
élus
au
complet
lors
du
premier
tour
des
municipales
(décret
n°
2020-571
du
14
mai
2020).
6)
Désignation
des
déléqués
appelés
à
siéger
au
sein
des
syndicats
CCHF
(Communauté
de
Communes
des
Hauts
de
Flandre)
: Titulaire:
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice,
suppléante
: Madame
DUTHILLEUL
Sandra,
SIVOM
des
Rives
de
l’Aa
et
de
la
Colme
: Messieurs
LAMIAUX
Fabrice
et
LEBRUN
Alain.
Syndicat
de
l'Eau
du
Dunkerquois
(SED)
: Monsieur
LEBRUN
Alain.
SIECF
(Syndicat
Intercommunal
d'Energie
des
Communes
de
Flandre)
Titulaires
: Messieurs
LAMIAUX
Fabrice
et
LEBRUN
Alain,
Suppléants
: Madame
DUTHILLEUL
Sandra,
Monsieur
REMERAND
Régis.
CNAS
(Comité
National
d'Action
Sociale)
: Monsieur
LEBRUN
Alain.
SIROM
: Titulaire
: Monsieur
LAMIAUX
Fabrice,
suppléant
: Monsieur
LEBRUN
Alain.
(Pour
les
syndicats,
les
délégués
ont
été
élus
conformément
à
l’article
L
5211-7
du
CGCT
dans
les
conditions
prévues
à
l’article
L.
2122-7).
7)
Questions
diverses
L'avis
du
Conseil
Municipal
est
sollicité
sur
la
possible
réouverture
de
l'école
publique
le
mardi
02
juin
2020. Quatre
conseillers
sont
pour
la
réouverture.
Séance
levée
à
21
heures.
Pour
extrait
certifié
conforme,
HOLQUE,
Le
28
mai
2020,
Le
Maire,
Fabrice
LAMIAUX