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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+juillet+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+juillet+)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Pascale AGATY, Lionel TALON, Monique PALLET, Joël GROBAS,
Patrick ORAISON, Jean-Pierre MONTJOUVENT, Sandrine PERRIN.
Excusée : Sophie DUMAS
Arrivée à 20h43 de Dominique BESSON
Nombre de votants en début de séance : 10
Mme Pascale AGATY est nommée secrétaire de séance.
Mr le Maire demande que soit rajouté à l'ordre du jour :
- délibération à prendre concernant l'ouverture d'un prêt de trésorerie (prêt relais) auprès du
Crédit Agricole,
L'ordre dujour est accepté à l'unanimité.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2023
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est adopté à l'unanimité des membres présents.
DELIBERATION : mise en place d’une caution pour prêt du matériel communal
A partir du 1“ juillet 2023, une caution de 100€ sera demandée pour tout prêt de matériel communal ; la
délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents. DELIBERATION : ouverture d’un prêt relais auprès du Crédit Agricole
En attente du versement de subventions, Mr le Maire propose de contracter un prêt relais de 15 000€
auprès du Crédit Agricole. La banque serait d’accord pour nous l’accorder.
OUI :9 ABSTENTION : 1 (Lionel TALON)
COMPTE RENDU REUNION SIVU ET ORGANISATION DE LA CLASSE D’ARANC POUR LA PROCHAINE
RENTREE SCOLAIRE
Mme Nathalie VARIGNIER fait le compte-rendu de la réunion SIVU du 12 juin 2023 :
- ARANC: 18 élèves - EVOSGES : 17 élèves
Mme Clotilde LANCON utilisera toujours la classe du bas, mais également la moitié de la classe du haut
(l’autre moitié sera utilisée par la mairie}.
Jusqu'à maintenant, les ATSEM effectuaient 4h de ménage en haut et 4h de ménage en bas.
Le SIVU a décidé de baisser d’1h par semaine pour chacune des ASTEM ce temps de ménage, ce qui
représentera une baisse de 2000€ de charges.
Mme Clotilde LANCON désire pouvoir faire monter ses élèves de maternelle dans la classe à l'étage et en
assumera la responsabilité.
Le SIVU n'y est pas favorable, craignant qu'en cas d’accident et d'enquête, la responsabilité du maire soit
engagée.
Mr Joël GROBAS propose que l’enseignante demande une autorisation écrite aux parents.
Une demande de dérogation a été demandée pour une élève d’Aranc pour une scolarisation prochaine
sur l’école de Torcieu. Le SIVU accepte mais sans en assumer les frais.
Le SIVU a reçu une candidature spontanée au poste d'ATSEM.
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION TRAVAUX ET POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS
Mr Joël GROBAS fait le compte rendu et le point sur les travaux en cours :
- Les plateaux des tables de la salle polyvalente ont été changés.
- La lettre de réponse à notre demande de subvention au Département pour le « petit
patrimoine » est très exigeante. Nous attendons également la réponse de HBA et de la Région.
- Travaux dans la salle des associations : il reste à faire l’électricité.
- Rideau salle poiyvalente : la société Etoffe et Décor doit venir la semaine prochaine. - Chemin du Rosoirait et chemin de la Grosse Pierre {travaux en cours)
- Logement de l’ancienne cure d’Aranc : une visite a été faite par la commission travaux. Faudrait-it
prendre un diagnostiqueur ? Faire les travaux nous-mêmes ? Il faut encore y réfléchir …
- Portail de l’école : le RV a été pris avec l’entreprise PEY de Cormaranche.
-_ Différents petits travaux d'aménagement des classes ont été effectués avec l’enseignante.
- Lavage des vitres : nous avons reçu différents devis. Le devis de la société Eclat Propreté a été
retenu.
- Eclairage de l’église des Pézières : devis : reste à charge de ia commune : 5 123,68€.
POINT SUR LE PLU :
Mme Nathalie VARIGNIER et Mr ie Maire font le point sur le PLU d’Aranc.
La CDNPS à rendu un avis défavorable le 5 juin 2023 qui est un avis simple.
Mme Monique PALLET demande si nous avons reçu le procès- verbai en mairie. Mr le Maire répond que
non.
Le mardi 11 juillet 2023, le Conseil Communautaire d'HBA doit voter la délibération concernant l'arrêt du
PLU d’Aranc.
Mme Monique PALLET demande s’il y a eu une « réserve » sur l’achat du terrain. Mr le Maire répond que
non.
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FORET
Mr le Maire fait le compte-rendu. Trois plantations {Salendru, Malaval et Raclet} ont été visitées.
QUESTIONS DIVERSES :
- Accessibilité (ADAP) : une relance nous a été envoyée. Un point sera fait avec la commission
travaux et une réponse sera adressée à la Préfecture.
- Revêtement de la chaussée d’Aranc : en relation avec le Service des Routes, ces travaux sont
repoussés à 2025 pour la RD34 et 2026 pour la RD102. RV est pris pour le 18 juillet 2023.
- Défibrillateurs : subvention accordée de 2600€. 1 défibrillateur déjà installé sur Rougemont ; 2
envisagés (Résinand/Pézières) pour cette fin d'année et pour 2024.
- Observatoire du Marais : relance par le Département.
- Montcornelles : actuellement, on est toujours en recherche d’un repreneur. Le liquidateur
judiciaire va confier les ciés à Mr ie maire pour d'éventuelles visites. Un collectif s’est formé
« Poursuivons le chantier médiéval du Bugey » dont le rôle sera de « surveiller » ce qui va pouvoir se faire en respectant « l’esprit Montcornelles ».
- Tour du Vairomey le 13 juiliet : 5 signaieurs sont demandés pour l'encadrement.
- Nettoyage des déchets dans nos villages : Mr Lionel TALON explique comment se déroulera ia
matinée du samedi 15 juillet pour ramasser les déchets dans notre commune. Elus et bénévoles
pourront y participer et se retrouver autour du « pot de l’amitié » en fin de matinée.
-__ Fleurissement : Mr le Maire demande à Mr Patrick ORAISON de s'adresser aux personnes qui se
garent devant les suspensions de fleurs devant le lavoir de Résinand.
- Dates des congés : Mr le Maire demandent aux conseillers qui ne l'ont pas encore fait de donner
leurs dates de congés au secrétariat.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : lundi 25 septembre 2023
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
La secrétairé de “ES
ë
Pascale AGATY Daniel MATHIEU