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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Mairie
de
CLERMONT
Haute-Savoie
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-45
Arrêté
portant
autorisation
de
voirie
et
de
circulation
pour
les
travaux
de
valorisation
et
sécurisation
du
centre
du
village
Le
Maire
de
la
commune
de
Clermont-en-Genevois,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le code
de
la
route,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992
modifié,
Vu
la demande
du
30
août
2023
de
la
SAS
DUCLOS
TP74,
pour
permettre
la
réalisation
de
la
2°"°
phase
des
travaux
de
valorisation
et
sécurisation
du
centre
du
village,
Vu
les
arrêtés
n°2023-13
du
18
janvier
2023;
n°2023-22
du
07
mars
2023
; n°2023-32
du
27
avril
2023
;
n°
2023-43
du
28
juin
2023
Considérant
qu’il
importe
de
faciliter
l’accomplissement
de
ces
travaux
par
les
entreprises
Aravis,
Porcheron
et
Duclos
tout
en
assurant
la sécurité
des
usagers,
ARRETE
Article
1
: Du
04
au
08
septembre
2023,
la
route
sera
barrée,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
:
-
Sur
la
RD31
(route
de
Desingy)
entre
le
panneau
d'agglomération
et
le croisement
avec
la
RD17
-
sur
la
RD17
(route
de
Cologny)
entre
le
panneau
d'agglomération
et
le
croisement
avec
la
RD31
Article
3 :
L'organisation
de
cette
réglementation
temporaire
et
la
sécurité
des
usagers
seront
à
la
charge
des
entreprises
assurant
les
travaux
: mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
et
mise
en
place
des
déviations
adéquates.
Article
4
: Le
maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutif
de
cet
acte
qui
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
dans
la
commune
de
Clermont
et
une
copie
sera
adressée
à :
-
Les
entreprises
assurant
les
travaux,
-
Les
services
de
la
C.C.UR.,
-
Les
services
de
la
Région,
-
Les
services
du
Département,
-
La
brigade
de
gendarmerie
de
Seyssel,
qui
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clermont,
Le
maire,
Le
31
août
2023
Christian
VERMELLE